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6 896 résultats pour « M-Claude SIMON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

- Asile - 15 jours

DTA_2306519_20230607

Administratif

7 juin 2023

7 juin 2023

Simon, magistrat désigné ; - et les observations de Me Renaud, avocat de M. D, en présence du requérant, assisté de M. B, interprète.

Source officielle

Page 16 sur 345

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Annonces BODACC3 résultats

Journal officiel
Ventes et cessions

ALTEORA POITIERS, Anauro Invest, Amal-Invest, Jjb Invest, Apolline, Lininvest, L U T E C E, Mian, Ditan Invest, SARL Calvez, Cappelle Invest, SARL Chaufournais, Sayajo, L.C.M. "Lit de charles martel", Six investissement, Miclo Invest, Société d'investissement et de gestion colin, Colinvest, SARL Decamp nom commercial : SARL Decamp, Nadaud Invest, Colombia, Isapier Invest, Zao, Falinvest, Melbene, Dudwal investissement, Hascoet investissements, H S P M Invest, SARL val Meteor, De la fontaine, Eurl Teleport 95, La fontaine Invest, Eurl Glc, Financière du Carlevan, Jody Invest, SARL D M, Gereshotel, Eurl Yvinvest, Sésame, SARL Lecoq, Chp gestion, Pichot investissements, E.U.R.L. Piot Investment, Eurl Potet, R B Invest, Fox, Sofil, SARL Sabbah, SARL Sebbah, SARL Alex-Invest, Vacinvest, Le rubis, Verinvest, Michel et Michele Vernet organisation, Entreprise Unipersonnelle a responsabilité limitée Wahl, Barbottin, Sautier, Baron, Barrier, Cathelin, Becquerel, Garzon, Ben aiche, Bengui, Bidallier, Bodin, Bonnieux, Primois, Boulenger, Bourasseau, Bourhis, Francelle, Buseine, Milet, Caillouel, Beneult, Chareyre, Charpentier, Chatz, Colin, Leroy, coury, Denis, cousin, Bonhomme, Cousin, Crétois, Marciano, Rigaud, Darolles, Denarnaud, Lanclud, Descours, Cornillon, Dotter, Krumeich, Drancourt, Dreyfus, Dutheil, Savina, Epin, Vincent, Faldini, Foiret, Demenier-Foiret, Etlicher, Fras, Gilet, Gouriou, Guernic, Moyon, Guillemyn, Guilloux, Labidi, Hangard, Paturel, Hernandez, Hervé, Rondeau, Tschopp, Hisler, Houze, Humbert, Herruel, Jouanneau, Lejade, Ricard, Lesaffre, Manick, Mattot, Renard, Mauro, Mayet, Bizzanelli, Mothe, Parmentier, Pastre, Dupeuple, Philippart, Rispal, Rolland, Roncier, Sauquet, Roudil, Schong, Smadja, Souzeau, Royal, Spiroux de Vendomois, Stauth, Steffenut, Suos, Tharreau, Menanteau, Varangle, Métayer, Léonard, Viville, Charles, Voloir, Debaecker, Gérard, Muriel, Pierre-Yves, Jean-Claude, Yolande, Jean-Christophe, Estrella, Michèle, Philippe, Marc, Joelle, Pierre, Daniel, Catherine, Sylvie, Claude, Alain, Simone, Anne-Marie, Jean-Pierre, Annie, Jean-François, Frédérique, Loic, Gabrielle, Maurice, Pierre-Axel, Marie-Thérèse, Pascal, Marie-José, Jean-Marie, Yvette, Delphine, Celine, Marie-Ange, Christelle, Cristina, Huguette, Evelyne, Jacques, Jean, Anne, Bernard, Geneviève, Brice, Françoise, Jean-Luc, Eloise, Martin, Nathan, Corentin, Ambrine, Cyprien, Siméon Jacques Anatole Marie, Alexandra, Grégoire, Emilie, Camille, Jean-Dominique, Joel, Marcelle, Karl, Saloua, Hubert, Alexandre, Gilbert, Dominique, François, Nicole, Michel, Richard, Liliane, Jocelyne, Gabriel, Sophie, Didier, Patrice, Laurent, Jean-Paul, Marie-Paule, Serge, Moise, Annick, Michelle, Lionel, Pom, Francois, Maud, Marie-Odile, Claudine, Thierry, Anita

SIREN 879237824GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS

Acte en date du 03/12/2019 enregistré au SPFE de Nantes 2 le 06/12/2019 dossier 2020 00109968 réf. 4404P02 2019 N 03509. Délai pour les oppositions: 10 jours à compter de la présente insertion au BODACC.

