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2 431 résultats pour « Kong »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

7ème chambre

DCA_22PA04267_20240523

Admin. Appel

23 mai 2024

23 mai 2024

exercé auprès de l'autorité judiciaire et de celles qui lui ont été transmises dans le cadre de l'assistance administrative internationale demandée auprès des autorités fiscales de la Lettonie, de Hong-Kong

Source officielle

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CA

Chambre 1-6

68fb978511af6ba0065f42c8

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Le 28 février 2025, la SA Kone a interjeté appel de cette ordonnance. 10. Le 11 mars 2025, la SA Kone a été autorisée à assigner à jour fixe Mme [F] et la [Adresse 6].

Source officielle
CC

soc

61372254cd580146773fc175

Cassation

18 janvier 1995

18 janvier 1995

X... a été embauché le 26 novembre 1958 en qualité de "junior officer" par la société Air India ; qu'après avoir débuté sa carrière en Inde, il a ensuite été affecté successivement à Madrid, Hong-Kong,

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

64a66081bbd03a05db965360

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

OLIVIER - Sylvie KONG THONG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0069 - N° du dossier 26179R S.A.S. 37 WINE agissant poursuites et diligences en la personne de son Président y domicilié, représentée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb4bd3db21cbdd9103f

Appel

22 janvier 2014

22 janvier 2014

France ( DHL) commissionnaire de transport de lui faire sa meilleure offre de transport pour une marchandise livrée "en FOB HK" le 15 novembre 2009 d'un poids réel de 2450 kg, départ aéroport de Hong Kong

Source officielle
CA

8ème chambre

69720c67cdc6046d473beec2

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

KONEX C/ A.S.L.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

61609a4154c6ec55cf7100e3

Appel

25 avril 2014

25 avril 2014

AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 13/07865 SA KONE C/ [E] APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LYON du 12 Septembre 2013 RG : F 13/02015

Source officielle
CC

cr

613726a2cd5801467742736d

Cassation

20 juin 2007

20 juin 2007

importés ; - que l'usine de production de Macao était gérée et administrée par la société ACME ; - que les boîtiers de plastique dans lesquels on place la bande magnétique sont achetés à Hong-Kong

Source officielle
CA

8ème chambre

6809c92a1f1ed98b447f42e8

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

KONEX C/ S.A.S.U.

Source officielle
TJ

Référés

69d8114acdc6046d47b0dfe2

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

ALLIANZ IARD, Société ENTREPRISE [H], Société DULIPECC, Société K ENTREPRISE, Société KONE, Société ECM, Société DSA, Société PRELEM, Société CBT’HERM CONSEIL DEMANDERESSE S.C.I.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2009:119

CJUE

3 mars 2009

3 mars 2009

la Unión Europea y el Tratado CE - Acuerdos celebrados por el Reino de Suecia con la República Argentina, la República de Bolivia, la República de Costa de Marfil, la República Árabe de Egipto, Hong-Kong

Source officielle
TJ

3ème Ch.section B

662015dff05edb385fb2d98f

T. Judiciaire

12 avril 2024

12 avril 2024

] représentée par Me Carine CHAINAIS, avocat au barreau de RENNES DEFENDEUR : Monsieur [K] [P] [M] [B] né le [Date naissance 4] 1966 à [Localité 12] demeurant [Adresse 7] représenté par Me Elodie KONG

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

68709e467c3ffdb9560b0883

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Localité 2], agissant poursuites et diligence en la personne de son représentant légal ou statutaire élisant domicile audit siège Société HYATT CHAIN SERVICES LIMITED société de droit de [Localité 1] Kong

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2304038_20250131

Administratif

31 janvier 2025

31 janvier 2025

et de prélèvements sociaux au titre des années 2014 et 2015, résultant notamment de l'imposition entre ses mains des revenus de la société Glory Dragon International Holdings Limited, établie à Hong-Kong

Source officielle
CA

Chambre Civile

661e14da0f653b0008df2b4d

Appel

15 avril 2024

15 avril 2024

00285 - N° Portalis DBWF-V-B7H-UE6 Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 7 juillet 2022 par le juge aux affaires familiales du tribunal de première instance de Nouméa, section détachée de Kone

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2301630_20230412

Administratif

12 avril 2023

12 avril 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 29 mars 2023 : - le rapport de Mme C ; - les observations de Me Koné-Boussalem, avocate désignée d'office représentant M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2cbd3db21cbdd927c5

Appel

26 mars 2015

26 mars 2015

. : 14/ 00025 Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 08 Octobre 2013 par le Tribunal de première instance de LA SECTION DETACHEE DE KONE (RG no : 12/ 237) Saisine de la cour : 15 Janvier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc87bd3db21cbdd90663

Appel

25 mars 2013

25 mars 2013

. : 12/ 00074 Décision déférée à la cour : rendue le : 14 Novembre 2011 par le : Tribunal de première instance de LA SECTION DETACHEE DE KONE Saisine de la cour : 17 Février 2012 PARTIES

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C310014

Cassation

24 janvier 2019

24 janvier 2019

le siège est [...] , venant aux droits de la société Affiparis, contre l'arrêt rendu le 6 février 2018 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (11e chambre B), dans le litige l'opposant à la société Kone

Source officielle
TJ

J.L.D. CESEDA

6696412ef5112d8edd057bb5

T. Judiciaire

14 juillet 2024

14 juillet 2024

comorrien et qu'elle avait effectué en avril 2024 une demande de visa qui avait été rejetée ; Que le 13 juillet 2024, Madame Xsd [P] [E] [Z] a refusé d'embarquer à bord d'un vol à destination de Hong-Kong

Source officielle