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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
62cd0f25e91c8e9fcf071371
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Madame [T] [Z] née le 23 avril 1986 à [Localité 2] (16) [Adresse 4] [Localité 3] comparante Représentée de Me Florence DENIZEAU, substituée par Me Pierre MARTIN, tous deux de la SCP DENIZEAU GABORIT
Source officielleDROIT COMMUN
68e585400e2901d10fa5e056
7 octobre 2025
7 octobre 2025
GREFFIER : Edith GABORIT Débats tenus publiquement à l’audience à juge unique du 24 Juin 2025. EXPOSE DU LITIGE Vu les assignations du 3 mars 2023 par M. [J] [H] contre M.
Source officielleDROIT COMMUN
68e585410e2901d10fa5e074
7 octobre 2025
7 octobre 2025
GREFFIER : Edith GABORIT Débats tenus publiquement à l’audience à juge unique du 03 Juin 2025.
Source officielle2ème Chambre
6451fb8548616ed0f8cd50b0
2 mai 2023
2 mai 2023
APPELANTE : Madame [H] [L] née le 11 Avril 1960 à PARIS (75) 6A rue du Tilleul Fontbedeau 17200 SAINT-SULPICE-DE-ROYAN Ayant pour avocat plaidant Me Florence DENIZEAU de la SCP DENIZEAU GABORIT
Source officielle5ème Chambre
660f950ea40f8b0008cb77dd
3 avril 2024
3 avril 2024
indiqué à l'issue des débats **** APPELANT : Monsieur [L] [M] né le 16 avril 1962 à [Localité 9], de nationalité française, sans emploi [Adresse 4] [Localité 1] Représenté par Me Mathilde GABORIT
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
à l'usage de la forcec/M. A C
DTA_2303939_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
A C, représenté par la SCP Denizeau - Gaborit - Takhedmit, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, de prescrire une expertise médicale en
Source officielle1ère chambre
DTA_2211872_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
Timothée Gallaud, président, - et les observations de Me Gaborit, substituant Me Namigohar, avocate de M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2201925_20250207
7 février 2025
7 février 2025
C, - et les observations de Me Cagnon pour M. et Mme A, D pour la commune de Manduel, de Me Gaborit pour SNCF Réseau et de Me Garcia pour la société Oc'Via. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2002339_20221205
5 décembre 2022
5 décembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 30 septembre 2020, la société Troubat, représentée par la SCP Denizeau-Gaborit-Takhedmit et associés, demande au tribunal : 1°) de condamner
Source officielle3ème chambre
DTA_2001513_20221014
14 octobre 2022
14 octobre 2022
Ont été entendus, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme D, - les conclusions de Mme Lellig, rapporteure publique, - et les observations de Me Gaborit, représentant le CHU de Nîmes
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01112_20240627
27 juin 2024
27 juin 2024
Par un mémoire en défense enregistré le 23 août 2022, Mme B, représentée par la SCP Denizeau, Gaborit, Takhedmit et associés, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge du CHU de Poitiers
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2207126_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 2 juin et 27 juillet 2022, Mme B A, représentée par la SCP Denizeau-Gaborit-Takhedmit et associés, demande au juge des référés
Source officielle1ère Chambre
6684eb14a0de54ff609f80b6
2 juillet 2024
2 juillet 2024
barreau de POITIERS INTIMES : Monsieur [V] [I] né le [Date naissance 1] 1973 à [Localité 10] [Adresse 4] [Localité 6] ayant pour avocat postulant Florence DENIZEAU de la SCP DENIZEAU GABORIT
Source officielleChambre Sociale
6690c7660d808eb34e45574e
11 juillet 2024
11 juillet 2024
ROCHEFORT-SUR-MER APPELANT : Monsieur [B] [D] Né le 05 février 1961 à [Localité 5] (17) [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 2] Ayant pour avocat Me Florence DENIZEAU substituée par Me François GABORIT
Source officielle1ère chambre
DTA_1902162_20221228
28 décembre 2022
28 décembre 2022
D F, représentés par Me Gaborit, demandent au tribunal : 1°) de condamner le centre hospitalier régional universitaire de Limoges à leur verser une somme globale de 1 065 354,35 euros, en réparation
Source officielle3ème chambre
DTA_2300061_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
F..., représentés par la SCP Denizeau Gaborit, demandent au tribunal, dans le dernier état de leurs écritures : 1°) de condamner le centre hospitalier universitaire de Poitiers à verser les sommes de
Source officielleDROIT COMMUN
697949dacdc6046d47ead06e
13 janvier 2026
13 janvier 2026
GREFFIER : Damien LEYMONIS, lors des débats Edith GABORIT, lors de la mise à disposition Débats tenus publiquement à l’audience à juge unique du 04 Novembre 2025.
Source officielleREFERES-PRESIDENCE TGI
6a0e3038cdc6046d475d6aa4
20 mai 2026
20 mai 2026
GREFFIER lors des débats Edith GABORIT et lors de la mise à disposition Maryline LANGLADE FAITS, PROCÉDURE et DEMANDES Le 24.02.2016, Maître [Y], notaire à [Localité 2] (Seine
Source officielleCour d'Appel
6253cabcbd3db21cbdd8be3e
24 juin 2008
24 juin 2008
né le 23 Septembre 1958 à RABAT (MAROC) ... 30310 VERGEZE représenté par la SCP GARCIA GABORIT, plaidant par Maître GARCIA Antoine, avocat au barreau de NIMES INTIMÉE : ASSOCIATION THEATRE DE
Source officielleCour d'Appel
6253cad8bd3db21cbdd8c4a1
23 septembre 2008
23 septembre 2008
né le 07 Novembre 1946 à NÎMES (30) ... 30340 ST PRIVAT DES VIEUX représenté par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assisté de la SCP GARCIA GABORIT, avocats au barreau de NÎMES
Source officiellePage 16 sur 203