que l'arrêt attaqué a déclaré Daniel X... coupable de complicité d'escroquerie, et l'a condamné de ce chef, en le condamnant également in solidum à indemniser les parties civiles ; "aux motifs que Roger

; Umberto B... veut lui prendre l'arme des mains, un coup part sans atteindre Roger X...; se substituant à Doménico Z..., après s'être emparé de l'arme, Umberto B... fait feu à deux reprises sur Roger

professions judiciaires et juridiques, 313-1 du Code pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a renvoyé Roger

d'amende et 1 mois de suspension du permis de conduire ; Vu le mémoire personnel produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles R. 413-3 et R.110-2 du code de la route

JSR (RCS Nanterre 449 572 999) [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Corinne DE PREMARE de la SCP HB & ASSOCIES-HITTINGER-ROUX BOUILLOT & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant

JSR (RCS Nanterre 449 572 999) [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Corinne DE PREMARE de la SCP HB & ASSOCIES-HITTINGER-ROUX BOUILLOT & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant

JSR (RCS Nanterre 449 572 999) [Adresse 2] [Localité 8] représentée par Maître Corinne DE PREMARE de la SCP HB & ASSOCIES-HITTINGER-ROUX BOUILLOT & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant

et R. 26-15 , R. 25-1 du Code pénal ; "en ce que le tribunal prévôtal a condamné Jean-Luc X..., pour infraction à l'article R. 11-1 du Code de la route, à une amende de 1 000 francs en application

les conclusions de M. l'avocat général le FOYER de COSTIL ; Vu le mémoire personnel produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation de l'article R. 73, alinéa 2, du Code de la route

Le deuxième moyen est pris de la violation de l'article R. 417-10, II, 3°, du code de la route. 7.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Etablissements Roy I..., société anonyme actuellement en redressement

X..., dans cette hypothèse, les dégâts seraient alors situés à l'avant du véhicule Y... et non à l'arrière ; qu'alors que le Range Rover (2,215 kg) de M.

Roger, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 27 février 2004, qui, pour organisation frauduleuse de l'insolvabilité, l'a condamné à 8 mois d'emprisonnement avec sursis

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Les Boucheries Roger, dont le siège est

un nouveau permis et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu le mémoire personnel régulièrement d produit ; Sur le premier moyen de cassation pris de la violation de l'article L. 1er du Code de la route

X... coupable de complicité d'escroquerie et l'ayant condamné de ce chef ; "aux motifs adoptés que Roger X... est prévenu de "complicité d'escroquerie" (cf. jugement, page 4) ; que Roger X... est prévenu

Roger, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 20 juin 1995 qui, pour homicide involontaire, l'a condamné à 2 mois d'emprisonnement avec sursis et à 5 000 francs

encourt sur le fondement de la loi du 5 juillet 1985 compte tenu de l'"implication" de son véhicule dans l'accident ; que Benoît C... au contraire de Madeleine Y..., n'avait pas de raison valable pour rouler