Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 6 juillet 2023, la société Nevez et M.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 8 juillet 2022, Mme C E, agissant en qualité de délégataire de l'autorité parentale sur son neveu B D, représentée par Me Samba-Sambeligue,

2 août 2013 par Madame X... du jugement rendu le 2 août 2013 par la Juge des Enfants du Tribunal de Grande Instance de Limoges qui a, avec exécution provisoire : - Renouvelé le placement du mineur Nevan

La société AGUR, maître d'oeuvre de l'opération, a contracté, avec les Etablissements Neveux, la réalisation d'une fosse toutes eaux suivie d'un filtre à sable.

A B, représenté par Me Neven, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 21 janvier 2021 par lequel le préfet de la Seine-Saint-Denis lui a refusé la délivrance d'un titre de séjour, l'a obligé

Amel KHLIFI ETHEVE, Me Emmanuelle BLANC NOEL le : EXPOSE DU LITIGE Par acte de commissaire de justice délivré le 6 mai 2025, Mme [N] [A] [T] a fait assigner sa sœur, Mme [N] [Z] [R] née [T], et son neveu

Neveu, président de la société SICCNA depuis 1969, après en avoir été directeur technique depuis 1963, a continué à apporter sa collaboration à l'entreprise jusqu'au 10 mai 1976 ; qu'un arrêt du 23 février

NEVETS II a assigné Madame [F] [M] et la S.A.S.

Début octobre, un tribunal de district de Chernivtsi prononça l’adoption du neveu de la requérante par le couple identifié.

Les sociétés requérantes justifient, par les pièces versées au dossier, avoir notifié le recours au fond enregistré sous le n° 2205406 à la commune de Nevez.

Tous attestent des liens affectifs importants qui existent entre Monsieur X... et son neveu, ceci depuis l'enfance de Sami.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 4 février 2025, Mme A B, représentée par Me Neven, demande à la juge des référés, saisie sur le fondement des dispositions de l'article L. 521

La société Neoen a produit une note en délibéré le 10 janvier 2025. Considérant ce qui suit : 1.

Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que le 7 novembre 1980, la société Compagnie française d'entreprises minières, métallurgiques et d'investissements (COFREMMI) a donné à la société Neveu

BRENANVEC NEVEZ C/ S.C.I.

et ont, après expertise, assigné les sociétés Agur et Neveux en indemnisation de leurs préjudices ; Attendu que pour déclarer MM.

cikk - 92/33/EGK irányelv - Vetőmagokon kívüli zöldségszaporító és -ültetési anyagok forgalmazása - II. melléklet - Zöldségfajok közös fajtajegyzéke - Nemzeti szabályozás, amely alapján »mogyoróhagyma« néven

chose jugée que relativement à la contestation qu'il tranche ; Attendu, selon l'ordonnance attaquée et les productions, qu'à l'occasion d'un litige successoral l'opposant à son beau-frère et à son neveu