Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR02567
19 novembre 2019
19 novembre 2019
Leblanc, conseiller rapporteur, M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR02409
5 novembre 2019
5 novembre 2019
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le cinq novembre deux mille dix-neuf, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire LEBLANC
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR02852
3 décembre 2019
3 décembre 2019
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trois décembre deux mille dix-neuf, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire LEBLANC
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2021:CR00285
2 février 2021
2 février 2021
Leblanc, conseiller référendaire, et les conclusions de M. Petitrez, avocat général, après débats en l'audience publique du 2 février 2021 où étaient présents M. Soulard, président, M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2021:CR50164
19 janvier 2021
19 janvier 2021
Leblanc, conseiller référendaire, et les conclusions de M. Lemoine, avocat général, après débats en l'audience publique du 8 décembre 2020 où étaient présents M. Soulard, président, M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2020:CR02041
22 septembre 2020
22 septembre 2020
Leblanc, conseiller référendaire, et les conclusions de Mme Caby, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 22 septembre 2020 où étaient présents M. Soulard, président, M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2020:CR00281
17 mars 2020
17 mars 2020
Leblanc, conseiller référendaire, et les conclusions de Mme Le Dimna, avocat général, après débats en l'audience publique du 28 janvier 2020 où étaient présents M. Soulard, président, M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2020:CR00283
17 mars 2020
17 mars 2020
Leblanc, conseiller référendaire, et les conclusions de Mme Le Dimna, avocat général, après débats en l'audience publique du 28 janvier 2020 où étaient présents M. Soulard, président, M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2020:CR00284
17 mars 2020
17 mars 2020
Leblanc, conseiller référendaire, et les conclusions de Mme Le Dimna, avocat général, après débats en l'audience publique du 28 janvier 2020 où étaient présents M. Soulard, président, M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2020:CR00285
17 mars 2020
17 mars 2020
Leblanc, conseiller référendaire, et les conclusions de Mme Le Dimna, avocat général, après débats en l'audience publique du 28 janvier 2020 où étaient présents M. Soulard, président, M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2020:CR00119
3 mars 2020
3 mars 2020
Leblanc, conseiller référendaire, et les conclusions de M. Quintard, avocat général, après débats en l'audience publique du 14 janvier 2020 où étaient présents M. Soulard, président, M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2020:CR00120
3 mars 2020
3 mars 2020
Leblanc, conseiller référendaire, et les conclusions de M. Quintard, avocat général, après débats en l'audience publique du 14 janvier 2020 où étaient présents M. Soulard, président, M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2020:CR01850
20 octobre 2020
20 octobre 2020
Leblanc, conseiller référendaire, et les conclusions de M. Croizier, avocat général, après débats en l'audience publique du 8 septembre 2020 où étaient présents M. Soulard, président, M.
Source officiellesoc
6137208ecd580146773eb8e1
22 février 1990
22 février 1990
Leblanc, conseiller rapporteur, MM. Y..., B..., Hanne, Bertheas, conseillers, Mme X..., M. Feydeau, conseillers référendaires, M. Picca, avocat général, M.
Source officiellesoc
613720e0cd580146773ef1fb
2 mars 1989
2 mars 1989
Leblanc, conseiller rapporteur ; M. Saintoyant, conseiller ; MM. Blaser, Laurent-Atthalin, conseillers référendaires ; M.
Source officiellesoc
613720e0cd580146773ef1fc
2 mars 1989
2 mars 1989
Leblanc, conseiller rapporteur ; M. Saintoyant, conseiller ; MM. Blaser, Laurent-Atthalin, conseillers référendaires ; M.
Source officiellesoc
61372119cd580146773f0fa4
16 novembre 1989
16 novembre 1989
Leblanc, conseiller rapporteur, MM. Lesire, Hanne, conseillers, Mme Barrairon, M. Feydeau, conseillers référendaires, M. Dorwling-Carter, avocat général, M.
Source officiellesoc
613721c6cd580146773f72fa
25 juin 1992
25 juin 1992
Leblanc, conseiller rapporteur, MM. Lesire, Hanne, Berthéas, Lesage, Pierre, conseillers, Mmes Barrairon, Chaussade, M. Choppin Haudry de Janvry, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
613721c9cd580146773f74ea
17 décembre 1992
17 décembre 1992
Leblanc, conseiller rapporteur, MM. Hanne, Berthéas, Lesage, conseillers, Mme Barrairon, Mme Bignon, M. Choppin Haudry de Janvry, conseillers référendaires, M. Picca, avocat général, M.
Source officiellesoc
6137236ecd58014677409af9
12 janvier 2000
12 janvier 2000
Leblanc, conseiller référendaire rapporteur, Mme Quenson, M. Funck-Brentano, conseillers, M. Martin, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officiellePage 16 sur 619