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8 982 résultats pour « Marsso »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cac4bd3db21cbdd8c021

Appel

20 mai 2008

20 mai 2008

Marco Paul né le 05 Août 1971 à KLAGENFURT (AUTRICHE) Fils de X... Helmut et de Y... Z...

Source officielle

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TA

1ère chambre

DTA_2300466_20250428

Administratif

28 avril 2025

28 avril 2025

Les requêtes n° 2300466 et 2301651, présentées par la société Mario Franza concernent la situation d'une même société et présentent à juger des questions semblables.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2008318_20221124

Administratif

24 novembre 2022

24 novembre 2022

Ils soutiennent que : Sur la régularité de la procédure d'imposition de la SARL Marco Paulo : - la proposition de rectifications concernant le rejet de la comptabilité de la SARL Marco Paulo est insuffisamment

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2003516_20230329

Administratif

29 mars 2023

29 mars 2023

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement la SARL Marco et Frère de sa requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2207751_20250130

Administratif

30 janvier 2025

30 janvier 2025

ORDONNE : Article 1er : Il n'y a pas lieu de statuer sur les conclusions à fin de restitution de la requête de la société Ghirlo Di Azzalini Mario et C.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300739

Cassation

23 juin 2015

23 juin 2015

Y..., la société Cdmi, la société Covea Risks et la société Archi 3 ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 12 novembre 2013), que la SCI San Marco a construit un immeuble

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac8bd3db21cbdd8c0d7

Appel

23 juin 2008

23 juin 2008

La SCI SAN MARCO a appelé en cause la SARL TOULOUSE CARRELAGE, qui a elle même fait assigner la SARL GALERIES DU CARRELAGE, laquelle a mis en cause la SA PROCERAM CERAMICOS.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8ddbd3db21cbdd8679a

Appel

18 novembre 2002

18 novembre 2002

Arrêt Mario X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb77bd3db21cbdd8d8f0

Appel

9 mars 2011

9 mars 2011

RG N : 10/ 00575 AFFAIRE : Mme Sylvie Maria X... épouse Y..., en qualité de tutrice de son fils majeur Mario Y..., M.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007655394

Admin. suprême

26 juillet 1978

26 juillet 1978

Marco et Arizcorreta Salaverria, n'est pas manifestement erronée ; Considérant qu'il résulte de ce qui précède qu'à l'exception des sieurs C... F... Joaquim , G...

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1982:341

CJUE

7 octobre 1982

7 octobre 1982

#Mario Berti mod Europa-Kommissionen.#Sag C-131/81.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac8bd3db21cbdd8c0dc

Appel

10 juin 2008

10 juin 2008

A..., en qualité de tutrice de son fils majeur Mario A..., M. Mario Christophe A... C/ M.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007715247

Admin. suprême

28 février 1986

28 février 1986

Lyon-Caen, Fabiani, Liard, avocat du Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple du Canton de Marson, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_1907887_20230406

Administratif

6 avril 2023

6 avril 2023

Par un mémoire enregistré le 14 mars 2023, la SAS Marto et Fils déclare se désister purement et simplement de sa requête.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1ebd3db21cbdd8f2fc

Appel

21 mars 2012

21 mars 2012

No 11/ 03645 AFFAIRE : Marjorie X... C/ DECATHLON CHARTRES, représentée par Monsieur A... (Directeur), Monsieur Arnaud Y... (Directeur Régional), Madame Z...

Source officielle
CE

3 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000008029379

Admin. suprême

11 février 2002

11 février 2002

Mario X..., - les conclusions de M. Séners, Commissaire du gouvernement ; Considérant que M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

ORTA_2300244_20230904

Administratif

4 septembre 2023

4 septembre 2023

A B à la compagnie AXA France Iard en sa qualité d'assureur de la société Do Marco Bruno.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c867bd3db21cbdd85330

Appel

9 mars 2001

9 mars 2001

Le 14 février 1995, Mario P qui avait été embauché le 12 janvier précédent par l'entreprise B en qualité d'ouvrier spécialisé, est tombé de la toiture, terrasse d'un immeuble collectif sis à CHATEAUROUX

Source officielle
CA

13e chambre

615e0c7ec25a97f0381f4a87

Appel

11 décembre 2014

11 décembre 2014

cession de parts sociales de la SARL Chez Mario, en date du 18 octobre 2006, numérotées de 336 à 375, - ordonner l'annulation de la cession de parts sociales de la SARL Chez Mario, en date du 21 juin

Source officielle
TCOM

Référés

69f013e9cdc6046d47c8b884

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Rayane AIT LAHCEN, Greffier RG n°: 2025R00302 DEMANDEUR SAS MARTO ET FILS [Adresse 1] comparant par Me Augustin DOULCET [Adresse 2] DEFENDEUR SAS OXIUM GROUP [Adresse 3] comparant par Me DAVID BENSADON

Source officielle