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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Nancy
ORTA_2300568_20230223
23 février 2023
23 février 2023
commune de Laxou du 5 avril 2022 de non opposition à la déclaration préalable DP 054 304 22 00048 accordée à Meurthe-et-Moselle Habitat pour des travaux sur les immeubles sis 52 bis et 52 ter rue Marius Piant
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2409675_20250106
6 janvier 2025
6 janvier 2025
Cormier, magistrat désigné ; - les observations de Me Pialat, avocat de M.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20LY00735_20220519
19 mai 2022
19 mai 2022
Par des mémoires enregistrés les 27 octobre 2020 et 18 mars 2022, la commune d'Yvoire, représentée par Me Pianta, conclut au rejet de la requête, à la réformation du jugement attaqué en tant qu'il a limité
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
ORTA_2600352_20260313
13 mars 2026
13 mars 2026
Le déféré a été communiqué à la SCI Pianot qui n’a pas produit de mémoire.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NC02824_20241213
13 décembre 2024
13 décembre 2024
A a introduit une nouvelle requête, enregistrée sous le n° 24NC02824 aux mêmes fins, par l'intermédiaire, cette fois, de Me Pialat.
Source officielle1ère chambre
DTA_2502022_20250728
28 juillet 2025
28 juillet 2025
Gros ; - les observations de Me Pialat, représentant M. A, présent à l'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2204542_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
le versement à Me Pialat de la somme de 1 200 euros hors taxes.
Source officielle2ème Chambre
Me François HOFFMANN, avocat au barreau de THONON-LES-BAINSc/Intimée
62c7c9b0cb8dca058e3e79ac
7 juillet 2022
7 juillet 2022
droits de la SA BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE, agissant en France par sa succurssale dont le siège social est sise [Adresse 2] prise en la personne de son représentant légal Représentée par la SCP PIANTA
Source officielleProc Accélérée au fond
6969495bcdc6046d47712784
13 janvier 2026
13 janvier 2026
RIVAGE”, situé [Adresse 2].IER, représenté par son Syndic en exercice, la Société FONCIA LEMANIQUE, SAS, dont le siège social se trouve [Adresse 1], représentée par Maître Laurence ROUGET de la SCP PIANTA
Source officielle1ère Chambre
67875255fc8e837eda8a622e
14 janvier 2025
14 janvier 2025
THONON-LES-BAINS Intimés ETUDE DE MAITRE [Y], es qulité de mandataire liquidateur de la Sci Château de Moulinsard, dont le siège social est situé [Adresse 11] - [Localité 17] Représentée par la SCP PIANTA
Source officiellesoc
61372337cd58014677406eed
13 janvier 1999
13 janvier 1999
l'article L. 122-14-3 du Code du travail ; et alors, que, la société Sefergie soutenait dans ses conclusions d'appel que Mme Y... faisait fréquemment passer pour frais de réception interne des notes de piano-bar
Source officiellecr
61372647cd5801467742456d
29 novembre 2000
29 novembre 2000
personnes dans cette villa, de frais de personnel de maison, l'amortissement du coût des travaux d'aménagement et de décoration de la villa et du parc ainsi que d'équipement et d'éléments mobiliers (piano
Source officielleChambre 1-6
696b6b51cdc6046d47a22f38
16 janvier 2026
16 janvier 2026
[U] [S] Représentant : Me Jérome PIANA, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant Organisme FONDS DE GARANTIE FONDS DE GARANTIE DES ASSURANCES OBLIGATOIERS DE DOMMAGE,Représentant : Me Julien DESOMBRE
Source officielleciv3
613721d9cd580146773f80e1
30 mars 1993
30 mars 1993
Eugène X..., demeurant quartier Saint-Antoine, à Piana (Haute-Corse), en cassation d'une ordonnance rendue le 7 octobre 1991 par le juge de l'expropriation du département de la Corse du Sud, siègeant
Source officielle1ère et 4ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:466007.20241001
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de la santé publique ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Ariane Piana-Rogez, auditrice,
Source officielle1ère et 4ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:456329.20230301
1 mars 2023
1 mars 2023
Jérôme Marchand-Arvier, conseillers d'Etat et Mme Ariane Piana-Rogez, auditrice-rapporteure. Rendu le 1er mars 2023. Le président : Signé : M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2510274_20260107
7 janvier 2026
7 janvier 2026
versement de 1 000 euros hors taxe à Me Pialat.
Source officielle5ème chambre
DTA_2107588_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
, de mettre à la charge de l'État le versement à Me Pialat de la somme de 1 300 euros hors taxes.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2206290_20221019
19 octobre 2022
19 octobre 2022
la somme correspondant à la part contributive de l'Etat, de mettre à la charge de l'Etat le versement à Me Pialat de la somme de 1 100 euros hors taxes.
Source officielle3ème chambre
DTA_2406957_20250127
27 janvier 2025
27 janvier 2025
l'Etat le versement à Me Pialat de la somme de 1 200 euros hors taxes.
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