du trouble pourrait prendre, ou qu'il a prises, pour s'en prémunir ; qu'en rejetant la demande pour cela que s'agissant de la perte d'intimité dans le jardin et la piscine, des haies pouvaient être plantées

avoir délibéré conformément à la loi ; Sur les deux moyens, réunis, ci-après annexés : Attendu qu'ayant relevé, sans avoir à répondre à une simple allégation, que l'absence d'étais soutenant les plaques

Six plaques de faux plafond, situées à proximité du comptoir, ont été déplacées. Par les ouvertures, je peux voir les solives du plancher de l'étage supérieur.

Jean-Noël, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, du 22 juin 1995, qui a condamné le premier, pour usage de fausses plaques d'immatriculation et complicité de dégradation

Les plans de la construction existante et ceux de celle entreprise par le prévenu mettent en évidence, si besoin était, qu'il n'y a pas eu de simples travaux de réparation dispensés d'un permis, mais une

X... ne justifiait de troubles anormaux que par référence au constat d'huissier de justice qu'il avait fait établir constatant l'existence des échafaudages, d'une plaque de bois posée sur la fenêtre et

DES PLANETES S.A.

Observation du plancher de la salle de bain après dépose de la plaque d'aggloméré qui supportait le lave-linge, on trouve, dans l'ordre un revêtement de sol collé, une plaque de support, des granulats

. / Viande 145 Min de Paris Rungis, 94150 Rungis, en cassation d'un arrêt rendu le 26 juin 1996 par la cour d'appel de Paris (5e chambre, section A), au profit : 1 / de la société Plank GMBH, dont

franc symbolique, a limité la constatation de l'exercice illégal à deux des douze produits en cause ; "aux motifs adoptés des premiers juges, d'une part, que s'agissant des extraits aromatiques de plantes

aurait dû relever que la lettre du 9 décembre 1993 ne pouvait être alléguée pour justifier des motifs invoqués par l'employeur en 1996 ; 3 / que le grief invoqué, concernant la reconfection de 500 plaques

ou de faire prendre toute mesure nécessitée par la détection d'éventuelles défectuosités ; qu'en décidant, cependant, que le CEP avait manqué à sa mission en omettant de vérifier si les essais à la plaque

Le 20 novembre suivant, il a présenté une requête en nullité portant notamment sur la consultation, par le système de lecture automatisé des plaques d'immatriculation (LAPI), du fichier des objets et des

l'auteur de l'infraction commise avec son véhicule, pour laquelle il ne communique pas l'identité du conducteur responsable ; 2°/ que le tribunal a dénaturé les pièces versées en jugeant que les plaques

Il soutient que : - que ces investigations permettront de qualifier la nature du péril, - que les trois plafonds sous planchers sont protégés par des plaques de plâtres ou lattis, - que les trois pilastres

statuant sur le seul appel des parties civiles du jugement ayant déclaré Gabriel X... coupable d'avoir réalisé des travaux de construction sans permis de construire et en violation des dispositions du plan

Y..., en intervenant sur la machine pour décoincer les planches sans avoir auparavant arrêté le tapis roulant, a commis une faute constituant un manquement aux consignes de sécurité prescrites par son

Bourge ; que la société Planchers Bourge a réclamé aux deux clubs de sports le paiement du solde des factures émises d'avril 1997 à février 1998 ; Attendu que les clubs de sports font grief à l'arrêt