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21 809 résultats pour « Pierre ANDRES »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007891649

Admin. suprême

30 octobre 1995

30 octobre 1995

Pierre C..., Bernard E..., Jacky C..., Louis G..., Michel B..., Claude J..., Albert N..., Pierre A..., André D..., I..., Christian F..., Jean X..., Claude H..., Robert K... et de Mmes Colette Y..., Sabine

Source officielle

Page 16 sur 1091

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Annonces BODACC29 résultats

Journal officiel
Créations

PIERRE-LOUIS, Andresson

SIREN 108836081Greffe du Tribunal de Commerce de Brive-la-Gaillarde

21/08/2026

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Dépôts des comptes

LOPEZ ANDRES ET JEAN-PIERRE

SIREN 300644218Greffe du Tribunal de Commerce de draguignan

12/07/2026

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Créations

ANDRES, Jordan, Jean-Pierre

SIREN 935021683Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

03/06/2026

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Radiations

ANDRES, Thomas, Pierre

SIREN 930483268Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

14/04/2026

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Radiations

ANDRES EPOUSE PIERRE, Brigitte Jacqueline Roberte

SIREN 410535702Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

26/12/2025

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CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007838197

Admin. suprême

25 mars 1994

25 mars 1994

André I..., M. Jean Y..., M. Michel Y..., M. Patrick G..., M. Jean-Pierre F..., M. André D..., M. Guy A..., M. Roland B..., Mme Marie-Claude E..., M. Roger Z..., M.

Source officielle
CC

civ3

61372297cd580146773fedb8

Cassation

6 mai 1996

6 mai 1996

Pierre, Elie, André Y..., demeurant ..., 2°/ Mme X..., A...

Source officielle
CC

cr

61372522cd5801467741b3c0

Cassation

17 octobre 1988

17 octobre 1988

; Vu les mémoires produits, en demande, en défense et en réplique ; Sur les faits : Attendu qu'au cours d'une visite domiciliaire effectuée le 17 mars 1977 au siège de l'établissement dirigé par Pierre

Source officielle
CC

cr

61372694cd58014677426b8d

Cassation

12 décembre 2006

12 décembre 2006

B... et André-Pierre C..., respectivement président, conducteur de travaux et chef de chantier de la même société, ont été poursuivis par le ministère public des chefs de contravention de blessures involontaires

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

65a0f582383a880008fd07ed

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

ANDRE PIERRE ET FILS immatriculée au R.C.S. de Nice sous le numéro 501 148 852 prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007970612

Admin. suprême

7 juillet 1997

7 juillet 1997

André Pierre Z..., demeurant à Marbeuf (27110) ; Mme B... et M.

Source officielle
CE

Section du Contentieux

CETAT:CETATEXT000019590156

Admin. suprême

3 octobre 2008

3 octobre 2008

André-Pierre B, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007735810

Admin. suprême

15 janvier 1988

15 janvier 1988

André Y..., tant en son nom personnel qu'en qualité de légataire universel de M.

Source officielle
CC

cr

éesc/Pierre X

6079a8619ba5988459c4d085

Cassation

8 février 1993

8 février 1993

Pierre, - Y...

Source officielle
CC

civ3

613721c4cd580146773f70e0

Cassation

12 mai 1992

12 mai 1992

Pierre, Marcel, André X..., demeurant ... à Colombes (Hauts-de-Seine), en cassation d'une ordonnance rendue le 1er mars 1991 par le juge de l'expropriation du département des Hauts-de-Seine (tribunal

Source officielle
CC

civ1

60794ca19ba5988459c46398

Cassation

31 janvier 1995

31 janvier 1995

Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu selon les énonciations des juges du fond, que Marie X..., veuve A... est décédée le 24 septembre 1988 laissant à sa succession, Pierre X...,

Source officielle
CC

cr

6137256acd5801467741d885

Cassation

13 février 1995

13 février 1995

étaient reprochés sans priver sa décision de base légale ; "alors, de troisième part, et subsidiairement, qu'à supposer que l'arrêt attaqué ait implicitement constaté une telle société de fait entre Pierre

Source officielle
CC

civ2

613722d7cd5801467740225e

Cassation

9 juillet 1997

9 juillet 1997

André et Pierre Z..., les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ3

61372394cd5801467740ba62

Cassation

15 novembre 2000

15 novembre 2000

Jean-Pierre G..., M. André G..., Mme Nicole D..., Mme annick Boucherou et de Mme A..., de Me Hennuyer, avocat de la société d'HLM Manche-Calvados habitation, les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd3bd3db21cbdd8e65d

Appel

22 juin 2011

22 juin 2011

Pierre Joseph Antoine Y... André Emile Pourvoi no11/ 303 Formé le 27 Juin 2011 Par X... Pierre M.

Source officielle
CC

civ3

60794bba9ba5988459c43cb7

Cassation

18 mai 1978

18 mai 1978

AVAIT INDIQUE AVOIR VU DES FLAMMES LECHANT LA VERRIERE SITUEE A 60 CENTIMETRES A L'APLOMB DU GARAGE MERRIOT, BIEN QUE NI PIERRE NI ANDRE X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6dbd3db21cbdd93522

Appel

23 septembre 2016

23 septembre 2016

non représenté Madame Lyliane Andrée C... née le 14 Janvier 1946 à FONTAINEBLEAU (77300) demeurant ...

Source officielle
CC

cr

61372678cd58014677425d4a

Cassation

30 avril 2003

30 avril 2003

en demande et en défense ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation de l'article L. 16 B du Livre des procédures fiscales ; "en ce que l'ordonnance attaquée a constaté que Jean-Pierre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1bbd3db21cbdd92457

Appel

26 mai 2015

26 mai 2015

André-Pierre F..., Mme Isabelle G... épouse H..., Mme Solène I... épouse J..., Mme Nadine K..., M. Joïc M..., M. Patrice N..., M.

Source officielle