Il fut pris entièrement en charge par celui-ci, mais ne logeait pas sous le même toit.

l'affirment, d'autant que cette photographie ne permet pas de déterminer avec précision la surface à déduire dont il est fait état, - il n'est pas établi que le trottoir de 1,20 mètre de large qui logeait

[F] logeait sur le site Adoma de [Localité 8], il n'était pas en mesure, compte tenu de la distance entre les deux sites nécessitant un temps de parcours d'au moins 50 minutes, de constater la présence

Les services administratifs du centre d'accueil des demandeurs d'asile de Melun où l'intéressé logeait étant fermés entre le 28 octobre au soir et le mardi 2 novembre 2022 au matin, celui-ci n'a pu effectuer

dernières déclarations trimestrielles qu’il a effectuées ont été réalisées depuis une adresse IP située en Espagne, que son gendre a refusé d’établir une attestation sur l’honneur afin de certifier qu’il logeait

. ; qu'émanant de collègues de travail de celui-ci et confortées par des photographies, ces pièces établissent : qu'à l'époque, le couple LE X... logeait dans la même cité (du Cansado), que les familles

ouvriers uniquement le dimanche entre le départ de l'équipe de nuit à 9 heures et l'arrivée des boulangers à 11H30, mais avec la présence de Maurice E..., consultant en fabrication de pain de mie, qui logeait

pas à s'éloigner du domicile de son employeur comme le démontre le courrier de protestation d'Olga D... à laquelle l'appelante avait eu recours pour effectuer des gardes de nuit dès avril 2002 et qui logeait

procédé à un camouflage des désordres par des surépaisseurs constituées au niveau du sol ; que les factures des établissement LAPEYRE et LEROY- MERLIN ont été établies au nom de Monsieur Pascal A... qui logeait

picpaille 34300 AGDE Représenté par : Maître Frédéric PINET de la SELARL SELARL PINET ET ASSOCIES, avocats au barreau de NARBONNE DEFENDERESSE : Madame [O] [Y] [Z] veuve [H] Née le 02/07/1969 5 RUE DE LORIOT

reconventionnellement la remise en état des parcelles sous astreinte ; qu'il résulte de l'examen des photos constituant le procès-verbal de constat dressé le 10 janvier 2018 par Me N..., huissier de justice à Loriot-sur-Drôme

L’allégation de [O] [D], selon laquelle il logerait actuellement sur la maison située sur la parcelle CN [Cadastre 2], n’est par ailleurs pas contestée par [H] [K].

possibilité d'habiter sur son lieu de travail, se trouvant sans logement ; que sa présence sur les lieux ne permet nullement, en elle-même, de laisser supposer une prestation de travail alors qu'elle logeait

Selon une attestation du 9 juillet 1993 de la section grecque de la Croix Rouge, le requérant logeait dans un hôtel à Athènes entre le 12 décembre 1987 et le 4 septembre 1988, recevant une aide financière

qu’il avait loué pendant la période du 15 novembre 2003 au 15 novembre 2004, au titre du préjudice matériel encouru du fait de l’absence d’eau potable dans l’appartement appartenant à sa mère, où il logeait

W... logeait ses salariés et louait des locaux dans lesquels ils pouvaient se restaurer, dont ils s'étaient vus ensuite interdire l'accès.

titres de séjour mais que son dernier titre de séjour n'a pas été renouvelé, qu'il a été interpellé et placé en garde à vue du chef de violences aggravées commises au préjudice de la personne qui le logeait

[K] [R] logeait dans l'immeuble au titre d'accessoire à son contrat de travail, et était chargé d'en assurer la garde, la surveillance et l'entretien.