AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Serv. contentieux social
6712a1276a642c49b8713190
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Cédric BRIEND, Président, assisté de Monsieur Ali AIT TABET et Madame Lise LE THAI, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.
Source officielleServ. contentieux social
68e7a4df033cf481c39a2acf
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Madame Laure CHASSAGNE, Présidente, assistée de Monsieur Ali AIT TABET et Monsieur Philippe LEGRAND, assesseurs, et de Madame Dominique RELAV, Greffier.
Source officielleServ. contentieux social
68e7a520033cf481c39a3fab
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Madame Laure CHASSAGNE, Présidente, assistée de Monsieur Ali AIT TABET et Monsieur Philippe LEGRAND, assesseurs, et de Madame Dominique RELAV, Greffier.
Source officielleServ. contentieux social
67f01e4502fc178212f7c92d
3 avril 2025
3 avril 2025
Madame Pauline JOLIVET, Présidente, assistée de Monsieur Ali AIT TABET et Madame Catherine DECLERCQ, assesseurs, et de Madame Ludivine ASSEM, Greffier.
Source officielleServ. contentieux social
67f01e5502fc178212f7cb4e
3 avril 2025
3 avril 2025
Madame Pauline JOLIVET, Présidente, assistée de Monsieur Ali AIT TABET et Madame Catherine DECLERCQ, assesseurs, et de Madame Ludivine ASSEM, Greffier.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100951
12 octobre 2011
12 octobre 2011
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que la société libanaise Groupe Antoine Tabet (GAT), qui a pour activité le financement de travaux publics, notamment
Source officielle5ème chambre sociale PH
6284906e498a54057d102e92
17 mai 2022
17 mai 2022
Sur le matériel de la société Sur la tablette Ipad La SAS Cap-Ortho demande la restitution d'une tablette Ipad constituant un outil de travail sous astreinte de 50 euros par jour.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
Kuchtac/Pologne
ECLI:CE:ECHR:2018:0123JUD005868308
23 janvier 2018
23 janvier 2018
Tahery c.
Source officielleciv3
607940e79ba5988459c3f8aa
26 novembre 1970
26 novembre 1970
: VU L'ARTICLE 1582 DU CODE CIVIL; ATTENDU QUE L'ARRET ATTAQUE A DECLARE QUE LA VENTE DE LA PARCELLE DE TERRE DITE " TITITIA ", COMPRISE ENTRE LA ROUTE ET LA MER, CONSENTIE PAR LES HERITIERS DE TAIERA
Source officiellePRESS;FORTHCOMINGHEARINGS;ENG
ECLI:CEDH:003-2155242-2359176
3 janvier 2008
3 janvier 2008
; HEARING IN JANUARY The European Court of Human Rights will be holding the following public hearing at 9.a.m. on Tuesday, 8 January 2008 on the admissibility and merits in the cases: Tahery
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2302812_20230609
9 juin 2023
9 juin 2023
G D C et Mme H D C, représentés par Me Facelina-Tabard, demandent au juge des référés sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de la décision
Source officielle10ème et 9ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:472346.20240209
9 février 2024
9 février 2024
Par une décision n° 23 du 12 janvier 2023, la commission a fixé les barèmes de la rémunération pour copie privée applicables aux téléphones mobiles et aux tablettes tactiles multimédias en leur appliquant
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO00387
15 mars 2017
15 mars 2017
[P] continuait de se dévouer à son employeur à qui il a fait gagner des sommes d'argent très importantes grâce à son talent et à son travail, la cour d'appel a violé l'article 455 du code
Source officiellecr
613725eccd5801467742193d
16 janvier 2001
16 janvier 2001
pas discutable que le motif poursuivi par Samia Y..., à savoir mettre en garde les lecteurs contre le danger du terrorisme, est on ne peut plus légitime ; que celle-ci dans son livre raconte, avec un talent
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210412
9 juillet 2020
9 juillet 2020
; que l'URSSAF justifie cette différence de régime au regard de la réglementation sociale par la considération que « les circonstances de fait permettent aux salariés d'utiliser (les tablettes) à titre
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2302003_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
mobile un élément d'appréciation dans le cahier des clauses techniques particulières ; en tout état de cause, le dimensionnement du banc qu'elle propose permet de poser trois rangs sans difficulté ; la tablette
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2406801_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
D C, représentés par Me Facelina-Tabard demandent au tribunal d'annuler le procès-verbal établi par l'établissement public Voies Navigables de France le 4 octobre 2024 faisant état d'une occupation sans
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-246028
17 octobre 2025
17 octobre 2025
of Article 6 §§ 1 and 3 (d), given that he had no opportunity to examine his co-accused D.D. and V.M. at the hearings before the criminal courts (see the relevant principles in Al-Khawaja and Tahery
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-9274
12 décembre 2013
12 décembre 2013
En droit – Article 6 § 1 : Conformément aux principes généraux formulés dans l’affaire Al-Khawaja et Tahery c.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
66235ac9aec0e60008fe9937
18 avril 2024
18 avril 2024
Selon devis n°DEV08413483 du 26 juillet 2019, accepté par courriel le 25 octobre 2019, la société Sodilys a commandé à la société L2G deux étals pour la poissonnerie ainsi que des tablettes de préparation
Source officiellePage 16 sur 124