CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 523 résultats pour « Gabry »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 10

6704cb732f5f3246ff38156a

Appel

7 octobre 2024

7 octobre 2024

[Adresse 7] [Localité 8] N° SIRET : 338 434 152 Représentée par Me Michael GABAY, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC95 S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

6780be22780de3a214879e90

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

KARUKERA PISCINES COURTAGES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Ségolène TULOUP Me Jean-Michel GARRY Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 22 Octobre 2024

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

67ed8b6fda9e15c5131fdf1a

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

PACA RENOV, dont le siège social est sis [Adresse 6] représentée par Maître Jean-michel GARRY, avocats au barreau de TOULON DEBATS : Après avoir entendu à l’audience du 12 Février 2025, les parties comparantes

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2302716_20260130

Administratif

30 janvier 2026

30 janvier 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 23 août 2023 et un mémoire enregistré le 31 juillet 2024, la SAS Les Chevaux de Maracabre représentée par la SELARL Garry & Associés, par Me

Source officielle
CC

comm

61372441cd58014677413f81

Cassation

8 octobre 2003

8 octobre 2003

Konica) leur accordant la mise à disposition de l'enseigne Konica, avec un engagement corrélatif d'approvisionnement, le deuxième concernant les travaux d'aménagement du magasin, confié à la société Gary

Source officielle
TA

URGENCES -JUGE UNIQUE

DTA_2300967_20230705

Administratif

5 juillet 2023

5 juillet 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 13 mars 2023, Mme A B, représentée par Me Gaury, forme opposition à la contrainte décernée le 16 février 2023 par la caisse d'allocations familiales

Source officielle
CC

soc

613720a8cd580146773ed112

Cassation

21 octobre 1987

21 octobre 1987

Gaury, conseiller, M. Blaser, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

soc

613720c9cd580146773ee5f2

Cassation

19 juillet 1988

19 juillet 1988

A..., Gaury, Benhamou, Zakine, conseillers ; M. Y..., Mme X..., M. Laurent-Atthalin, conseillers référendaires ; M.

Source officielle
CC

soc

613720cacd580146773ee671

Cassation

20 janvier 1988

20 janvier 1988

Gaury, conseiller, MM. Z..., Laurent-Atthalin, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

soc

Foyer du fonctionnaire et de la famille le 9 novembre 1983c/M. X

613720cbcd580146773ee6f9

Cassation

5 mai 1988

5 mai 1988

Leblanc, Combes, Gaury, Benhamou, Zakine, conseillers ; M. Y..., Mme Z..., M. Laurent-Atthalin, conseillers référendaires ; M.

Source officielle
CC

soc

613720cccd580146773ee76e

Cassation

7 janvier 1988

7 janvier 1988

Combes, Gaury, Benhamou, conseillers ; M. Y..., Mme A..., Mme Z..., M. X..., M. Laurent Atthalin, conseillers référendaires ; M.

Source officielle
CC

soc

613720cdcd580146773ee7f5

Cassation

11 mai 1988

11 mai 1988

Leblanc, Gaury, Zakine, conseillers, M. Blaser, Mmes Crédeville, Beraudo, M. Laurent-Atthalin, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

soc

613720cdcd580146773ee7f7

Cassation

5 mai 1988

5 mai 1988

Leblanc, Gaury, Benhamou, Zakine, conseillers, M. A..., Mmes C..., Z..., M. Laurent-Atthalin, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

soc

613720b8cd580146773edd57

Cassation

21 avril 1988

21 avril 1988

Leblanc, Combes, Gaury, Benhamou, Zakine, conseillers, M. Z..., Mme Y..., M. Laurent-Atthalin, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

soc

613720b8cd580146773edd63

Cassation

14 avril 1988

14 avril 1988

Leblanc, Combes, Gaury, Benhamou, Zakine, conseillers ; M. X..., Mme Y..., M. Laurent-Atthalin, conseillers référendaires ; M.

Source officielle
CC

soc

613720b9cd580146773eddd9

Cassation

3 décembre 1987

3 décembre 1987

B..., Leblanc, Combes, Gaury, conseillers, M. Y..., Mmes Z..., X..., M. Aragon-Brunet, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

soc

613720becd580146773ee040

Cassation

2 juin 1988

2 juin 1988

Leblanc, Combes, Gaury, Benhamou, Zakine, conseillers, M. Y..., Mme X..., M. Laurent-Atthalin, conseillers référendaires, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2212187_20230214

Administratif

14 février 2023

14 février 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 16 décembre 2022, la succession d'Emile Elbaz, représentée par Me GABAY, demande au tribunal : 1°) d'enjoindre à la direction générale des

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

668ed16e2980a82f59d990c7

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

MASSINISSA Copie exécutoire délivrée le : à : Maître GABAY Joanna Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG 24/01122 - N° Portalis 352J-W-B7H-C4ACE N° MINUTE : 3 JTJ JUGEMENT rendu

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

65a782ab8121050008662dfb

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Représenté par Me Cyril PERRIEZ, avocat au barreau de PARIS, toque : R251 INTIMES Monsieur [L] [D] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Evelyne ELBAZ de la SELARL CABINET ELBAZ - GABAY

Source officielle

Page 16 sur 77

← PrécédentSuivant →