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2 773 résultats pour « Taboret »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2203880_20230118

Administratif

18 janvier 2023

18 janvier 2023

Il détaille son équipement à savoir une table, un tabouret, une étagère, un lit, un réfrigérateur, une plaque chauffante, une cabine téléphonique et une télévision.

Source officielle

Page 16 sur 139

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C110062

Cassation

24 février 2016

24 février 2016

______ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Groupe Antoine Tabet

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6a0ae34bcdc6046d470f9edf

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

[Localité 1] (SECTION F2) SELAFA [2], représenté par Me Jérôme GENEVET de la SELARL Chatel, avocat au barreau de PARIS ORDONNANCE D'IRRECEVABILITÉ (n° , 1 page) Nous, Caroline TABOUROT

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200657_20250912

Administratif

12 septembre 2025

12 septembre 2025

vue de desservir le parking et le bloc sanitaire, d'autre part, pour l'acquisition d'un lave-linge et de deux lave-vaisselles, de meubles de cuisine, d'un plan de travail, d'une table haute et d'un tabouret

Source officielle
TJ

Référés civils

670575ae1296b51ba2b1c553

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Selon elle, la canalisation d'adduction d'eau de la maison de Madame [Y] [T] a été réalisée à la profondeur maximale possible de 37 cm, eu égard à celle du tabouret fourni par le lotisseur en limite de

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

69fd7048cdc6046d47023ddf

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Les résultats des nouveaux sondages sont en totale contradiction avec Ies données que vous avez enregistrées sur Ia tablette.

Source officielle
CA

2ème Chambre

671894b9d8ceca1cd701929c

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

Enfin, par troisième contrat du même jour (n° 18-BU2-061437), Mme [Z] [F] a souscrit auprès de la même société NBB un nouveau contrat de location portant sur un spiromètre avec un oxymètre et une tablette

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2202969_20250611

Administratif

11 juin 2025

11 juin 2025

contient moins de 18% de matière sèche de lait ; le terme « végan » ne fait l’objet d’aucune définition légale et s’applique aux aliments qui ne contiennent aucun ingrédient d’origine animale ; ses tablettes

Source officielle
CA

1re chambre civile

64a7afc93bcaf505db6964ff

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

condamner la SASU Menuiserie [F] à : ' fournir et poser les meubles hauts de sa cuisine (remplacement à l'identique de ceux qui se sont effondrés), en remplacement des meubles abîmés, ' poser la tablette

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-2302

Admin. suprême

4 janvier 2008

4 janvier 2008

Un plan prévoyant la mise à disposition de tablettes désinfectantes dans les prisons est en vigueur depuis 2004.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6a225f76cdc6046d4738ba53

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

avocat au barreau de PARIS, toque : D1205, représentée par Me Pascal GOURDAIN, avocat au barreau de PARIS, toque : D1205 ORDONNANCE DE RADIATION (n° , 1 page ) Nous, Caroline TABOUROT

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007688315

Admin. suprême

17 novembre 1982

17 novembre 1982

D..., NICOLAS, BONHOMME, E..., J..., EMPRUN, R..., S..., U..., XX..., XC..., XF..., XH..., XK..., ROMAN, XM..., Z..., A..., H..., O..., P..., XG..., RIVAS, TADONET, T..., M..., ONT ETE RECRUTES EN TANT

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

68709e4c7c3ffdb9560b08dd

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

représentée et assistée de Me Jean DUVAL, avocat au barreau de PARIS, toque : D0007, ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n° / 2024, 1 pages) Nous, Caroline TABOUROT

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6871ecf9542d85a267f3c73d

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

N° Portalis 35L7-V-B7J-CLSFC Décision déférée à la Cour : Jugement du 25 Juin 2025 - Tribunal de Commerce de BOBIGNY - RG n° Nature de la décision : Réputée contradictoire NOUS, Caroline TABOUROT

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2601398_20260316

Administratif

16 mars 2026

16 mars 2026

B... de quitter effectivement sans délai le logement qu’il occupe 18 rue André Taboulet à Valence-en-Brie, faute de quoi le préfet de Seine-et-Marne pourra faire procéder à son expulsion en recourant,

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2503552_20251205

Administratif

5 décembre 2025

5 décembre 2025

Taconet, greffier d’audience, M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301658_20260429

Administratif

29 avril 2026

29 avril 2026

B..., représentée par Me Taforel, demande au tribunal : 1°) de condamner la commune de Thury-Harcourt-Le-Hom à lui verser la somme de 12 362,55 euros en réparation du préjudice qu’elle estime avoir

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2301851_20230801

Administratif

1 août 2023

1 août 2023

D A B, représenté par Me Taforel, demande au juge des référés : 1°) de suspendre l'exécution de la décision implicite du préfet du Calvados rejetant sa demande de délivrance de titre de séjour ; 2°

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2502997_20250926

Administratif

26 septembre 2025

26 septembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 22 et 25 septembre 2025, Mme C A, représentée par Me Taforel, demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l'article

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2008:C300454

Cassation

8 avril 2008

8 avril 2008

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte aux époux X... du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la SCP Alain Mollier et Pierre Tablet

Source officielle