Z... et Y..., assurés auprès de la société Axa France lARD (société Axa), la conception et la réalisation des études graphiques ; que sont intervenus la société HCI, assurée auprès de la SMABTP, en qualité

le fondement des dispositions de l'article L. 521-3 du code de justice administrative, d'enjoindre aux occupants sans droit ni titre de libérer sans délai l'aire d'accueil de la Jallère, 24 avenue Labarde

X..., engagé le 11 septembre 1989 en qualité de responsable des expéditions par la société GA Besse aux droits de laquelle vient la société Foies gras Dominique Laborde, exerçait en dernier lieu les fonctions

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 7 octobre 2022, Mme B A, représentée par Me Isabelle Laborde-Giraudo, avocate au Barreau de Nice, demande au tribunal : * de condamner l'État

certifiée du 30 décembre 1999 ; que par lettre du 6 novembre 2001 adressée à la banque, visant l'échéance du contrat, la Financière a demandé le virement des fonds sur un compte ouvert à la banque Lazard

marque "Pariscope" déposée le 6 octobre 1989, ainsi que la société Hachette Filipacchi associés, le GIE Hachette Filipacchi télématique et la société Hachette Filipacchi Grolier, devenue la société Lagardère

relative à la création d’une entreprise commune de plein exercice dénommée Gerlandis par le groupe Carrefour et la famille Lafond

Laborde la somme de 500 euros et à la société Albingia la somme de 2 000 euros ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, troisième chambre civile, et prononcé par le président en son audience publique

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 08/04/2025 Composition du Tribunal : Monsieur Hugues de LABROUHE de LABORDERIE, Président d'audience, Monsieur Robert TERRAS, Monsieur Xavier GUILBERT

(le syndicat), la société civile immobilière (SCI) Maki et la société Libre service Laborde " Les Cloyères " (la société) ; que celle-ci a appelé en garantie son assureur, la compagnie Abeille assurances

la compagnie d'assurances La Mutuelle du Mans, aux droits de laquelle viennent les Mutuelles du Mans dont le siège social est ..., défenderesses à la cassation ; La société Etablissements CICC Labouesse

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société civile professionnelle (SCP) Labadie-Azoulay-Chetrit

Elle fait valoir que les circonstances entourant la disparition des marchandises sont indéterminées ainsi que l'a conclu le cabinet Laborde et Courteilles.

COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société d'exploitation du Château Giscours, société anonyme, dont le siège est Château Giscours Labarde

requête enregistrée le 6 septembre 2023, Bordeaux Métropole, représenté par Me Heymans, avocat, demande au tribunal : 1°) de constater que les occupants de l'aire d'accueil de la Jallère, 24 avenue Labarde

Michel X..., demeurant ... (15ème) (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 17 mai 1992 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9ème chambre), au profit de la société Labor Hako, dont le siège

TEAM aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Labo TEAM à payer à M.

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 6 décembre 2022 et 15 mai 2023, Mme C A, représentée par Me Laborde, demande au tribunal : 1°) de condamner la commune de Nouméa