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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
6162b2494abc2618d50e04b8
31 janvier 2013
31 janvier 2013
Jean Paul TEISSONNIERE (avocat au barreau de PARIS) Monsieur [PE] [I] [Adresse 65] [Localité 25] Comparant et assisté de Me Jean Paul TEISSONNIERE (avocat au barreau de PARIS) Monsieur [HG] [
Source officielleCour d'Appel
6253c991bd3db21cbdd88ac2
7 novembre 2006
7 novembre 2006
ARRÊT DU7 NOVEMBRE 2006CA/SBA-R.G. 05/01200-Jean-Paul X...
Source officiellecr
ésulterait des charges suffisantesc/Jean-Paul X
6137259fcd5801467741f4ca
21 juillet 1998
21 juillet 1998
Jean-Paul, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de LYON, du 13 mars 1998, qui a ordonné son renvoi devant la cour d'assises du RHONE sous l'accusation de viols et agressions sexuelles
Source officielleCour d'Appel
6253cbd9bd3db21cbdd8e710
27 octobre 2011
27 octobre 2011
Jean Paul X... C/ S. A.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C301144
6 octobre 2009
6 octobre 2009
Jean-Paul X... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de M.
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000007737395
29 mai 1987
29 mai 1987
Jean-Paul X..., - les conclusions de M.
Source officiellecr
613725a7cd5801467741f887
30 octobre 1996
30 octobre 1996
de non-mise en conformité des installations électriques signalées par l'Apave, d'homicide involontaire et de blessures involontaires avec incapacité totale temporaire de moins de 3 mois et a relaxé Jean-Paul
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110661
7 novembre 2018
7 novembre 2018
Jean-Paul Y... a cédé à M.
Source officiellecr
613725facd58014677421fe4
2 mai 2001
2 mai 2001
du délit poursuivi et alloué à Jean-Paul Z..., dont le titre était contesté, des réparations civiles ; "aux motifs que Jeanne-Antide Y... reprend, devant la Cour, son argumentation soulevée devant
Source officielleCour d'Appel
6253ca7abd3db21cbdd8b239
22 janvier 2008
22 janvier 2008
De plus Jean- Paul Y... avait pour mission de gérer et organiser la fabrication, de suivre la réalisation des commandes clients et de distribuer le travail.
Source officielleCour d'Appel
6253c8a5bd3db21cbdd85dbf
19 septembre 2002
19 septembre 2002
La société JEAN PAUL GUISSET, dite JPG, qui distribue par correspondance des mobiliers et fournitures de bureau avait inscrit à son catalogue des rayonnages et bibliothèques de rangement en tôles peintes
Source officiellecr
Laurent X... des chefs d'escroqueries et de corruption, etc/Jean-Paul Y
6137262ccd580146774237f6
17 décembre 2002
17 décembre 2002
chambre de l'instruction de la cour d'appel de COLMAR, en date du 14 juin 2001, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Laurent X... des chefs d'escroqueries et de corruption, et contre Jean-Paul
Source officielleCour d'Appel
6253ccc0bd3db21cbdd91271
11 mars 2014
11 mars 2014
Jean Paul X... C/ Me Vincent Y...
Source officielleCour d'Appel
ATION RELATIVE A UNE ORDONNANCE DE TAXE Mr Jean-Paul Xc/Maître Sylvie Y
6253cd60bd3db21cbdd9322a
4 mai 2016
4 mai 2016
N dossier no 16/ 102 COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE STATUANT SUR UNE CONTESTATION RELATIVE A UNE ORDONNANCE DE TAXE Mr Jean-Paul X... c/ Maître Sylvie Y...
Source officiellecr
6079a8c99ba5988459c4eec0
29 février 2000
29 février 2000
Jean-Paul, contre l'arrêt de la cour d'appel de Douai, 6e chambre, du 30 mars 1999, qui, pour délit de blessures involontaires et infractions aux règles concernant la sécurité des travailleurs, l'a condamné
Source officielleCour d'Appel
6253cb43bd3db21cbdd8d31d
21 octobre 2009
21 octobre 2009
Jean Paul, demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253c950bd3db21cbdd87eb0
9 février 2006
9 février 2006
G. no 91169, en date du 11 février 1993, APPELANT : Monsieur Jean-Paul X... né le 30 Septembre 1931, demeurant...-75004 PARIS représenté par Me GRÉTÉRÉ, avoué à la Cour assisté de Me GUILLAUME, avocat
Source officiellecr
613725fecd58014677422236
24 octobre 2000
24 octobre 2000
Jean-Paul, contre l'arrêt n° 208 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BASTIA, en date du 14 juin 2000, qui, dans l'information suivie contre lui pour viol aggravé, a confirmé une ordonnance
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2022:CO10270
13 avril 2022
13 avril 2022
le siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° S 20-14.447 contre l'arrêt rendu le 15 janvier 2020 par la cour d'appel de Nancy (5e chambre commerciale), dans le litige l'opposant à la société Calot Jean-Paul
Source officiellecr
êt attaqué a dit n'y avoir lieu à suivrec/Jean-Paul Y
613725f9cd58014677421fd2
10 janvier 2001
10 janvier 2001
Igor, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de NIMES, en date du 9 mai 2000, qui, dans l'information suivie notamment contre Jean-Paul Y... du chef de blessures
Source officiellePage 16 sur 1398