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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre des Baux Ruraux
63b7cdc26b63637c907b7d27
5 janvier 2023
5 janvier 2023
COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Pascale LE CHAMPION, Présidente, Assesseur : Madame Virginie PARENT, Présidente, Assesseur : Madame Virginie HAUET, Conseiller, GREFFIER : Madame Isabelle
Source officielle1ère Chambre
66ab2523ba731fad7dd354f0
31 juillet 2024
31 juillet 2024
Nathalie CUNIN-WEBER, Président de Chambre, Monsieur Jean-Louis FIRON, Conseiller, chargé du rapport, Madame Mélina BUQUANT, Conseiller, qui en ont délibéré ; Greffier, lors des débats : Madame Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cb09bd3db21cbdd8cb66
1 octobre 2008
1 octobre 2008
Contradictoire, prononcé par Monsieur MOUREU, Président, à l'audience publique du 1er Octobre 2008, conformément à l'article 452 du Code de Procédure Civile ; signé par Monsieur MOUREU, Président, et par Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cda9bd3db21cbdd940fd
5 avril 2018
5 avril 2018
La Cour était composée de : Monsieur Dominique PONSOT, Président Madame Cathy CESARO-PAUTROT, Conseiller Madame Isabelle DEMARBAIX, Vice-président placé auprès du Premier Président qui en ont délibéré
Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
677e184225a73d43aa4ae111
7 janvier 2025
7 janvier 2025
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 19 novembre 2024 en audience publique, devant la Cour composée de : Présidente : Hélène MORNET Conseillère : Danièle PUYDEBAT Conseillère : Isabelle
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
660e43150740db0008fa94c9
3 avril 2024
3 avril 2024
SISAP AMENAGEMENT prise en la personne de son représentant domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 7] [Localité 6] Représentée par Me Isabelle DELMAS, avocat au barreau de PARIS, toque : E1647
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C101062
2 octobre 2013
2 octobre 2013
en aucune façon permettre d'identifier un modèle déterminé ni de corroborer les prétendues fiches techniques ; que, cependant, les intimées produisaient l'attestation en date du 9 avril 2009 de Mme Isabelle
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
626b8152d1fb03057d9a4fa7
27 avril 2022
27 avril 2022
GREFFIERE LORS DES DEBATS : Mme Isabelle LEROY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame Laurence de SURIREY en a rendu compte à la formation de la 5ème chambre sociale, composée de :
Source officielle1ere Chambre Section 1
6788a095a1dbfbd5d79cd572
15 janvier 2025
15 janvier 2025
ECTBI INFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le à Me Pierre JOURDON Me Isabelle BAYSSET Me Ingrid CANTALOUBE-FERRIEU Me Catherine HOULL Me Arnaud
Source officielle2e chambre 3e section
6033b33a791ae766df965a20
20 avril 2017
20 avril 2017
rendu le 23 Juin 2016 par le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES N° Chambre : 4 N° Section : N° RG : 13/09306 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Isabelle
Source officielleChambre sociale 4-6
68fb977e11af6ba0065f3847
23 octobre 2025
23 octobre 2025
le délibéré de la cour, composée de : Madame Nathalie COURTOIS, Présidente, Madame Tiphaine PETIT, Vice-présidente placée, Madame Odile CRIQ, Conseillère, Greffier lors des débats : Madame Isabelle
Source officielle3ème Chambre Commerciale
5fca787444b4566639d271f1
6 octobre 2020
6 octobre 2020
Président : Monsieur Alexis CONTAMINE, Président de chambre, Assesseur : Madame Olivia JEORGER-LE GAC, Conseillère, rapporteur, Assesseur : Monsieur Dominique GARET, Conseiller, GREFFIER : Madame Isabelle
Source officielle4e Chambre A
60328552a27559b911c0095a
18 janvier 2018
18 janvier 2018
le siège social est : [Adresse 9] représentée par Me Frantz AZE de la SCP AZE BOZZI & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE Madame [T] [R], demeurant [Adresse 10] représentée par Me Isabelle
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2014:0724JUD004695609
24 juillet 2014
24 juillet 2014
Sh. further stated that the applicant “had been rubbing his face with his denim jacket”. According to Sh., this had caused an irritation to the skin on the applicant’s face.
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6528df1eaaebb88318fda46c
12 octobre 2023
12 octobre 2023
et lors du délibéré : Monsieur Cyril GUYAT, Conseiller faisant fonction de Président, Madame Isabelle CHUILON, Conseiller, Madame Françoise SIMOND, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6711fadf7603bf88a1884985
17 octobre 2024
17 octobre 2024
la personne de son représentant légal domicilié audit siège [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Me Francine HAVET, avocat au barreau de PARIS, toque : D1250 Ayant pour avocat plaidant Me Isabelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
60367bcd327f8a1f9b6fe996
13 octobre 2015
13 octobre 2015
COUR : L'affaire a été débattue le 1er Septembre 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Benjamin RAJBAUT, Président de chambre Mme Nathalie AUROY, Conseillère Madame Isabelle
Source officielleChambre Sociale
642fb7b4cece1704f5747a09
4 avril 2023
4 avril 2023
Christophe RUIN, Président Mme Sophie NOIR, Conseiller Mme Karine VALLEE, Conseiller En présence de Mme Séverine BOUDRY greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : Communauté COMMUNAUTE
Source officielleChambre Sociale
62736aeca58162057dac68a5
3 mai 2022
3 mai 2022
Christophe RUIN, Président Mme Claude VICARD, Conseiller Mme Frédérique DALLE, Conseiller En présence de Mme Séverine BOUDRY greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : Mme [GK] [HX]
Source officielleChambre Sociale
62736aeca58162057dac68a7
3 mai 2022
3 mai 2022
Christophe RUIN, Président Mme Claude VICARD, Conseiller Mme Frédérique DALLE, Conseiller En présence de Mme Séverine BOUDRY greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : M.
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