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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
été, l'a débouté de toutes ses demandes dirigéesc/M.Pierre LALE
6253c8b9bd3db21cbdd8614d
2 avril 2002
2 avril 2002
6ème chambre) du 4 septembre 2001 qui a déclaré irrecevable sa demande en comblement de passif formée contre les dirigeants de cette société, l'a débouté de toutes ses demandes dirigées contre M.Pierre LALE
Source officielle2ème chambre 2ème section
6866cb46d33109fd079acb63
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[R] [P] prétend avoir subi un premier dégât des eaux le 19 juin 2021, à la suite de quoi l’architecte du cabinet LALM architecte a établi un rapport en date du 15 juillet 2021 après une visite du 23 juin
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
653b59b9502b828318c4e5bf
26 octobre 2023
26 octobre 2023
AJILINK LABIS-[W]-DE CHANAUD, prise en la personne de Maître [K] [W], ès-qualités d'administrateur judiciaire de la société DILLIGHAM [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Laure PAVRETTE,
Source officielleChambre 1-5
695e3c8b75782d5f06116bf5
6 janvier 2026
6 janvier 2026
MARIE & MARIE Représentant : Me Henri LABI, avocat au barreau de MARSEILLE Société MAAF ASSURANCES Représentant : Me Henri LABI, avocat au barreau de MARSEILLE Compagnie d'assurance AREAS DOMMAGES
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65321b099e4ea48318f5ae31
18 octobre 2023
18 octobre 2023
[Adresse 1], représentée par Me Frédéric FORGUES, avocat au barreau de PARIS, toque : E2135 Intimés : Monsieur [B] [G] [I] [O], représenté par Me Frédéric LALLEMENT de la SELARL BDL AVOCATS, avocat
Source officielleChambre civile 1-1
69731878cdc6046d47638e5a
22 janvier 2026
22 janvier 2026
faisant fonction de greffière, saisie de l'appel opposant les parties suivantes : Monsieur [M] [B] né le 1er novembre 1969 à [Localité 4] [Adresse 1] (ROUMANIE) Représenté par Me Katell FERCHAUX-LALLEMENT
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
ORTA_2500656_20250924
24 septembre 2025
24 septembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 28 mars 2025, la société Viamedis, représentée par Me Lani, demande au tribunal : 1°) de rejeter les titres de recettes déjà
Source officielleCour d'Appel
6253c9edbd3db21cbdd8997e
12 octobre 2007
12 octobre 2007
demeurant ... 75009 PARIS représenté par la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avoués à la Cour, assistée de Maître Muriel ASSULINE, avocat au barreau de Paris, A506.
Source officielleciv2
61372097cd580146773ec11d
18 février 1970
18 février 1970
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, DI LALLO, TRANSPORTE SUR LE SIEGE-ARRIERE DU SCOOTER DE GONZALES, FUT BLESSE DANS UNE COLLISION AVEC L'AUTOMOBILE
Source officiellesoc
613722b3cd580146774004ed
10 octobre 1996
10 octobre 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Laalia X..., demeurant chez M.
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
ORTA_2500149_20250924
24 septembre 2025
24 septembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 27 janvier 2025, la société Viamedis, représentée par Me Lani, demande au tribunal : 1°) de rejeter les titres de recettes non reçus
Source officielle3ème A
69dc9a62cdc6046d470f424f
16 juillet 2025
16 juillet 2025
La SAS SCHUR WAMAC FRANCE a sollicité l'ouverture d'une procédure de sauvegarde, et proposé la désignation de la SELARL AJILINK LABIS [T], représentée par Me [S] [T], en qualité d'administrateur judiciaire
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2024:CR00493
30 avril 2024
30 avril 2024
demandeur, qui ne se prévaut d'aucun droit sur les véhicules Mercedes et Audi A3 et qui n'allègue ni ne démontre que la consultation du système de lecture automatisée des plaques d'immatriculation (LAPI
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007670550
7 mai 1980
7 mai 1980
TENDANT A L'ANNULATION D'UN ARRETE NON DATE DU PREFET D'ILLE ET VILAINE, NOTIFIE LE 27 SEPTEMBRE 1973, MODIFIANT LA LISTE DES TERRES SOUMISES A L'ACTION DE L'ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LAILLE
Source officielleChambre 04
69f640abcdc6046d475e1179
7 janvier 2026
7 janvier 2026
[H] [W] Administrateur judiciaire : SELARL AJILINK LABIS- CABOOTER-DE CHANAUD Mandataire judiciaire : SELARL FIDES prise en la personne de Me [K] [R] DEBITEUR SAS AB FISH [Adresse 1] RCS [Localité 1
Source officielleChambre 2-5
69d2428fcdc6046d4730dfc1
16 janvier 2025
16 janvier 2025
. : P202402429 * SELARL AJILINK LABIS CABOOTER en la personne de Me [S] [L] -SELARL [B] ASSOCIES en la personne de Me [Z] [B] -SAS SPACE MONKEYS Copies : -TPG * Parquet Chambre 2-5 SAS SPACE MONKEYS
Source officielleChambre 2-4
69d2ae18cdc6046d473abe78
3 avril 2025
3 avril 2025
* SELARL AJILINK LABIS [G] en la personne de Me [U] [G], 7 rue Caumartin 75009 Paris, administrateur judiciaire, présent.
Source officielleciv1
60794b7e9ba5988459c43420
26 juin 1985
26 juin 1985
ET QUE TAATAROA PAHERE TAIRAPA EST DECEDE EN 1946 ET QU'AUJOURD'HUI SE TROUVENT A SES DROITS PAULETTE, LANI, MARCELLIN ET CHARLES C... ; QUE MME A..., AYANT ACQUIS, AUX TERMES D'ACTES NOTARIES EN DATE
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000019703710
15 octobre 2008
15 octobre 2008
Fouazi B et son épouse, Mme Lalia A, élisant domicile chez ...) ; Mme A et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc81bd3db21cbdd904fa
22 mars 2013
22 mars 2013
LALLEMENT, président de chambre chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de M.
Source officiellePage 16 sur 286
Lallier, Ambre, Kul
18/08/2026
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LALLIER
07/08/2026
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CHOPARD-LALLIER, Amandine, LETOUBLON
04/08/2026
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Cédric Lallier Consulting
08/07/2026
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T.P. CHOPARD-LALLIER
16/06/2026
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