CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

389 résultats pour « Patrice Ittah »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-122341

Admin. suprême

12 juin 2013

12 juin 2013

Elle fut placée à quatre pattes sur un tabouret et pénétrée «   légèrement   » par voie vaginale avec un bâton de balai, après application de vaseline sur le vagin et l’anus par un agent.

Source officielle

Page 16 sur 20

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253ca41bd3db21cbdd8a7a9

Appel

28 mars 2008

28 mars 2008

Charles né le 16 février 1953 à SOMMATINO (ITALIE) De nationalité française Marié Technicien Demeurant ...-33550 PAILLET Libre Jamais condamné Appelant et intimé, cité le 15 mars 2007 à mairie

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:0917DEC002562006

Admin. suprême

17 septembre 2013

17 septembre 2013

Italie , 6   novembre 1980, § 107, série A n o 39). 17.

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

6a0cc26acdc6046d473b5e59

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

N° RG 25/01011 - N° Portalis DBYQ-W-B7J-ITA6 N° minute: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT-ETIENNE 1ère Chambre Civile JUGEMENT DU 19 MAI 2026 ENTRE: Monsieur [F] [N] né le [Date naissance 1] 1969

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

5fda69bd2a2792b2e8034420

Appel

4 juillet 2019

4 juillet 2019

Portalis DBVT-V-B7B-RHKV Jugement (N° 15/10280) rendu le 16 novembre 2017 par le tribunal de grande instance de Lille APPELANTE Madame [Q] [M] née le [Date naissance 1] 1959 à [Localité 1] (Italie

Source officielle
CC

cr

613725f1cd58014677421b70

Cassation

27 septembre 2001

27 septembre 2001

Jean à son adresse en Suisse est le destinataire et le payeur des factures (cf pièces 2A, 2B), "...... que des enquêtes effectuées auprès des services " FRANCE-TELECOM, il ressort que Jean X... est

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2301327_20230605

Administratif

5 juin 2023

5 juin 2023

B devant le tribunal pour relater son trajet par le Mali, l'Algérie et la Tunisie, sa traversée par un bateau de passeurs, son arrivée en Italie puis en France, par Nice et Paris, ne comporte pas de précision

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2301328_20230605

Administratif

5 juin 2023

5 juin 2023

A devant le tribunal pour relater son départ avec un oncle, le trajet par le Mali, l'Algérie et la Tunisie, sa traversée par un bateau de passeurs, son arrivée en Italie puis en France ne comporte pas

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:0407DEC000556211

Admin. suprême

7 avril 2015

7 avril 2015

(visa pour Francfort fait par le passeur)   ». 40.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

63ca42f29066fd7c90fc26df

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

CROISIERE) une croisière en mer des Caraïbes sur le navire Costa Magica (appartenant à la société de droit italien COSTA CROCIERE SpA), pour un circuit entre [Localité 14] (Guadeloupe) et [Localité 16] (Italie

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2008:C301317

Cassation

17 décembre 2008

17 décembre 2008

société Total France) a vendu à la société Total international Ltd 30 000 tonnes de fioul lourd n° 2, laquelle a affrété le navire Erika pour le transporter du port de Dunkerque au port de Milazzo (Italie

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:0825DEC000356912

Admin. suprême

25 août 2015

25 août 2015

Italie (déc.), 12 avril 2007, n o 35201/06). 22.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2018:1030JUD000175908

Admin. suprême

30 octobre 2018

30 octobre 2018

Dieu t’a créé mangeur de pâtée. Calme-toi un peu, [sinon tu risques d’abîmer] la Rolex sur ta patte avant. Continue quand même avec ta cervelle d’oiseau à diviser, à désintégrer et à grogner.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2201153_20230119

Administratif

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Le 12 juin 2019, elle a déposé une demande de permis de commerce parallèle du produit phytopharmaceutique Solatop provenant d'Italie, sur le fondement de l'article 52 du règlement (CE) n° 1107/2009 du

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2017:0228DEC003387314

Admin. suprême

28 février 2017

28 février 2017

En juin   2007, il se rendit en Sicile par l’intermédiaire d’un passeur. Il séjourna deux ans en Italie avant de finalement prendre la direction de la France. B.

Source officielle
CA

10e Chambre

60361b57541d037f348dd622

Appel

17 décembre 2015

17 décembre 2015

précisé que son recours subrogatoire est soumis à la loi monégasque, qu'en effet en cas de subrogation légale la loi applicable à l'action contre le responsable est celle de l'institution du tiers payeur

Source officielle
TJ

9ème chambre 3ème section

66104196c9ea95b316fe1bd4

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

BANCA MONTE DEI PASCHI DI SIENA SPA prise en la personne de son représentant légal [Adresse 7] [Localité 4] - ITALIE Représentée par Maître Réjane GIRARDIN de l’AARPI APM, avocat au barreau de PARIS,

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

67ef68c66b85edc07d3454d0

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

Conseiller En présence de : Mme Valérie SOUILLAT, Greffier, lors de l'appel des causes et du prononcé ENTRE : Société CORSETTI , société de droit étranger, [Adresse 2] [Localité 3] (Latina)- ITALIE

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:1108JUD004227298

Admin. suprême

8 novembre 2005

8 novembre 2005

déposa plainte entre les mains du doyen des juges d’instruction de Boulogne-sur-Mer pour diffamation, reprochant aux établissements de crédit C. et S. de l’avoir inscrit à tort au FICP comme mauvais payeur

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

662bec50e266e89ef118562d

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

août 2019 en faveur de “MAGENTA SCENERY UNIPESSOAL LDA” vers un compte bancaire situé au Portugal, - 200.000 euros le 13 novembre 2019 en faveur de “ACCES CONSULTING” vers un compte bancaire situé en Italie

Source officielle