Sur le rapport de Mme Ménotti, conseiller, et les conclusions de M. Lemoine, avocat général, après débats en l'audience publique du 5 octobre 2021 où étaient présents M.

Sur le rapport de Mme Ménotti, conseiller, et les conclusions de M. Lesclous, avocat général, après débats en l'audience publique du 19 octobre 2021 où étaient présents M.

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-trois octobre deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire MENOTTI

Sur le rapport de Mme Ménotti, conseiller, et les conclusions de M. Lagauche, avocat général, après débats en l'audience publique du 21 septembre 2021 où étaient présents M.

Sur le rapport de Mme Ménotti, conseiller, et les conclusions de M. Lagauche, avocat général, après débats en l'audience publique du 21 septembre 2021 où étaient présents M.

Sur le rapport de Mme Ménotti, conseiller, et les conclusions de M. Salomon, avocat général, après débats en l'audience publique du 7 décembre 2021 où étaient présents M.

Sur le rapport de Mme Ménotti, conseiller, et les conclusions de M. Salomon, avocat général, après débats en l'audience publique du 7 décembre 2021 où étaient présents M.

Sur le rapport de Mme Ménotti, conseiller, et les conclusions de M. Salomon, avocat général, après débats en l'audience publique du 7 décembre 2021 où étaient présents M.

Sur le rapport de Mme Ménotti, conseiller, et les conclusions de M. Lemoine, avocat général, après débats en l'audience publique du 13 septembre 2022 où étaient présents M.

Sur le rapport de Mme Ménotti, conseiller, les observations de SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés, avocat de M. [C], et les conclusions de M.

Sur le rapport de Mme Ménotti, conseiller, et les conclusions de M. Lagauche, avocat général, après débats en l'audience publique du 29 novembre 2022 où étaient présents M.

liens de parenté avec le tiers avec lequel il avait contracté comme mandataire social de Sacur, que les agissements fautifs retenus à son égard consistaient en la dissimulation des négociations qu'il menait

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que le personnel de la branche jeux du Casino de Menton était, pendant la période sur laquelle

commission régionale d'invalidité de Toulouse, 2 décembre 1987), d'avoir refusé de lui reconnaître un taux d'incapacité permanente partielle, tout en constatant qu'il devait être reclassé dans un autre métier

relative à la prise de contrôle exclusif du groupe Meccoli par la société Eiffage Infrastructures

que le régime d'assurance invalidité des professions artisanales comporte des prestations en faveur des assurés atteints d'une invalidité totale ou reconnus dans l'incapacité totale d'exercer leur métier

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trois février deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire MENOTTI

Sur le rapport de Mme Ménotti, conseiller, les observations de la Sarl Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés, avocat de M. V... N..., et les conclusions de M.

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-sept octobre deux mille dix-sept, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller MÉNOTTI

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-trois mai deux mille dix-huit, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller MÉNOTTI