secrétariat le 29 avril 2019, à la suite du refus opposé par le directeur général de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de communication des résultats de son analyse onco‐génétique

à la suite du refus opposé par le maire de Saint-Geniès-des-Mourgues à sa demande de copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 03425615M0037 délivré le 16 décembre 2015 à la SCI Les Genets

réalisé à partir d'échantillons biologiques prélevés sur sa personne au commissariat du Vème arrondissement de Paris le 18 janvier 2007 ; 2) tout document relatif à l'enregistrement de cette analyse génétique

comme les parents légaux de l'enfant aux fins de l'enregistrement de la naissance, que les droits légaux que la mère porteuse pourrait détenir en vertu du fait qu'elle a fourni une partie du matériel génétique

juillet 2001, l'IPP est de 12 avec un retentissement professionnel nécessitant un poste de travail ne comportant pas de travaux de manutention, de déplacements importants et de position accroupie et à genoux

hématome ; qu'il existe des séquelles, troubles de la marche, douleurs, impossibilité de course, nécessité de port de chaussures de marche avec semelles, marche pieds nus extrêmement difficile, raideur du genou

A demande au juge administratif : 1°) l'annulation du concours, organisé au titre de l'année 2005, de chargé de recherche de première classe en génétique plurifonctionnelle et génomique fonctionnelle,

Ce principe d’anonymat, introduit par la loi bioéthique du 29   juillet 1994, entraîne l’impossibilité absolue et définitive pour les personnes conçues par don de connaître l’identité de leur géniteur

[M] présente un nouvel accident : alors qu’il porte une charge de 15 kilos, « son genou droit a vrillé » et lui a occasionné une douleur importante.

mise à la disposition du public de cette plante permet son exploitation ; que la mise à la disposition d'une variété-hybride dans laquelle un croisement a transporté les caractéristiques des lignées génitrices

Il était venu s'asseoir avec ce livre tout à côté d'une enfant, et lui avait effleuré la main une à deux fois ainsi que la jambe, du mollet jusqu'au genou, tout en se masturbant, après avoir ouvert la

juin 1997 par une ordonnance de non-lieu, les investigations n'ayant pas permis d'identifier l'auteur ; que l'information a été reprise sur charges nouvelles le 24 janvier 2001 ; que les expertises génétiques

Faits et procédure 1.Selon l'arrêt attaqué (Rouen, 9 novembre 2022), le 25 septembre 2013, Mme [U] a subi une intervention chirurgicale, consistant en la pose d'une prothèse totale du genou gauche,

0° 0° (…) Les séquelles de l’accident du travail actuel sur le genou droit du 22/11/2022 surviennent sur un genou déjà indemnisé à 20% au titre de 2 accidents du travail antérieurs.

relevant "le prévenu a fait parvenir à la cour, rédigée en anglais, une demande de renvoi s'appuyant sur un certificat médical, en date du 22 juillet 2014, le disant atteint de pathologies affectant ses genoux

que trois autres jeunes clientes de l'inculpé ont révélé qu'elles avaient fait l'objet de massages ou d'attouchements dans la région pelvienne alors qu'elles souffraient de douleurs à la cheville, au genou

observées sur le sol incompatibles avec un déplacement du corps, la présence de sang humain relevé lors d'une première expertise sur la plante des pieds des chaussettes ; "qu'en outre, l'analyse génétique

discales, relativement évoluées et anciennes; que l'expert, à juste titre, n'a retenu que les doléances en rapport médico-légal direct et certain avec le traumatisme initial des articulations du genou