d'indemnisation du préjudice pour l'année 1982, alors que, selon le pourvoi, de première part, la cour d'appel, qui constate que la reconstitution du réseau de AMC France n'a pu s'opérer qu'après de longs

Y... que : "la chute constitue le mécanisme habituel de formation d'une hernie discale, que le temps de latence de l'apparition d'une hernie discale est habituellement long et qu'il n'y a donc pas de contradiction

signifiées le 7 mai 1996, les consorts X... avaient précisé que l'immeuble saisi se trouvait frappé d'un arrêté de péril ; qu'en déclarant irrecevable l'appel formé par les consorts X..., malgré les longs

échec au licenciement de l'intéressé, ce qui suppose l'existence d'un projet de licenciement et sa connaissance par le salarié ; qu'en estimant que l'intéressé avait pu se croire menacé à plus ou moins long

X... avait organisé les opérations de chargement en mettant en place une barrière métallique disposée le long du camion ; que l'arrêt attaqué ayant constaté que le dommage avait été causé par la barrière

Y... fait grief à l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 3 octobre 1995) de l'avoir débouté de sa demande, alors, selon le moyen, qu'un salarié, embauché par une entreprise, a vocation, au long de sa carrière

favorables au salarié, en raison du fait que le versement comptant de la commission était élevé de 75 à 85 % et que c'est seulement le reliquat réduit de 25 % à 15 % qui devait être payé sur un plus long

favorables au salarié, en raison du fait que le versement comptant de la commission était élevé de 75 à 85 % et que c'est seulement le reliquat réduit de 25 % à 15 % qui devait être payé sur un plus long

indivision à Léon et Louis F..., auteurs de Francis F..., un pré et un cabanon, attenant au "patecq" précité, étant précisé que pour se rendre à cette propriété les intéressés utiliseraient le passage, au long

que l'intéressé avait été informé le matin même de la menace pesant sur son avenir professionnel, menace matérialisée par des allers-retours entre le service médical et le service du personnel tout au long

sollicité, à titre additionnel, l'indemnisation du préjudice subi du fait de la perte du différentiel entre le taux d'intérêts stipulé pour un crédit d'une durée de deux ans et le taux des crédits à long

Lyon, 26 novembre 2020), le 1er février 2013, Mme [I], dont la grossesse avait été suivie par Mme [D], gynécologue obstétricien (le médecin), a donné naissance à [O], atteint d'une malformation des os longs

vente, alors « que l'exécution d'un jugement peut être poursuivie pendant un délai de dix ans, sauf si les actions en recouvrement des créances qui y sont constatées se prescrivent par un délai plus long

exécutoires mentionnés aux 1° à 3° de l'article L. 111-3 ne peut être poursuivie que pendant dix ans, sauf si les actions en recouvrement des créances qui y sont constatées se prescrivent par un délai plus long

janvier et mars 2017 et que dès lors des recherches ultérieures avaient été nécessaires à l'administration pour prouver la fictivité du PACS, ce qui entraînait l'application du délai de prescription long

, de pointer au poste d'accès principal, de se soumettre à des contrôles de pratiques, de respecter toutes les consignes de sécurité en présence de brigades d'intervention, de respecter un protocole long

l'Ile-de-France a, après préemption, rétrocédé diverses parcelles à la Compagnie fermière Benjamin et Edmond de Rothschild sous la condition résolutoire, qui a été exécutée, que soit consenti un bail à long

code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Reims, 2 novembre 2005), que Mme X..., arguant du défaut de délivrance d'une parcelle de terre sur laquelle Mme Y... lui avait consenti un bail rural à long