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336 résultats pour « Nonfoux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300483

Cassation

15 juin 2022

15 juin 2022

[R] [F], s'il n'existait pas des nonfinitions majeures et, donc, si l'Eurl Jacques Termignon n'avait pas omis d'achever sa mission contractuelle, la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard

Source officielle

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TCOM

Procédures Collectives

69d0e0d8cdc6046d4715295b

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

En l'espèce, Monsieur [W] [D] est déjà interdit de gérer jusqu'au 7 novembre 2029 au titre de [D] [Z] ; et les griefs articulés pour [D] [E] (TVA intragroupe, lacunes comptables, noncoopération alléguée

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

63c8eebadc5b777c90992e40

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

du 25 octobre 2017 qui fait davantage référence à des problèmes relationnels avec la salariée : « elle m'a dit que si la crèche ne nous convenait pas comme elle était, nous n'avions qu'à prendre une nounou

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

64c0b8efa67f3dd969e54fc1

Appel

25 juillet 2023

25 juillet 2023

de calcul utilisées par le 1er juge doivent être retenues, en appliquant un taux horaire de 22,30 euros à la date du jugement pour les enfants, la cour ne disposant pas d'une grille tarifaire Viva Nounou

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2015:CR02503

Cassation

16 juin 2015

16 juin 2015

médecins lui ont expliqué que l'état de Raphaël pouvait être dû à un choc violent à la tête ou un succombant elle a fait le rapprochement avec l'hématome à l'oreille gauche, elle a fait le lien avec la nounou

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c999bd3db21cbdd88c3b

Appel

28 octobre 2004

28 octobre 2004

qu'il s'agissait de bambous ; un tuyau d'eau traverse cet emplacement dans le sens ruisseau vers chemin ; aux alentours on voit encore quelques arbres fruitiers, notamment manguiers, ainsi qu'un pied de nono

Source officielle
CA

1re chambre sociale

66a9d39305566a2f16fd87af

Appel

30 juillet 2024

30 juillet 2024

courrier électronique du 28 septembre 2018, qu'elle indiquait à l'employeur qu'il y aurait toujours au moins un jour chômé lors de chaque vacance scolaire attendant pour le surplus un retour de la nounou

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

660ef063fbb79e8fd3d32e62

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

Les agents assermentés ont également constaté la présence sur le site des œuvres suivantes à titre d'exemple : Snag, Le nounou.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

603547150dde37708e606bc7

Appel

19 mai 2016

19 mai 2016

Il a constaté qu'une hôtesse et un hôte discutaient entre eux à son passage et qu'ils n'ont pas interrompu une conversation privée sur des problèmes de nounou au moment de son passage de contrôle.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2022:0929JUD002636014

Admin. suprême

29 septembre 2022

29 septembre 2022

    Les requérants sont nés respectivement en 1938, 1964 et 1968 et résident à Agios Dimitrios (Peta Nomou Artas). Ils ont été représentés par M e   G.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c84fbd3db21cbdd84db9

Appel

11 mai 2000

11 mai 2000

B... que, pour évaluer l'importance du préjudice qui a résulté pour Monsieur Z... du nonu Sur la détermination du préjudice subi par Monsieur Z...

Source officielle
CA

Chambre civile

654c8810e0f87d83181d6d35

Appel

31 octobre 2023

31 octobre 2023

- du 1er août 2018 au 23 février 2021 (938 jours), Mme [C] a bénéficié de l'intervention de l'association Nounou express, pour un coût horaire de 21,95 euros.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:0706DEC007115601

Admin. suprême

6 juillet 2004

6 juillet 2004

Khitarichvili, Léila Mtchédlichvili, Makvala Mamoukadzé, Eter Tchrélachvili, Chakhina Charipov, Léila Tsaritov, Romiko Zourabachvili, Lamara Mtchédlichvili, Raïssa Maïssouradzé, Merab Jijilachvili, Nounou

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a1bd3db21cbdd88dd5

Appel

17 novembre 2006

17 novembre 2006

17/11/2006 ARRÊT NoNo RG : 05/05758RM/HH**Décision déférée du 06 Octobre 2005 - Conseil de Prud'hommes de TOULOUSE - 01/01027 Francine X... Jacques Y...

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6707701881e733ee26982e2f

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE N° RG 21/01783 - N° Portalis DBVX-V-B7F-NOOU [D] C/ S.A.S.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

5fdaee2cb6020f81b8a6a8b8

Appel

7 mai 2019

7 mai 2019

Il apparaît à l'étude des « bilans préparatoires » de la société Cyana que, sur notre insistance, vous noous avez récemment remis lors de la réunion du 20 août 2009, que vous avez vendu à des tiers, par

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2011:1115DEC003133904

Admin. suprême

15 novembre 2011

15 novembre 2011

Moreover, the applicants have not shown to the Court’s satisfaction that the pollution complained of was of such degree or character as to cause any noxious effect on their health (see Wałkuska v.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2008:0103DEC003479803

Admin. suprême

3 janvier 2008

3 janvier 2008

preservation until the conclusion of any criminal proceedings which may be initiated in respect thereof. (2) Where any object seized under a search warrant and brought before a Judge is of a perishable or noxious

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1996:0903REP002552894

Admin. suprême

3 septembre 1996

3 septembre 1996

ton thriskeftikon tou       pepoithiseon, na apallagei apo tin ekplirosi ton ipohreoseon pros       to Kratos i na arnithi na simmorfothei pros tous nomous

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CA

Pôle 4 - Chambre 5

60338c9a6ebade3f98bb43a1

Appel

24 mai 2017

24 mai 2017

[P] architecte assuré auprès de la MAF, en qualité de maître d''uvre chargé d'une mission complète, - la société FADI-BAT, titulaire du lot maçonnerie, - la société NONO, titulaire du lot «'plâtrerie

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