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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Etrangers/HSC
64af9904049d5c05db173209
12 juillet 2023
12 juillet 2023
Portalis DBVL-V-B7H-T5WN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E articles L 741-10 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile Nous, Philippe
Source officielleChambre Etrangers/HSC
64af9904049d5c05db17320b
12 juillet 2023
12 juillet 2023
Portalis DBVL-V-B7H-T5XJ JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E articles L 741-10 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile Nous, Philippe
Source officielleprocédure collective
69b219f5cdc6046d475a498e
11 avril 2025
11 avril 2025
- mandataire judiciaire [Adresse 1] représenté(e) par Monsieur [I] [Q] DEFENDEUR(S) : [D] [Z] née [G] [Adresse 2], non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS : PRESIDENT : Monsieur Philippe
Source officielleRéférés
67003948c34eb4cc8579d7aa
1 octobre 2024
1 octobre 2024
BATI THERM, immatriculée au RCS sous le numéro 532 644 127, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Philippe REFFAY, avocat au barreau de l’AIN, vestiaire : 16 S.A.S.
Source officielle3e chambre sociale
660e430e0740db0008fa93bf
3 avril 2024
3 avril 2024
Philippe CLUZEL, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cd44bd3db21cbdd92ce8
13 janvier 2016
13 janvier 2016
Philippe Y...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2019:CO10012
23 janvier 2019
23 janvier 2019
: que la société Philips demande au tribunal de dire et juger que la société Audio Équipement a commis une faute en refusant la livraison du matériel vidéo livré par la société Philips le 25 juin 2012
Source officielleChambre Civile
68cc5af09da368950469823d
3 juillet 2025
3 juillet 2025
social est sis [Adresse 12] représentée par Me GAILLARD suppléante de Me Bernard MERAUD, avocat au barreau de BOURGOIN-JALLIEU (par décision du bâtonnier du 19 juin 2025) plaidant par Maître Gonzague PHELIP
Source officielleRéférés
687a98b56d3730576e93e370
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Philippe, les a assignés à cette fin à comparaître devant le président du tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse, statuant en référé.
Source officielleETRANGERS
687f1bd2367fac10b162e661
19 juillet 2025
19 juillet 2025
[O] [Z] né le 02 Septembre 1991 à [Localité 3] MAROC de nationalité Marocaine Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 1] dûment avisé, comparant en personne par visioconférence assisté
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
éposé une plaintec/X pour abus de confiance
6962163ecdc6046d47d351b0
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Par jugement du 13 janvier 2025, le tribunal de commerce de Meaux a ouvert une procédure de liquidation judiciaire à l'égard de la société City Transports et désigné la SCP Philippe Angel - Denis Hazane
Source officielleCour d'Appel
6253cc66bd3db21cbdd8ff9e
5 décembre 2012
5 décembre 2012
Vu la déclaration d'appel déposée le 31 mai 2012 Maître Philippe X...et la société civile professionnelle C... X....
Source officielleCour d'Appel
6253c9e5bd3db21cbdd897fe
27 novembre 2007
27 novembre 2007
PHILIPPE A...
Source officielleTrib. de Commerce
6a048ff7cdc6046d4799a7fc
5 mai 2026
5 mai 2026
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Philippe KINNA, greffier, et en présence de Madame Céline VISIEDO, représentant le ministère public., Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 05
Source officielleTrib. de Commerce
69f08b50cdc6046d47d2a83d
24 avril 2026
24 avril 2026
Défendeur (s) : Monsieur [F] [X] [M] [Z] [Adresse 2] [Localité 2] Représentant (s) : Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Greffier lors des débats et du prononcé : Maître Philippe
Source officielleREFERES DELIBERE M. PASSAULT
69aa8b54cdc6046d47b1e45a
1 juillet 2025
1 juillet 2025
en premier ressort, contradictoire, Et a été prononcée, ce jour, par sa mise à disposition au Greffe par Philippe PASSAULT.
Source officielleRéférés
678028559c3ba90f51dc3bc5
7 janvier 2025
7 janvier 2025
ALLIANZ IARD, immatriculée au RCS de [Localité 7] sous le numéro 542 110 291, dont le siège social est sis [Adresse 1], ès-qualités d’assureur de la société [Localité 6] STRUCTURES représentée par Me Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253c8dcbd3db21cbdd86753
22 janvier 2003
22 janvier 2003
914) APPELANTE : SARL TEMPS PARTIEL Siège social : 12 Place Antonin Gourju 69002 LYON représentée par la SCP JUNILLON-WICKY, Avoués assistée de Maître BERTHIAUD, Avocat, (TOQUE 25) INTIME : Monsieur Philippe
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69c29510cdc6046d47c57f82
26 janvier 2026
26 janvier 2026
FRANÇAIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 26 janvier 2026 REDRESSEMENT JUDICIAIRE SARL Pur'BIO Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Philippe
Source officielleETRANGERS
6684ead2a0de54ff609f7d44
2 juillet 2024
2 juillet 2024
assisté de Me Philippe JANNEAU, avocat au barreau de DOUAI, avocat commis d'office et de Mme [N] [Y] interprète assermenté en langue arabe, tout au long de la procédure devant la cour, INTIMÉ
Source officiellePage 16 sur 281