CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

713 résultats pour « Orieux »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE

63bfb22c5e2fbe7c90043527

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

conformément au second alinéa des articles 450 et 453 du code de procédure civile le dix janvier deux mille vingt trois par Pascale FOUQUET, conseiller faisant fonction de président assistée de Chloé ORRIERE

Source officielle
TJ

Chambre des référés

677d8a08b032d83cfd3e93e0

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

MMA IARD, en qualité d’assureur de la société FRANCOIS 1er RENOVATION (anciennement société ORIELL). dont le siège social est sis [Adresse 7] représentée par Maître Gilles GODIGNON SANTONI de la SELARL

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

60358171a3c721a6b2502a1f

Appel

13 avril 2016

13 avril 2016

que selon les données internes à la société, les directeurs régionaux travaillent 19'% de leur temps de travail à domicile, que ce travail administratif à domicile est également relevé par le rapport Orseu

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

60358171a3c721a6b2502a21

Appel

13 avril 2016

13 avril 2016

La salariée fait valoir qu'elle a des tâches administratives conséquentes à exécuter à domicile, que selon le rapport Orseu établi en 2011 par un cabinet d'experts mandaté par le CHSCT itinérants de la

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

60358171a3c721a6b2502a2b

Appel

13 avril 2016

13 avril 2016

Le salarié fait valoir qu'il a des tâches administratives conséquentes à exécuter à domicile, que selon le rapport Orseu établi en 2011 par un cabinet d'experts mandaté par le CHSCT itinérants de la société

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

60358171a3c721a6b2502a2c

Appel

13 avril 2016

13 avril 2016

La salariée fait valoir qu'elle a des tâches administratives conséquentes à exécuter à domicile, que selon le rapport Orseu établi en 2011 par un cabinet d'experts mandaté par le CHSCT itinérants de la

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

60358171a3c721a6b2502a32

Appel

13 avril 2016

13 avril 2016

La salariée fait valoir qu'elle a des tâches administratives conséquentes à exécuter à domicile, que selon le rapport Orseu établi en 2011 par un cabinet d'experts mandaté par le CHSCT itinérants de la

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24PA04234_20251010

Admin. Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Mantz, ra orteur, - les observations de Girod , re résentant M. C....     Considérant ce qui suit :   1. M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23NC03128_20251009

Admin. Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Le résident de la formation de jugement a dis ensé le ra orteur ublic, sur sa ro osition, de rononcer des conclusions à l’audience Le ra ort de M.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2102661_20250924

Administratif

24 septembre 2025

24 septembre 2025

Lombard, ra orteur ublic, - et les observations de Me Tête, re résentant l’association « Vendôme, notre atrimoine ».

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_25NT00050_20251010

Admin. Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Chabernaud, ra orteur ublic. Considérant ce qui suit : M. E...

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_25NT00207_20251010

Admin. Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Chabernaud, ra orteur ublic. Considérant ce qui suit : M. J...

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_25NT00208_20251010

Admin. Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Chabernaud, ra orteur ublic. Considérant ce qui suit : M. I...

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6792b066304ff28fe37e647b

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

ORRIERE, Représentant des salariés Greffier : N. LINOT-EYSSERIC, Greffier DÉBATS L’affaire a été débattue publiquement à l’audience du 08 Novembre 2024.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6792b069304ff28fe37e64af

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

ORRIERE, Représentant des salariés Greffier : N. LINOT-EYSSERIC, Greffier DÉBATS L’affaire a été débattue publiquement à l’audience du 08 Novembre 2024.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200719_20251010

Administratif

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Martin, ra orteur ublic.     Considérant ce qui suit :   1. 

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02771_20251009

Admin. Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Le ra orteur, J. Henriot Le résident, É. Rey-Bèthbéder La greffière, V.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

6364b9fbe405357f749ea402

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

débattue et plaidée en audience publique le 06 septembre 2022 devant Nelly EMIN, conseiller faisant fonction de président de chambre, Pascale FOUQUET et Benjamin FAURE, conseillers, assistés de Chloé ORRIERE

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

6451faba48616ed0f8cd4e8f

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

conformément au second alinéa des articles 450 et 453 du code de procédure civile le deux mai deux mille vingt trois par Nelly EMIN, conseiller faisant fonction de président de chambre assistée de Chloé ORRIERE

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

627217b9228a02057de6731e

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

d'Agen conformément au second alinéa des articles 450 et 453 du code de procédure civile le trois mai deux mille vingt deux par Benjamin FAURE, conseiller faisant fonction de président assisté de Chloé ORRIERE

Source officielle

Page 16 sur 36

← PrécédentSuivant →