Italie 14/10/2015 Roland CASANI 1945 italienne Roberto CARLINO 204. 52293/15 Fois et Scardia c.

Le 2 octobre 2017, la société Sogelease France a consenti à la société SB Bâtiment un contrat de crédit-bail portant sur un tracteur Scania G490 EB, immatriculé ER-120 BG, numéro de série YS2G8X40009223844

xa0;  Salvatore BELMONTE est un ressortissant italien né en 1955, résidant à Belvedere Marittimo     Annunziata COLESANTI est une ressortissante italienne née en 1953, résidant à Scalea

Il résulte de l’instruction que la SARL Haras des Coudrettes a acquis un véhicule de marque STX Scania S500 Motorhome, modèle P410, pour un montant de 362 400 euros toutes taxes comprises.

Scala, a lawyer practising in Palermo.

SARL THEMESYS ENVIRONNEMENT C/ [F] [W] Copie exécutoire délivrée le : 15/11/2018 à : - Me Florent ELLIA, avocat au barreau de NICE - Me Sandrine COHEN-SCALI

2016/123 JPM Rôle N° 14/14810 [V] [Z], VEUVE [Y] C/ SNC JESTA FONTAINEBLEAU 'PALAIS STEPHANIE' Grosse délivrée le : à : Me Sandrine COHEN SCALI

Bygninger APS a, par un acte du 11 décembre 2006, contracté, de manière solidaire et indivise avec huit autres sociétés, la société de droit luxembourgeois Logan Estates et les sociétés de droit danois Scania

Lumos APS a, par un acte du 11 décembre 2006, contracté, de manière solidaire et indivise avec huit autres sociétés, la société de droit luxembourgeois Logan Estates et les sociétés de droit danois Scania

Il ressort des pièces du dossier que la société requérante a signé un contrat de location d'un véhicule électrique avec la société Scania pour une durée de sept ans.

[Z] [V], demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Davy COUREAU, avocat postulant au barreau d'ALBERTVILLE et Me Sandrine COHEN-SCALI, avocat plaidant au barreau de GRASSE ********* Nous, Viviane

#xa0;   de la requête No 24021/94                        présentée par Armando Scala

to the report drawn up by the European Commission of Human Rights in accordance with Article 31 (art. 31) of the Convention relating to the application lodged on 13 August 1987 by Mrs Rosemarie Della Scala

préfet a méconnu les dispositions de l'article L.421-3 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile dès lors qu'il est titulaire d'un contrat d'apprentissage avec la société La Scala

Gaston X..., demeurant ... de Laroque, 34190 Ganges et actuellement sans domicile connu, 2 / de la société Sécuritas, société de droit monégasque, dont le siège est Palais de la Scala, ..., MC, 98004

(Alpes-Maritimes), prise en sa qualité d'administrateur du redressement judiciaire de la société Sitem, 3 / de la SCI Stok, dont le siège social est Palais de la Scala à Monte-Carlo (Principauté de

17e chambre civile), au profit : 1°/ du syndicat de la copropriété Le Panache, sis à Cannes (Alpes-Maritimes), avenue des Hespérides et avenue Ricord Laty, représenté par son syndic en exercice la SCAGI

[C] a confié au garage Scala le véhicule vendu et ce dernier a émis une facture du même jour attestant un changement des quatre pneus et indiquant que le kilométrage du véhicule s'élevait à 157 359 km.

13/06509 SARL THEMESYS ENVIRONNEMENT C/ [R] [H] Association AVIE Grosse délivrée le : à : Me Florent ELLIA, avocat au barreau de NICE Me Sandrine COHEN SCALI

BE, à la régie Cogerim, à la SCI Emeraudes 6, à la SCI La Scala, à la SNC Gabrielle, à M. et Mme AO DS, à la SCI Mad Immo, à Mme CF G, à M. R, à M. EN, à M. BT, à Mme EY O, à M. D CR, à m. DQ P, à M.