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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
6ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2022:462004.20221104
4 novembre 2022
4 novembre 2022
Vu la procédure suivante : La SCI Domaine de Neuvon, la société Ghislain A, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6bbd3db21cbdd934be
8 septembre 2016
8 septembre 2016
même jour et leur sera immédiatement notifiée ; ORDONNANCE prononcée publiquement le 08 Septembre 2016 et signée par Agnès QUANTIN, présidente de chambre, déléguée par le premier président, et Ghislaine
Source officiellecr
édure suiviec/Ghislain B
61372557cd5801467741ce52
23 mai 1991
23 mai 1991
COMPAGNIE d'ASSURANCES LA CREOLE, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de SAINTDENIS de la REUNION, chambre correctionnelle, du 27 septembre 1990 qui, dans la procédure suivie contre Ghislain
Source officielleCour d'Appel
6253cc10bd3db21cbdd8f071
25 janvier 2012
25 janvier 2012
A CREDIT FONCIER COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT CINQ JANVIER DEUX MILLE DOUZE AVANT DIRE DROIT APPELANTE : Madame Ghislaine Dominique Z... divorcée A...
Source officielle7ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018730468
18 avril 2008
18 avril 2008
Ghislain A, demeurant ... ; M.
Source officielle2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000023141268
24 novembre 2010
24 novembre 2010
Ghislain A, demeurant au ... ; M.
Source officielleChambre 04
66335af4c0d3e3fe99cada4c
12 avril 2024
12 avril 2024
NORD FRANCE EUROPE, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Francis DEFFRENNES, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION Juge de la mise en État : Ghislaine
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C201484
6 décembre 2018
6 décembre 2018
domiciliée [...] , 5°/ à Mme Gisèle Z..., domiciliée [...] , 6°/ à Mme Carmen Z..., épouse B..., domiciliée [...] , 7°/ à Yolaine Z..., ayant été domiciliée [...] , décédée le [...] , 8°/ à Mme Ghislaine
Source officielleciv2
60794bf39ba5988459c44515
3 décembre 1980
3 décembre 1980
CONFIRMATIF ATTAQUE, QUE DAME X..., PRETENDANT QUE LES NEGLIGENCES DONT AVAIT FAIT PREUVE LE PERSONNEL D'UN COLLEGE D'ENSEIGNEMENT SECONDAIRE EN LUI SIGNALANT AVEC RETARD LES ABSENCES REPETEES DE SA FILLE, GHISLAINE
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000008079573
9 février 2000
9 février 2000
Ghislain Y..., demeurant chez Mme X..., Coat-Bian à Loperhet (29470) ; M.
Source officielleciv2
Donne défautc/Mme Y
613721c8cd580146773f742e
21 juillet 1992
21 juillet 1992
Diego X..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 janvier 1991 par la cour d'appel de Lyon (2ème chambre), au profit de Mme Ghislaine Y..., épouse X..., défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque
Source officiellecr
61372655cd58014677424bbc
7 septembre 2004
7 septembre 2004
Ghislaine, épouse X..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 23 octobre 2003, qui les a déboutés de leur demande après relaxe d'Anne-Marie Z..., épouse
Source officiellesoc
61372277cd580146773fd5a2
28 mars 1995
28 mars 1995
(Nord), 5 ) Mme Brigitte C..., demeurant 8, espace Paul E... à Petite-Forêt (Nord), 6 ) Mme Ghislaine D..., demeurant 31, résidence Lechifflart, Bât B à Bruay-sur-Escaut (Nord), 7 ) Mme Ghislaine
Source officielle5EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008162356
13 avril 2005
13 avril 2005
Ghislain X ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.
Source officiellePremière Présidence
628731cfc1d4e9057d612a1f
17 mai 2022
17 mai 2022
COUR D'APPEL DE CHAMBÉRY, tenue au Palais de Justice de cette ville le dix sept mai deux mille vingt-deux, Nous, Chantal FERREIRA, première présidente de la cour d'appel de CHAMBÉRY, assistée de Ghislaine
Source officielleQuatrième Chambre
6686ed04e74459e0c7ed4c9c
3 juillet 2024
3 juillet 2024
LES RESIDENCES YVELINES ESSONNE immatriculée au RCS VERSAILLES 308 435 460 prise en la personne de son représentant légal domicilié au dit siège en cette qualité représentée par Me Ghislaine DAVID-MONTIEL
Source officielleChambre 04
66335afac0d3e3fe99cadae0
12 avril 2024
12 avril 2024
Me Etienne CHEVALIER DÉFENDERESSE : Mme [X], [Y], [C] [V] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Catherine POUILLE-GROULEZ, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION Juge de la mise en État : Ghislaine
Source officielleChambre 04
66335beac0d3e3fe99cae72d
25 avril 2024
25 avril 2024
S.C.I. de l ‘Espérance, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Me Antoine ROBERT, avocat au barreau de BETHUNE COMPOSITION Juge de la mise en État : Ghislaine
Source officielle6ème Chambre Cabinet D
66981510b60c111a421d7b3d
17 juillet 2024
17 juillet 2024
avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, vestiaire : PC 372 DÉFENDEUR : Monsieur [T] [U] né le [Date naissance 1] 1964 à [Localité 12] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 6] représenté par Me Ghislaine
Source officielleChambre 3 cab 03 C
6781707a6d34da2cbdcd9541
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Portalis DB2H-W-B7G-W5KF Jugement du 09 Janvier 2025 Révocation d’ordonnance de clôture Notifié le : Expédition à : Maître Roxane DIMIER de la SELARL DPG - 1037 Maître Ghislaine
Source officiellePage 16 sur 278