GAMBA, greffier DÉBATS : En audience publique, le 13 Novembre 2013, devant Guy de FRANCLIEU, premier président, assisté de G. GAMBA, greffier.

L'examen des tableaux figurant dans les rapports des deux experts, [P] et [W], montre que si quelques 715 plants Mondial Gala/M 106 ont été livrés par les pépinières Veaujy à M.

Il en ressort que le tuyau en galva poreux et fuyard ne provient pas de l'appartement des époux [S], mais de l'appartement situé au dessus, appartenant à M. [E].

Pierre X..., demeurant à Sainte-Anne, section Galba (Guadeloupe), 6°) M. Raphaël X..., demeurant au Havre (76620), ..., 7°) M.

[U] était 'Gallia & Maghreb', dénomination couvrant les territoires géographiques suivants : la France, la Belgique, le Luxembourg et les pays du Maghreb.

D B, demande au tribunal de prononcer le dégrèvement de la taxe foncière sur la propriété située 43 rue de Galas à Billère à laquelle elle a été assujettie au titre des années 2017 à 2021.

campagne de mesure de bruit du 12 au 16 octobre 2015 ; 3) le rapport établi par Monsieur X concernant la prise de mesure du 5 septembre 2012 effectuée à son domicile par le bureau d'étude acoustique GAMBA

REPROCHENT, ENSUITE, A LA COUR D'APPEL D'AVOIR DECLARE FONDEE LA DEMANDE DES EPOUX GALEA, ALORS, SELON LE MOYEN, QU'IL NE RESULTERAIT PAS DES MOTIFS DUBITATIFS ET HYPOTHETIQUES DE SON ARRET QUE LES EPOUX

X..., exerçant les fonctions de délégué médical au Maroc, a saisi la juridiction prud'homale, d'une part, pour faire juger que la société Diepal, venant aux droits de la société Diététique Gallia était

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 15 juillet 2023, la société par actions simplifiée (SAS) RH 24, représentée par Me Garbaa, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge

GROUPE GAMBA,, S.A.S. BUREAU VERITAS CONSTRUCTION, S.A.S.

que la société Wok 86, qu'ils ont créée à la fin de l'année 2015, ne pouvait affecter l'activité de la société MCC dont le principal concurrent était une société de création plus ancienne, appelée Gambas

unique du pourvoi, qui est recevable : Attendu, selon le jugement attaqué (tribunal d'instance de Chartres, 31 mars 2009), qu'un protocole préélectoral signé en 2007 au sein de la fondation Texier-Gallas

SOCIETE PARLAT A ETE DECLAREE EN REGLEMENT JUDICIAIRE LE 7 AVRIL 1976, ET L'ENSEMBLE DU PERSONNEL LICENCIE PAR LES SYNDICS LE 26 AVRIL SUIVANT ; QUE LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE BOIS, CINTRES ET GALBES

avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉE CAISSE NATIONALE D'ALLOCATIONS FAMILIALES-PECHE MARITIME 14, Bis Rue de Villeneuve Boite Postale 518 17022 LA ROCHELLE CEDEX Représentée par Maître José GALAS

B..., veuve A..., demeurant Plaza Gala Placida 10/08 006 à Barcelone (Espagne), et à Le Castel Saint-Paul à Saint-Paul de Vence (Alpes-maritimes), défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque

l'université de Tours a prononcé une sanction de 4 mois d'exclusion définitive de tout établissement public d'enseignement supérieur à son encontre au motif qu'il aurait, à l'occasion d'une soirée de gala

GAMBA, greffier REQUÉRANTE Madame Viviane X... ... 82400 SAINT PAUL D'ESPIS Représentée par Me Patrice CHARLES, avocat au barreau de VAL DE MARNE DÉFENDEUR Maître Thierry Y... ... 82000