Codes de loi français

Article Annexe 5

2008 DU CONSEIL DU 18 DÉCEMBRE 2008 En kilowatts x jours (de présence dans la zone indiquée ci-dessus) CHALUTS DE FOND, SENNES danoises et engins traînants similaires, à l'exception des chaluts à perche, d'un maillage supérieur ou égal à 100 mm

Article Annexe 7

2008 DU CONSEIL DU 18 DÉCEMBRE 2008 En kilowatts × jours (de présence dans la zone indiquée ci-dessus) CHALUTS DE FOND, SENNES danoises et engins traînants similaires, à l'exception des chaluts à perche, d'un maillage supérieur ou égal à 100 mm

Article Annexe 7

2008 DU CONSEIL DU 18 DÉCEMBRE 2008 En kilowatts × jours (de présence dans la zone indiquée ci-dessus) CHALUTS DE FOND, SENNES DANOISES ET ENGINS traînants similaires, à l'exception des chaluts à perche, d'un maillage supérieur ou égal à 100 mm

Article Annexe V

CLP : joints organiques de diamètre inférieur à 63 mm ; adhésifs, colles, graisses ou lubrifiants. (2) Le code à deux lettres du laboratoire est attribué par le ministre chargé de la santé (cf. annexe VI pour les laboratoires déjà habilités).

Article R20-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 47 > 44

. – En raison de la nature des équipements, la hauteur du marquage “ CE ” apposé sur ces derniers peut être inférieure à 5 mm, à condition qu'il reste visible et lisible.

LEGIARTI000043897479

Fichier candidats Format du fichier : -nom du fichier : " aaaa-mm-jj-EVOTE _ CMA-CandidatsXXX. csv ", où aaaa-mm-jj désigne la date de création du fichier et XXX désigne le code de la CMAR (voir plus bas).

Article 221-II-1/03-6

Le clair minimal de ces ouvertures ne doit pas être inférieur à 600 mm sur 600 mm. Lorsque l'accès à une cale à cargaison s'effectue par le panneau de chargement, le haut de l'échelle doit être placé le plus près possible du surbau d'écoutille.

Article 223 a-II-2/03

2 0,3 N/mm 2 Jusqu'à 500 passagers 0,3 N/mm 2 0,2 N/mm 2 4.3.

LEGIARTI000034846498

-Description du dispositif expérimental Le dispositif d'alerte sonore (DAS) est de type engravures de profil sinusoïdal de largeur comprise entre 10 et 30 cm et de profondeur variable entre 5 et 15 mm.

Article 9

Cette canalisation doit être métallique et comprendre un siphon ; son diamètre minimal intérieur doit être de 75 mm ; elle ne doit comprendre aucun branchement sur les étages.

Article 244-2.30

Il est muni d'une ventilation, et de drains dont la section totale n'est pas inférieure à 280 mm², afin de permettre l'évacuation rapide et à l'extérieur du gaz qui viendrait à s'accumuler dans les fonds.

Article 2

on entend par : -laser sortant : tout dispositif qui peut produire ou amplifier un rayonnement laser dont le faisceau est accessible ; -rayonnement laser : tout rayonnement électromagnétique compris dans la gamme de longueurs d'onde entre 180 nm et 1 mm

Article 18 bis

Les plages éclairantes de deux feux de même fonction doivent être distantes d'au moins 150 mm.

Article Appendice 1

: Port d'attache : Numéro OMI : Numéro du voyage : N° de la cargaison et/ou N° réf. du connaissement Nom de la cargaison (suivant le connaissement) Nom du produit (suivant le Recueil IBC) (*) Citerne(s) Date de chargement (jj/mm

Article 221-II-1/09

Toutefois, la valeur de h ne doit en aucun cas être inférieure à 760 mm et elle n'a pas à être considérée comme supérieure à 2000 mm. 3.1.

LEGIARTI000022763715

Cinéma (LM) ― Publicité 925 € 1 600 € 2 925 € 4 000 € TV Fiction ― Programme de flux 725 € 1 275 € 2 325 € 3 200 € Clip - Film institutionnel (hors défense) 450 € 800 € 1 450 € 2 000 € Documentaire 300 € 400 € 725 € 1 000 € Cinéma (CM/MM

Article Annexe 1

longueur (par exemple 6,5 kN pour un plat de 400 mm de large et une distance entre supports de 1,90 m).

Article 228-4.31

Un trou de 5 à 6 mm de diamètre est percé dans le dispositif d'obturation. 2.

Article 230-3.24

Les surbaux de gattes placées sous les moteurs auxiliaires à combustion interne et autres appareils auront une hauteur d'au moins 75 mm. 3.3. Les gattes seront munies d'une évacuation adéquate vers une caisse à égoutture. 3.4.