SPI ENERTRANS, puis, en juillet 2002, à la société AMEC SPIE ENERGIE SERVICES.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société SPS NORMANDIE, dont le siège est à Rouen (Seine-Maritime), ..., représentée

service de la direction administrative et financière », à l'exception de la période du 1er octobre 2007 au 31 juillet 2011 durant laquelle il était responsable du service juridique de la société Spie

[P] a été engagé en qualité d'agent technique à compter du 5 mars 1990 par la société parisienne pour l'industrie électrique Trindel, aux droits de laquelle vient la société Spie nucléaire. 2.

par le garde des sceaux, ministre de la justice à sa demande de communication d'une copie de son dossier administratif relatif à son affectation au service pénitentiaire d'insertion et de probation (SPIP

tiers et la conduite des actions en vue de réaliser des profits et des économies au bénéfice des participants ; que cette société a pour gérant la société Services prestige investissement (la société SPI

Sur le pourvoi n° M 97-30.022 formé par la Société générale des entreprises Quillery et Cie, société en nom collectif, dont le siège est ..., II - Sur le pourvoi n° N 97-30.023 formé par la société Spie-Citra

travaux dans un immeuble pour le donner à bail à la société Hôtel Athéna, a chargé la société Bureau Veritas d'une mission de contrôle de la sécurité et de la protection de la santé des travailleurs (SPS

Par conséquent, la SCI SPS ne justifie pas avoir été lésée dans ses droits.

SPIE BATIGNOLLES OUTAREX C/ Société LBBA-ARCHITECTURE, Société STRUCTURE CONSEIL CONSTRUCTION, Société MAF, ès qualité d’assureur de la société STRUCTURE CONSEIL CONSTRUCTION, Société SLG, Société MMA

CGT, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° M 22-15.784 contre l'arrêt rendu le 24 février 2022 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale C), dans le litige l'opposant à la société Spie

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société SPS Ile-de-France, société à responsabilité limitée, dont le siège

désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la SMABTP ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 17 juin 2015), que l'Etat a entrepris la construction d'un tunnel souterrain ; que les sociétés SPIE

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société SPS Sécurité région Ouest et Nord, société à responsabilité limitée,

a examiné dans sa séance du 23 juin 2016 votre demande de conseil relative au caractère communicable à une entreprise du registre-journal tenu par le coordonnateur Sécurité et Protection de la Santé (SPS

La société SPI M. Vincent Rhodes — 30 000 € 2 interdictions d'exercer l'activité de CIF (2 ans)

la société Compagnie du BTP, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 janvier 1998 par la cour d'appel de Paris (1ère chambre civile, section A), au profit : 1 / de la société SPIE

Il en résulte que le nombre de poils par spire de la brosse 101 de la figure 6 est de 15 ; il est donc diminué de 75 %, la diminution de moitié du volume global des poils se combinant avec une diminution