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10 390 résultats pour « Jean-Louis VALLAIS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

613722e8cd58014677403065

Cassation

17 juillet 1997

17 juillet 1997

Jean A..., 2°/ Mme Rosemonde A..., née X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 31 octobre 1995 par la cour d'appel de Grenoble (1ère chambre), au profit de M.

Source officielle

Page 16 sur 520

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CC

civ1

61372395cd5801467740ba9e

Cassation

24 octobre 2000

24 octobre 2000

Jean-Louis X..., aux droits de Joachim X..., de la SCP Tiffreau, avocat de Mme Y..., les conclusions de Mme Petit, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Donne acte à M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01251

Cassation

2 juillet 2014

2 juillet 2014

HYDROMETAL 15, 24 ¿ " ; Attendu que Monsieur Jean-Louis X...avait notamment pour objectif pour l'année 2007, d'améliorer la rentabilité de base d'une façon permanente de la S. A.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Jean-Louis Z

61372697cd58014677426d6f

Cassation

7 juin 2005

7 juin 2005

Joëlle, parties civiles, contre l'arrêt n° 1161 de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 14 octobre 2003, qui, dans la procédure suivie contre Jean-Louis Z... et Laurent A... pour diffamation

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Jean-Louis Z

61372697cd58014677426d70

Cassation

7 juin 2005

7 juin 2005

Joëlle, parties civiles, contre l'arrêt n° 1159 de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 14 octobre 2003, qui, dans la procédure suivie contre Jean-Louis Z... et Laurent A... pour diffamation

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300893

Cassation

11 octobre 2018

11 octobre 2018

Jean-Louis X..., l'avis de M.

Source officielle
CC

cr

6079a8c69ba5988459c4ee79

Cassation

17 janvier 1967

17 janvier 1967

(JEAN LOUIS), SOLDAT DE 2E CLASSE AU 32E REGIMENT D'ARTILLERIE LOURDE A MULHEIM ( ALLEMAGNE), 2E Y...

Source officielle
CC

soc

613720adcd580146773ed590

Cassation

26 novembre 1987

26 novembre 1987

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Pierre A..., demeurant au Lamentin (Martinique), 161, lotissement Long Pré, 2°/ Monsieur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa0bd3db21cbdd8b963

Appel

11 mars 2008

11 mars 2008

Jean- Luc Y...- Alain Z..., Liliane C... épouse D..., Jean- Louis X..., Hosni E..., la s. a. « SOPROTEC », Jean- Marc F... et Jean- Claude A... ont constitué deux sociétés qui ont été immatriculées au

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c930bd3db21cbdd87828

Appel

9 mars 2005

9 mars 2005

Jean-Louis Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6fbd3db21cbdd8d771

Appel

16 février 2011

16 février 2011

par la SCP Antoine CANARELLI - Jean-Jacques CANARELLI, avoués à la Cour assistée de la SELARL BAFFERT-FRUCTUS, avocats au barreau de MARSEILLE S.A CABINET LOUIS PLANCHE prise en la personne de son

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbfbd3db21cbdd8e2a9

Appel

25 août 2010

25 août 2010

Agissant en qualité d'ayant droit de son père, Jean-Louis X..., né le 11 juillet 1907 et décédé le 04 février 1973. née le 10 Juillet 1945 ...

Source officielle
CC

comm

6137229ccd580146773ff198

Cassation

5 décembre 1995

5 décembre 1995

Jean-Louis Y..., 2 / de Mme Marie-Louise Y... son épouse, demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000008085234

Admin. suprême

28 juillet 1999

28 juillet 1999

Jean V..., M. Marcel V..., Mme Marie-Louise J... XY..., M. Marcel A..., Mme Simone A..., M.

Source officielle
CC

soc

6079b1a49ba5988459c52c43

Cassation

27 janvier 2000

27 janvier 2000

Sur le moyen unique pris en ses deux branches : Attendu que Jean-Marc X..., salarié de la société RMO travail temporaire, mis à la disposition de la société d'exploitation de l'Entreprise Jean-Louis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Jean-Louis Yc/Madame Annette Z

6253c93abd3db21cbdd87a3f

Appel

12 décembre 2005

12 décembre 2005

Jean-Louis Y... à Annette Z... et tendant à l'annulation de deux ventes moyennant rente viagère consenties à cette dernière par son père Adrien Y..., décédé le 24 septembre 1997, a débouté Jean-Louis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacdbd3db21cbdd8c1f8

Appel

25 avril 2008

25 avril 2008

... 68400 RIEDISHEIM représenté par Maîtres D'AMBRA, BOUCON & LITOU-WOLFF, avocats à COLMAR plaidant : Maître VIGUIER (Etude M & R avocats), avocat à STRASBOURG INTIME et défendeur : Maître Jean-Louis

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00485

Cassation

26 mai 2009

26 mai 2009

X... ; qu'ainsi, par réformation de la décision déférée, Monsieur Jean-Louis X... sera déclaré irrecevable à invoquer contre Monsieur Hugues A...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100786

Cassation

10 juillet 2013

10 juillet 2013

Jean-Marc X..., Mme Louisette X... et Louis X... respectivement aux sommes de 7 892, 40 euros, 26 834, 16 euros, 37 883, 52 euros et de 44 197, 44 euros ; Attendu que, d'abord, ayant souverainement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab7bd3db21cbdd8bd4c

Appel

17 juin 2008

17 juin 2008

Jean- Louis X... C / Maître Y... Maître Philippe Z... Madame Camille A... Gaël B...

Source officielle