Cas d'un produit pulvérulent : Peser au milligramme près, dans la capsule (5.1) préalablement tarée dans les conditions habituelles, 5 à 10 g d'échantillon homogène. 6.1.2.

Article 11

—

demandes de certificats de qualification de matelot, de matelot léger ou d'homme de pont pour les membres d'équipage de pont en activité avant la publication du présent arrêté sont adressées à l'autorité compétente accompagnées des pièces a, b, d, e, f, g

Article 2

—

La définition du SIGYCOP est la suivante : SIGLE COEFFICIENT PROFIL MÉDICAL CONCERNÉ S 1 à 6 Ceinture scapulaire et membres supérieurs I 1 à 6 Ceinture pelvienne et membres inférieurs G 1 à 6 État général Y

Article 24-1

—

l'échéancier défini comme suit : : : APPLICABLES : : : au 1/01/86 : :------------------:-------------: : Concentration : : : en Cd : 0,5 mg/l : : Flux de Cd : 0,3 g/

Article 2

—

Pour l'application des dispositions du a du 1 de l'article 223 G du code général des impôts, le bénéfice qu'une société mère agréée en application de l'article 209 sexies du même code a déclaré au titre des exercices précédant la date d'effet de l'option

Article 21.707

—

mineure apportée au type de produit certifié conformément au point 21.95, ou dans le cas d'une pièce de rechange, accepté la preuve de l'approbation de la pièce ; et 2° Délivré au postulant un agrément d'organisme de production selon la sous-partie G,

Article 141

—

Art. 163 bis G, Art. 154 quinquies, Art. 182 A ter A modifié les dispositions suivantes : - Code général des impôts, CGI. Art. 182 A ter II. - A. - Le A du I s'applique aux bons attribués à compter de la publication de la présente loi.

Article 2

—

sont affectés des agents du ministère chargé de l'agriculture sont classés comme suit : GROUPES SERVICES COEFFICIENT d'affectation F directions régionales de l'environnement, de l'aménagement et du logement 1, 18 G

Article 34-1

—

Les personnels visés au g du 2 du I de l'article 18 détenant une licence ANSO, FISO ou AMS peuvent, en cas de mutation sur une fonction nécessitant l'exercice d'une licence ANSO, FISO ou AMS dans un nouveau domaine, conserver le bénéfice de la part “Qualifications

Article 1649 A quater

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 36 > 46

Code général des impôts

Le propriétaire de transformateurs électriques mentionnés à l'article 1519 G qui font l'objet d'un contrat de concession déclare chaque année à l'administration des finances publiques l'identité du concessionnaire, le nombre de transformateurs électriques

Article R145-43

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 62 > 83

Code de la sécurité sociale

relatifs aux dispositions propres aux ordonnances sont applicables devant les sections des assurances sociales des chambres disciplinaires de première instance et les sections des assurances sociales des conseils régionaux ou centraux des sections D, G

Article R145-67

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 62 > 88

Code de la sécurité sociale

La révision d'une décision définitive de la section des assurances sociales de la chambre disciplinaire de première instance ou de la section des assurances sociales des conseils régionaux ou centraux d'une section D, G et H de l'ordre des pharmaciens

Article R*96 G-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 90 > 53

Livre des procédures fiscales

.* 81-1, le droit de communication prévu au I de l'article L. 96 G est exercé par des fonctionnaires titulaires appartenant à des corps de catégorie A ou B, habilités à cet effet par le directeur, ou son adjoint, chargé, selon le cas, d'une direction

Article Annexe V

—

concentration de 11 % d'oxygène sur gaz secs. 2 2 3 La quantité associée de protéines totales présentes dans les cendres est inférieure à 0,6 mg/100 g

Article 322 J

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 34 > 79

Code général des impôts, annexe III

La réalisation des conditions prévues à l'article 322 G s'apprécie au 31 décembre de la première année au cours de laquelle l'entreprise a procédé à l'une des opérations mentionnées à cet article.

Article L4222-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 05 > 91

Code de la santé publique

Le conseil régional de la section A ou le conseil central de la section B, C, D, E, G ou H statue sur la demande d'inscription au tableau dans un délai maximum de trois mois à compter de la réception de la demande accompagnée d'un dossier complet.

Article R315-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 14 > 45

Code de la sécurité intérieure

Les expéditions par la voie ferrée, aérienne ou maritime d'armes à feu et d'éléments de ces armes des catégories A, B, C, des g et h de la catégorie D, à l'exception des lanceurs de paintball, doivent être effectuées par un régime d'acheminement permettant

Article 1

—

Classes de l'enseignement adapté 1 210,70 D 1 Classes des unités localisées pour l'inclusion scolaire 2 222,90 Lycées d'enseignement général et technologique D 1 Classes des unités localisées pour l'inclusion scolaire 2 222,90 G

Article Annexe XIII bis

—

du véhicule (F.1) Masse en charge maximale techniquement admissible (en kg) (F.2) Masse en charge maximale admissible du véhicule en service dans l'Etat (en kg) (F.3) Masse en charge maximale admissible de l'ensemble en service dans l'Etat (en kg) (G)

Article 1

—

l'enseignement adapté 1 210,70 D 1 Classes des unités localisées pour l'inclusion scolaire 2 222,90 Lycées d'enseignement général et technologique D 1 Classes des unités localisées pour l'inclusion scolaire 2 222,90 G

Page 16 · 2 146 résultats

← Précédent Suivant →