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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PEC sociétés civiles
6627fc8342439575e2f7b331
22 avril 2024
22 avril 2024
] [H] 01 bis, chemin des Petits Chenes 78400 CHATOU représenté par Me Amir N’GAZI, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #E1659 DEFENDEURS Madame [Y] [C] épouse [L] 123, rue de Lonchamp
Source officiellePEC sociétés civiles
6627fc8442439575e2f7b3fa
22 avril 2024
22 avril 2024
R] [S] 01 bis, chemin des Petits Chenes 78400 CHATOU représenté par Me Amir N’GAZI, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #E1659 DEFENDEURS Madame [H] [V] épouse [U] 123 rue de Lonchamp
Source officiellePCP JTJ proxi fond
662fe5b8b89538338ecde5ac
29 avril 2024
29 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Herveline RIDEAU de LONGCAMP Copie exécutoire délivrée le : à : Me Dominique TOURNIER Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110544
13 septembre 2017
13 septembre 2017
ses formations ; qu'elle a perçu entre août 2014 et octobre 2014, un salaire de 1 200 € pour un emploi de vendeuse ; qu'elle a a bénéficié d'un contrat à durée indéterminée au sein de la société Longchamps
Source officielle6ème chambre
DTA_2206491_20231220
20 décembre 2023
20 décembre 2023
B C A, représenté par Me Lonchampt, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 1er juin 2022 par laquelle la préfète du Val-de-Marne a refusé de renouveler son titre de séjour " vie privée et
Source officielleChambre 2
DTA_2302169_20250616
16 juin 2025
16 juin 2025
L'avis d'imposition correspondant a cependant été émis, par erreur, à son nom et à celui d'une autre personne et envoyé à une adresse située rue Saint-Paul à Longchamps-sur-Aire.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2108637_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
Il ressort des pièces du dossier que Mme A est nue-propriétaire au sein de l'immeuble d'un local commercial au rez-de-chaussée, exploité par le bar " Comptoir Longchamp ", dont la marquise est un élément
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00643
30 juin 2015
30 juin 2015
D..., E..., Z...et de la société Constructions Longchamp à réclamer le paiement de tous les intérêts et commissions dus à compter du 1er janvier 1985.
Source officiellecomm
6137239dcd5801467740c144
13 mars 2001
13 mars 2001
Raymond Y..., demeurant ..., 3 / de Mme Marie-Thérèse A..., mandataire de justice, demeurant ..., 75002, pris en sa qualité de liquidateur du Groupe Longchamp, en remplacement de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccccbd3db21cbdd914d2
29 avril 2014
29 avril 2014
que le 4 septembre 2010 quatre bacs et 5 cassettes de la tournée du quartier 26 n'ont pas été distribués ; Il a été établi un rapport sur le fait que le 6 septembre 2010, 3 immeubles de la rue de Longchamp
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2210171_20230213
13 février 2023
13 février 2023
charges pour un montant total de 2280 euros par mois ; - elle a dû être hospitalisée pour raison de santé le 25 octobre 2022 lorsqu'elle s'est présentée à nouveau pour une reprise de poste au musée Longchamp
Source officielleCour d'Appel
6253c957bd3db21cbdd87fe4
9 mars 2006
9 mars 2006
MARS DEUX MILLE SIX, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur X..., Georges, Hector Y... né le 5 Mai 1952 à VERSAILLES (Yvelines) demeurant 72 ter rue de Longchamp
Source officielleCour d'Appel
6253c9f7bd3db21cbdd89ab9
7 novembre 2007
7 novembre 2007
diligences de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège ès qualité d'administrateur judiciaire de la SARL LORRAINE CAMPING CAR LOISIRS SERVICES Dont le siège social est 13 allées Longchamp
Source officielleCour d'Appel
6253cad4bd3db21cbdd8c389
5 juin 2008
5 juin 2008
prononcé par l'un des magistrats ayant participé au délibéré, à l'audience du 05 Juin 2008, date indiquée à l'issue des débats **** APPELANTE : Madame Marie-Thérèse X... ... 1, passage de Longchamp
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2021:C310249
12 mai 2021
12 mai 2021
attaqué d'avoir prononcé, aux torts exclusifs du preneur, la résiliation du bail à ferme signé le 1er décembre 1996 par le GAEC des Katangais et portant sur des parcelles sises à Saint-François-Longchamp
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
DTA_2300016_20230123
23 janvier 2023
23 janvier 2023
, ainsi que de tous les occupants non identifiés sans droit ni titre des emplacements nos 5, 6, 8, 9, 10, 11, 13, 15, 17, 21 et 23 de l'aire d'accueil des gens du voyage située rue Le Turquié de Longchamp
Source officielle5ème chambre
DTA_2411409_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
B C A, représenté par Me Lonchampt, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 13 août 2024 par lequel la préfète du Val-de-Marne a refusé de renouveler son titre de séjour, l'a obligé à quitter
Source officiellePEC sociétés civiles
6627fc8142439575e2f7b311
22 avril 2024
22 avril 2024
X] [Z] 01 bis, chemin des Petits Chenes 78400 CHATOU représenté par Me Amir N’GAZI, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #E1659 DEFENDEUR Madame [U] [O] épouse [C] 123, rue de Lonchamp
Source officielleService des référés
6866cb45d33109fd079acb5f
3 juillet 2025
3 juillet 2025
, agissant par délégation du Président du tribunal, Assistée de Laurence Bouvier, Greffier DEMANDEUR Monsieur [C] [N] [P] [Z] [Adresse 3] [Localité 6] représenté par Maître Herveline Rideau de Longcamp
Source officielle4ème et 5ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000024315831
27 juin 2011
27 juin 2011
enregistrée le 27 mai 2011, sous le n° 337744, présentée pour l'ASSOCIATION CARRE RENNAIS ; Vu la note en délibéré, enregistrée le 27 mai 2011, sous le n° 336234, présentée par le GIE CENTRE COMMERCIAL DES LONGCHAMPS
Source officiellePage 16 sur 22