13/03/2020

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Ventes et cessions

M & B ASSOCIES, ALLIANCE ECO, SIMONNEAU, Bernard, Armel, Jean-Claude

SIREN 791484785GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE

27/03/2013

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Immatriculations

Editions Créations SC J M, ALLIEZ, Claude, Henri, Simon

SIREN 389065046GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE DIGNE

transfert d'activité (origine hors ressort), transfert de l'établissement de 71603 Paray le Monial

26/06/2008

Voir →

CC

civ1

61372176cd580146773f3f25

Cassation

5 mars 1991

5 mars 1991

Jean-Claude D..., demeurant à Mantes la Jolie (Yvelines), ..., 5°/ de M.

Source officielle
CC

cr

61372585cd5801467741e760

Cassation

23 juin 1993

23 juin 1993

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-trois juin mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean SIMON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca96bd3db21cbdd8b7aa

Appel

8 avril 2008

8 avril 2008

Laurent Z... 17 rue des Marronniers 94240 L HAY LES ROSES comparant en personne, assisté de Me Philippe A..., avocat au barreau de PARIS, SCP SIMON- WURMSER- SCHWACH- BOUDIAS, toque : P. 475.

Source officielle
CE

8 SS

CETAT:CETATEXT000007897858

Admin. suprême

15 novembre 1996

15 novembre 1996

.., Dominique X..., Jean-Marie E..., Mmes Simone R..., Marie-Gabrielle O..., Christine J

Source officielle
CC

cr

61372550cd5801467741cae3

Cassation

21 mars 1991

21 mars 1991

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt et un mars mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean SIMON

Source officielle
CC

civ3

613721e2cd580146773f86f4

Cassation

20 juillet 1993

20 juillet 1993

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Simona Z..., demeurant ... (Yvelines), 2°/ M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

5fdbf61cd0e83d1832094d38

Appel

11 janvier 2019

11 janvier 2019

Claude CRETON, Président, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C301116

Cassation

22 octobre 2015

22 octobre 2015

Simon Pierre X... et Mme Claudine X... avaient assigné Mme Marie X... épouse Y..., M. Paris Ange X..., Mme Thérèse X... épouse Z..., M. et Mme A..., M.

Source officielle
CC

cr

613724fdcd5801467741a0ea

Cassation

25 juillet 1989

25 juillet 1989

Jean-Claude, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 9 novembre 1988, qui, dans la procédure suivie sur sa plainte pour escroquerie, chantage

Source officielle
CC

comm

613721accd580146773f5e8c

Cassation

16 juin 1992

16 juin 1992

attendu, en premier lieu, qu'il n'est pas contesté que, ainsi que le constate l'arrêt, la garantie de restitution d'acompte avait été émise le 7 août 1975 et que la lettre de garantie contenait une clause

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300247

Cassation

11 mars 2021

11 mars 2021

I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 11 MARS 2021 La Société immobilière de la Pointe Simon

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6cbd3db21cbdd900e6

Appel

9 janvier 2013

9 janvier 2013

Simon X...demande que soit retenu le trajet le plus court et le moins dommageable, c'est à dire selon lui le trajet à partir du chemin communal.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100033

Cassation

13 janvier 2021

13 janvier 2021

Face au refus de son cocontractant, elle a mis en oeuvre la clause d'arbitrage insérée au contrat.

Source officielle
CC

cr

61372521cd5801467741b32f

Cassation

8 juillet 1992

8 juillet 1992

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le sept juillet mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean SIMON

Source officielle
CC

civ3

61372331cd58014677406a95

Cassation

15 décembre 1998

15 décembre 1998

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Simone A..., demeurant ..., 2 / Mme Simone, Gilberte Y

Source officielle
CC

civ1

613723aacd5801467740cb06

Cassation

20 mars 2001

20 mars 2001

Jean-Claude X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 septembre 1998 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re Chambre civile, Section B), au profit : 1 / de Mme Simone A..., veuve

Source officielle
CC

cr

61372561cd5801467741d375

Cassation

30 septembre 1997

30 septembre 1997

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente septembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller SIMON

Source officielle
CC

civ2

61372247cd580146773fba9d

Cassation

29 juin 1994

29 juin 1994

Claude X..., 2 ) de Mme Simone A..., épouse de M.

Source officielle
CC

civ2

61372297cd580146773fede4

Cassation

8 novembre 1995

8 novembre 1995

Monnet, avocat général, Mme Claude Gautier, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Dorly, les observations de Me Le Prado, avocat de M.

Source officielle