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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
6358ce04c40aa805a7864dc4
25 octobre 2022
25 octobre 2022
CAURO, avocat au barreau de CUSSET/VICHY APPELANT ET : Madame [L] [I] [C] née le [Date naissance 3] 1959 à [Localité 11] (Espagne) demeurant [Adresse 6] [Localité 2] Représentant : Me Alexandre
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6031e5f71a05a81f68fabbcf
8 juin 2018
8 juin 2018
précitées).
Source officielleChambre 1-8
66177d9ee5d80f0008c2e670
10 avril 2024
10 avril 2024
Mme [F] conclut: Révoquer l'ordonnance de clôture Subsidiairement, Ecarter les conclusions et pièces signifiées le 23 janvier 2024.
Source officielleCour d'Appel
6253cc1cbd3db21cbdd8f27d
14 mars 2012
14 mars 2012
No 11/ 00476 AFFAIRE : SAS MYRIAD FRANCE C/ Alexandra X...
Source officielleChambre Sociale
6448c0c65ca6d8d0f8ef691f
25 avril 2023
25 avril 2023
Alexandre DAVID, Président de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Laurence DUVALLET, présidente
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2523701_20250822
22 août 2025
22 août 2025
l'exécution de la décision du 17 juin 2025 par laquelle l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE) a rejeté la demande d'inscription de leur enfant D B en classe de première générale au lycée Alexandre
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:476035.20240304
4 mars 2024
4 mars 2024
Il ressort des pièces du dossier que l'arrêté attaqué a été publié le 17 mai 2007 au Journal officiel de la République Française. La requête de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c981bd3db21cbdd88826
23 mai 2006
23 mai 2006
finale d'Alexandrie.
Source officielleCour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91aa7
17 septembre 2014
17 septembre 2014
André X...ne produit aucune pièce actualisée sur sa situation financière. Les éléments retenus par le premier juge seront rappelés.
Source officielle10ème et 9ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2025:493843.20250220
20 février 2025
20 février 2025
Il ressort des pièces du dossier que M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
615e0e7bc25a97f0381f5707
19 juin 2014
19 juin 2014
d'administration [Adresse 3] [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Véronique DE LA TAILLE de la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : K0148 Assistée de Me Alexandre
Source officiellecr
613725dbcd580146774210d2
14 novembre 2002
14 novembre 2002
B... précitée, (pièce 2.13) ; que la société Prodis International compte parmi ses fournisseurs français les sociétés Alphapross et CPI, (pièce 2.13) ; que les marchandises achetées par la société Prodis
Source officiellecr
613725dbcd580146774210d3
14 novembre 2002
14 novembre 2002
droit allemand Prodis Technology Gmbh a été crée le 26 novembre 1996 entre Hamy B... et Sylvain X... précité, (pièce 2. 16) ; que la société Prodis International a acquis le 29 juillet 1998 des parts
Source officielleciv1
61372344cd58014677407897
2 mars 1999
2 mars 1999
Pierre, Emile E..., demeurant ..., 7 / de Mlle Lydie, Marie Josèphe E..., demeurant 31, Cours Faubourg Alexandre Isaac, 97100 Pointe-à-Pitre, et actuellement sans domicile connu, 8 / de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd78bd3db21cbdd9373f
24 novembre 2016
24 novembre 2016
GL/ JA Alexandre X...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101414
5 décembre 2012
5 décembre 2012
Alexandra et De A...
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
65a23df07ca18b0008e582d1
12 janvier 2024
12 janvier 2024
[H] a en effet validé le produit qu'elle a utilisé, et que si ce produit n'est pas identique à celui préconisé aux termes du cahier des clauses techniques particulières (CCTP), il n'en reste pas moins
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2303405_20240112
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Par un mémoire, enregistré le 31 juillet 2023, la société Alexandre Barbosa Borges, représentée par Me de Castro, demande l'appel à l'expertise de son assureur la société Axa assurances Iard.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:477272.20240304
4 mars 2024
4 mars 2024
Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielleService des référés
659d9d7baa704a07f4934318
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Un contentieux existe entre les sociétés ALEXANDRE BARBOSA BORGES-ABB SA et ABB CONSTRUCTION d'une part, la SCI BV ESTATE d'autre part.
Source officiellePage 16 sur 455