CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 849 résultats pour « Gely »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Chambre 2

DTA_2102335_20240404

Administratif

4 avril 2024

4 avril 2024

Par un arrêté du 8 septembre 2021, le maire de la commune de Gelles a accordé un permis de construire à M.

Source officielle

Page 16 sur 143

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC1 083 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

VINCENT GELY

SIREN 842642308Greffe du Tribunal de Commerce de béziers

05/07/2026

Voir →

Créations

GELY, Anne-Laure, Suzanne, FESQUET

SIREN 106174931Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

01/07/2026

Voir →

Radiations

KINE GELY

SIREN 881858948Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

30/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

GÉLY TONY

SIREN 878989052Greffe du Tribunal de Commerce d'epinal

30/06/2026

Voir →

Modifications diverses

KINE GELY

SIREN 881858948Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

28/06/2026

Voir →

CC

soc

6079b0d89ba5988459c504cd

Cassation

14 octobre 1982

14 octobre 1982

SUR LES DEUX MOYENS REUNIS, PRIS DE LA VIOLATION DES ARTICLES 802 DU CODE CIVIL ET L 122-12 DU CODE DU TRAVAIL ; ATTENDU QUE GEMY, SALARIE DE SON PERE, LEQUEL EN REGLEMENT JUDICIAIRE DEPUIS LE 8 JUILLET

Source officielle
CC

civ3

613723e0cd5801467740f544

Cassation

13 novembre 2002

13 novembre 2002

du commandement du 19 septembre précédent visant la clause résolutoire, délivré par la société Ugimad bailleresse, d'autre part, qu'aux termes du contrat de location-gérance conclu entre la société Geppy-Gatti

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

667d00ce2439f45aaa0425cd

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

[Adresse 1] [Localité 6] Représentant : Me Guillaume jean hyppo DE GERY de la SELARL GERY-SCHAEPMAN, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES

Source officielle
CC

comm

61372438cd58014677413b1a

Cassation

7 janvier 2004

7 janvier 2004

Convention européenne des droits de l'Homme et de l'article 60 de la loi du 24 janvier 1984 ; 2 / que dans leurs conclusions d'appel, les cautions faisaient valoir que la banque avait unilatéralement "gelé

Source officielle
CA

Chambre sociale

62c67c9cca9bf263790309c6

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

[Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Guillaume jean hyppo DE GERY de la SELARL GERY-SCHAEPMAN, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMEE ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT N° Nous,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9abbd3db21cbdd88fe4

Appel

22 décembre 2006

22 décembre 2006

Gérry X....

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300182

Cassation

4 mars 2021

4 mars 2021

Le gel dans les canalisations a privé les chalets d'alimentation en eau potable. 3.

Source officielle
CC

cr

émentaires, a dit qu'il résultait charges suffisantesc/Robert X

61372644cd580146774243b5

Cassation

1 avril 2003

1 avril 2003

n'a pas été remise en doute par les experts - dans des circonstances excluant toute collusion, ont été étayées par dénonciations anonymes et certains détails donnés par Jérôme Y... tel l'utilisation du gel

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2500468_20260310

Administratif

10 mars 2026

10 mars 2026

Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, et sous réserve que Me Divialle-Gelas, avocate de M. A...

Source officielle
CC

civ2

61372274cd580146773fd31c

Cassation

6 avril 1995

6 avril 1995

(Gard), 2 ) Mme Martine C..., demeurant rue du Champ de la Blanche à Saint-Gely-du-Fesc (Haute-Garonne), 3 ) Mme Christiane E..., demeurant chemin des Ecureuils à Mende (Lozère), défendeurs à la

Source officielle
CE

9 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007624988

Admin. suprême

13 juin 1990

13 juin 1990

compte tenu des éléments apportés par l'administration le régime d'imposition et le montant des bénéfices non commerciaux imposables au titre desdites années après déduction du montant des ventes de "gelée

Source officielle
CE

9 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007625686

Admin. suprême

13 juin 1990

13 juin 1990

Yves X..., les montants des recettes professionnelles imposables déclarées par lui suivant le régime applicable pour les mêmes années à raison des cessions de "gelée royale" ; ensemble les requêtes, mémoires

Source officielle
TJ

1ère Chambre

69e657b4cdc6046d47ea590a

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

CREDINVEST, compartiment CREDINVEST 2, représenté par la société EUROTITRISATION, venant aux droits de la CAISSE D’EPARGNE CEPAC [Adresse 1] [Localité 1] Rep/assistant : Maître Guillaume jean hyppo DE GERY

Source officielle
CA

Chambre sociale

6a1fb740cdc6046d47e8b70a

Appel

1 juin 2026

1 juin 2026

Formation paritaire de Saint-Denis, décision attaquée en date du 01 Octobre 2024, enregistrée sous le n° F 23/00085 Madame [S] [C] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Guillaume jean hyppo DE GERY

Source officielle
CC

civ1

60794bbd9ba5988459c43d32

Cassation

29 novembre 1978

29 novembre 1978

PUR DROIT ; ATTENDU, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, QUE PETCHOT-BAQUE, QUI PARTICIPAIT A UN "RALLYE" AUTOMOBILE AVEC UNE VOITURE QUI LUI AVAIT ETE PRETEE, A TITRE D'ESSAI, PAR LE GARAGE GELE

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

5fda81cd84f2280d59f31ae9

Appel

26 juin 2019

26 juin 2019

GUYONNET de la SCP AFG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044 Assistée de Me Hélène LACAZE, avocat au barreau de PARIS, toque : R 070 SA AXA FRANCE IARD es qualités d'assureur de la société GERY

Source officielle
CC

soc

6079b1a49ba5988459c52c52

Cassation

14 mars 2000

14 mars 2000

Sur le moyen unique : Attendu que Mme X..., engagée le 4 mars 1987 par la société Gel'y, a été victime le 4 janvier 1995 d'un accident du travail ; qu'ayant été en arrêt de travail jusqu'au 4 septembre

Source officielle
CC

comm

61372163cd580146773f3516

Cassation

11 décembre 1990

11 décembre 1990

Geny, alors président du conseil d'administration de la société anonyme Atelier de Larive (la société débitrice) s'est porté caution de celle-ci envers l'Etat pour garantir le remboursement d'un prêt ;

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

627f48ef551627057d32e122

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

8ème Ch Prud'homale ARRÊT N°242 N° RG 19/01634 - N° Portalis DBVL-V-B7D-PTEJ SAS GEMY C/ M.

Source officielle