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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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J.L.D.
68e012e474e929a9d8fa01ca
3 octobre 2025
3 octobre 2025
DB2H-W-B7J-3JWY Ordonnance du : 03 Octobre 2025 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT Nous, Emmanuelle WIDMANN, juge au Tribunal judiciaire de Lyon, assistée de Maylis
Source officielleJ.L.D.
68e012e774e929a9d8fa0268
3 octobre 2025
3 octobre 2025
DB2H-W-B7J-3JUW Ordonnance du : 03 Octobre 2025 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT Nous, Emmanuelle WIDMANN, juge au Tribunal judiciaire de Lyon, assistée de Maylis
Source officielleJ.L.D.
68e012f174e929a9d8fa077d
3 octobre 2025
3 octobre 2025
DB2H-W-B7J-3JUR Ordonnance du : 03 Octobre 2025 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT Nous, Emmanuelle WIDMANN, juge au Tribunal judiciaire de Lyon, assistée de Maylis
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2405767_20240614
14 juin 2024
14 juin 2024
A B, représenté par Me Maylis Delacroix, demande au tribunal : 1°) d'annuler les arrêtés du 10 mars 2024 par lesquels le préfet de police l'a obligé à quitter le territoire français sans délai, a prononcé
Source officielle6ème Chambre
DCA_25PA00186_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
A... a besoin d’un suivi biologique tous les six mois, d’une imagerie tous les ans ainsi que d’un test pour la fibrose tous les deux ans, qui ne peuvent être assurés au Mali.
Source officielle2ème chambre
DCA_22PA01718_20230531
31 mai 2023
31 mai 2023
Toutefois, il résulte de l'instruction que les traitements informatiques réalisés par le vérificateur ont uniquement porté sur les fichiers issus du logiciel Marlix saisis lors des visites domiciliaires
Source officielleCour d'Appel
6253cb32bd3db21cbdd8d128
18 novembre 2008
18 novembre 2008
représentée par la SCP DIVISIA-SENMARTIN, avoués à la Cour assistée de Me DITISHEIM, avocat au barreau de NIMES Madame Marylis Lucette Etiennette Y... épouse F...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100979
23 septembre 2015
23 septembre 2015
code de procédure civile ; Attendu que l'arrêt attaqué, prononcé le 19 novembre 2013, a déclaré exécutoire en France, au visa de l'Accord en matière de justice du 9 mars 1962 entre la France et le Mali
Source officielle6ème Chambre
DCA_23PA01443_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
des médecins de l'OFII sur la disponibilité effective d'un traitement adapté à sa pathologie au Mali, où il a du reste vraisemblablement déjà été soigné.
Source officielle7ème chambre
DCA_23PA01527_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
En ce qui concerne le bien-fondé des impositions : S'agissant de la remise en cause de la déduction d'un mali de fusion : 4.
Source officielleChambre 2/section 1
69813b8ccdc6046d47b0a29f
8 janvier 2026
8 janvier 2026
7] demandeur : Ayant pour avocat Me Fabien POUILLOT, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, avocat plaidant, vestiaire : 251 Et Madame [R] [J] née le [Date naissance 3] 1988 à [Localité 12] (MALI
Source officielleChambre 2/section 1
6631312419f939ca6242b679
30 avril 2024
30 avril 2024
Dans l'affaire entre : Madame [C] [D] née le [Date naissance 3] 1996 à [Localité 11] (MALI) domiciliée : chez [13] [Adresse 2] [Localité 10] demanderesse : Ayant pour avocat Me Habiba LAYA, avocat
Source officielle10 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007890144
28 juillet 1995
28 juillet 1995
Rémi Y..., Mme Ségolène Y..., Mme Mayl Y..., Mme Christine Y..., M. Bernard C... (société cantonale de Ganges), M. Albert C..., M. Antonin X..., Mme Françoise A... et M. Gérard B....
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2415811_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
été assujetti au titre des années 2018, 2019, 2020 et 2021, après prise en compte de la totalité des sommes déclarées par lui comme des pensions alimentaires versées à ses parents et à sa famille au Mali
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:492984.20240930
30 septembre 2024
30 septembre 2024
qu'elle ne lui reconnaît pas la qualité de réfugié, après avoir pourtant jugé qu'était établie son orientation sexuelle et considéré que les personnes homosexuelles constituaient un groupe social au Mali
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2208867_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
laquelle la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France a rejeté le recours formé contre la décision du 6 avril 2022 des autorités consulaires françaises à Bamako (Mali
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2112959_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
décision implicite par laquelle la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France a rejeté le recours formé contre la décision des autorités consulaires françaises à Bamako (Mali
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
642d14c4cb8fa004f57da2e2
4 avril 2023
4 avril 2023
[W] [L], BP275, [Adresse 3] Kayes/MALI représenté par Me Gérard TCHOLAKIAN, avocat au barreau de PARIS, toque : B0567 INTIME LE MINISTÈRE PUBLIC pris en la personne de MONSIEUR LE PROCUREUR
Source officielleJU3
DTA_2304243_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
l'arrêté du 21 novembre 2023, par lequel la préfète de l'Oise a refusé de l'admettre au séjour au titre de l'asile, l'a obligé à quitter le territoire français dans un délai de trente jours et a fixé le Mali
Source officielle4ème Chambre
DTA_2202501_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
Par un arrêté du 4 juillet 2022, dont elle demande l'annulation, la préfète de l'Oise a rejeté sa demande, l'a obligée à quitter le territoire français dans un délai de trente jours et a fixé le Mali,
Source officiellePage 16 sur 350
DEVAUD, Maylis
07/07/2026
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MAYLIS INVEST
25/06/2026
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GNALY, Maylis, Lucie
23/06/2026
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MDjx Finance, DEJOUX, Mayliss
Adresse de l'ancien propriétaire : 219 Avenue Victor Hugo 26000 VALENCE. Adresse du nouveau propriétaire : 5 Rue Buffon 26000 VALENCE. Les déclarations de créance seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
19/06/2026
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SELARL DOCTEUR MAYLIS GRIMALDI
14/06/2026
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