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431 résultats pour « Longchampt »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PEC sociétés civiles

6627fc8342439575e2f7b331

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

] [H] 01 bis, chemin des Petits Chenes 78400 CHATOU représenté par Me Amir N’GAZI, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #E1659 DEFENDEURS Madame [Y] [C] épouse [L] 123, rue de Lonchamp

Source officielle
TJ

PEC sociétés civiles

6627fc8442439575e2f7b3fa

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

R] [S] 01 bis, chemin des Petits Chenes 78400 CHATOU représenté par Me Amir N’GAZI, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #E1659 DEFENDEURS Madame [H] [V] épouse [U] 123 rue de Lonchamp

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

662fe5b8b89538338ecde5ac

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Herveline RIDEAU de LONGCAMP Copie exécutoire délivrée le : à : Me Dominique TOURNIER Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110544

Cassation

13 septembre 2017

13 septembre 2017

ses formations ; qu'elle a perçu entre août 2014 et octobre 2014, un salaire de 1 200 € pour un emploi de vendeuse ; qu'elle a a bénéficié d'un contrat à durée indéterminée au sein de la société Longchamps

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2206491_20231220

Administratif

20 décembre 2023

20 décembre 2023

B C A, représenté par Me Lonchampt, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 1er juin 2022 par laquelle la préfète du Val-de-Marne a refusé de renouveler son titre de séjour " vie privée et

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2302169_20250616

Administratif

16 juin 2025

16 juin 2025

L'avis d'imposition correspondant a cependant été émis, par erreur, à son nom et à celui d'une autre personne et envoyé à une adresse située rue Saint-Paul à Longchamps-sur-Aire.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2108637_20250513

Administratif

13 mai 2025

13 mai 2025

Il ressort des pièces du dossier que Mme A est nue-propriétaire au sein de l'immeuble d'un local commercial au rez-de-chaussée, exploité par le bar " Comptoir Longchamp ", dont la marquise est un élément

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00643

Cassation

30 juin 2015

30 juin 2015

D..., E..., Z...et de la société Constructions Longchamp à réclamer le paiement de tous les intérêts et commissions dus à compter du 1er janvier 1985.

Source officielle
CC

comm

6137239dcd5801467740c144

Cassation

13 mars 2001

13 mars 2001

Raymond Y..., demeurant ..., 3 / de Mme Marie-Thérèse A..., mandataire de justice, demeurant ..., 75002, pris en sa qualité de liquidateur du Groupe Longchamp, en remplacement de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccccbd3db21cbdd914d2

Appel

29 avril 2014

29 avril 2014

que le 4 septembre 2010 quatre bacs et 5 cassettes de la tournée du quartier 26 n'ont pas été distribués ; Il a été établi un rapport sur le fait que le 6 septembre 2010, 3 immeubles de la rue de Longchamp

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2210171_20230213

Administratif

13 février 2023

13 février 2023

charges pour un montant total de 2280 euros par mois ; - elle a dû être hospitalisée pour raison de santé le 25 octobre 2022 lorsqu'elle s'est présentée à nouveau pour une reprise de poste au musée Longchamp

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c957bd3db21cbdd87fe4

Appel

9 mars 2006

9 mars 2006

MARS DEUX MILLE SIX, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur X..., Georges, Hector Y... né le 5 Mai 1952 à VERSAILLES (Yvelines) demeurant 72 ter rue de Longchamp

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f7bd3db21cbdd89ab9

Appel

7 novembre 2007

7 novembre 2007

diligences de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège ès qualité d'administrateur judiciaire de la SARL LORRAINE CAMPING CAR LOISIRS SERVICES Dont le siège social est 13 allées Longchamp

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad4bd3db21cbdd8c389

Appel

5 juin 2008

5 juin 2008

prononcé par l'un des magistrats ayant participé au délibéré, à l'audience du 05 Juin 2008, date indiquée à l'issue des débats **** APPELANTE : Madame Marie-Thérèse X... ... 1, passage de Longchamp

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C310249

Cassation

12 mai 2021

12 mai 2021

attaqué d'avoir prononcé, aux torts exclusifs du preneur, la résiliation du bail à ferme signé le 1er décembre 1996 par le GAEC des Katangais et portant sur des parcelles sises à Saint-François-Longchamp

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

DTA_2300016_20230123

Administratif

23 janvier 2023

23 janvier 2023

, ainsi que de tous les occupants non identifiés sans droit ni titre des emplacements nos 5, 6, 8, 9, 10, 11, 13, 15, 17, 21 et 23 de l'aire d'accueil des gens du voyage située rue Le Turquié de Longchamp

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2411409_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

B C A, représenté par Me Lonchampt, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 13 août 2024 par lequel la préfète du Val-de-Marne a refusé de renouveler son titre de séjour, l'a obligé à quitter

Source officielle
TJ

PEC sociétés civiles

6627fc8142439575e2f7b311

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

X] [Z] 01 bis, chemin des Petits Chenes 78400 CHATOU représenté par Me Amir N’GAZI, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #E1659 DEFENDEUR Madame [U] [O] épouse [C] 123, rue de Lonchamp

Source officielle
TJ

Service des référés

6866cb45d33109fd079acb5f

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

, agissant par délégation du Président du tribunal, Assistée de Laurence Bouvier, Greffier DEMANDEUR Monsieur [C] [N] [P] [Z] [Adresse 3] [Localité 6] représenté par Maître Herveline Rideau de Longcamp

Source officielle
CE

4ème et 5ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000024315831

Admin. suprême

27 juin 2011

27 juin 2011

enregistrée le 27 mai 2011, sous le n° 337744, présentée pour l'ASSOCIATION CARRE RENNAIS ; Vu la note en délibéré, enregistrée le 27 mai 2011, sous le n° 336234, présentée par le GIE CENTRE COMMERCIAL DES LONGCHAMPS

Source officielle

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