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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2010854_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
THOMAS Le président, A. DURUP DE BALEINE La greffière, L.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2012058_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
THOMAS Le président, A. DURUP DE BALEINELa greffière, J.
Source officielle1ère Chambre
DTA_1902757_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
THOMAS Le président, A. A DE BALEINELa greffière, J.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2106423_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
THOMAS Le président, A. DURUP DE BALEINE La greffière, L.
Source officielle4ème chambre, JU
DTA_2002851_20220729
29 juillet 2022
29 juillet 2022
E A relatif au bien immobilier situé 8 avenue Eugène Thomas au Kremlin-Bicêtre le 1er avril 2012.
Source officielleCour d'Appel
6253ca13bd3db21cbdd89f9d
4 février 2008
4 février 2008
THOMAS, greffier Débats : En audience publique, le 12 Novembre 2007, devant A. MILHET, président de chambre, assisté de A. THOMAS, greffier.
Source officielle4ème chambre Cab B
69d55771cdc6046d47708d87
7 avril 2026
7 avril 2026
RG 25/12116 - N° Portalis DBW3-W-B7J-6NUI Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel Affaire : [R] / [Q] N° minute : Grosse le à Me le à Me Expédition
Source officielle4ème chambre Cab B
69cecb02cdc6046d47e740ca
2 avril 2026
2 avril 2026
RG 25/13231 - N° Portalis DBW3-W-B7J-7FOY Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel Affaire : [J] / [U] N° minute : Grosse le à Me le à Me Expédition
Source officielleETRANGERS
66a9d38a05566a2f16fd8755
30 juillet 2024
30 juillet 2024
procédure devant la cour, INTIMÉ M.LE PREFET DU NORD dûment avisé, absent non représenté mémoire en défense reçu le M. le procureur général : non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Thomas
Source officielleChambre 2 Cabinet 3
686d84afa2273490db10f257
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Chemin de Blory 57950 MONTIGNY LES METZ de nationalité Française représenté par Me Mélanie GOEDERT-FURLAN, avocat au barreau de METZ, avocat plaidant, vestiaire : C105 JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Thomas
Source officielleChambre civile 1-7
68885729dbf0f4a9225a76cf
27 juillet 2025
27 juillet 2025
Du 27 JUILLET 2025 ORDONNANCE SUR DEMANDE D'EFFET SUSPENSIF LE VINGT SEPT JUILLET DEUX MILLE VINGT CINQ à Par mise à disposition au greffe, Nous, Sophie THOMAS
Source officielle4ème chambre Cab B
65b7fa12858823c56e0cfb41
25 janvier 2024
25 janvier 2024
° RG 21/10291 - N° Portalis DBW3-W-B7F-ZNQE Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel Affaire : [Y] / [T] N° minute : Grosse le à Me le à Me Expédition
Source officielle4ème chambre Cab B
65b7fa12858823c56e0cfb4a
25 janvier 2024
25 janvier 2024
N° RG 22/10881 - N° Portalis DBW3-W-B7G-2VGW Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel Affaire : [O] / [U] N° minute : Grosse le à Me le à Me Expédition
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2512311_20250808
8 août 2025
8 août 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Thomas, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2512587_20250808
8 août 2025
8 août 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Thomas, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2502056_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
A B, responsable du groupement des gens du voyage occupant le parc municipal du Pré Thomas à Saint-Apollinaire (parcelles ZO 322, 323, 53 et 9), ainsi qu'aux autres occupants de libérer sans délai ces
Source officielleJU 9ème chambre
DTA_2403146_20251212
12 décembre 2025
12 décembre 2025
Mme B... est tenue d’occuper un logement de fonction au collège Thomas Riboud, situé rue Charles Démia à Bourg-en-Bresse.
Source officielle1ère chambre
DTA_2402779_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
La hauteur des constructions annexes (garages, buanderies) ne doit pas excéder 3,50 m ". 25.
Source officielleRétention Administrative
67ecc7de8e074ba02f40a3bf
1 avril 2025
1 avril 2025
[E] [L], appelant, assisté de Me Thomas GUYARD, avocat de permanence commis d'office, présent lors du prononcé de la décision ; - M.
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2502507_20260224
24 février 2026
24 février 2026
Le désistement de la SCA Thom 40 est pur et simple. Rien ne s’oppose à ce qu’il en soit donné acte.
Source officiellePage 16 sur 381