Fréchède, avocat général, Mme Marcadeux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-six septembre deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller PONROY et les conclusions de M. l'avocat général FRECHEDE

publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le neuf août deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire LEMOINE et les conclusions de M. l'avocat général FRECHEDE

deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire DEGORCE, les observations de Me FOUSSARD, avocat en la Cour et les conclusions de M. l'avocat général FRECHEDE

publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le huit mars deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire LABROUSSE et les conclusions de M. l'avocat général FRECHEDE

Fréchède, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Fréchède, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ;

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 24 août 2022, la société SADE - Compagnie générale des exploitations du Nord de la France, représentée par Mes Frêche et Dourlens, demande à

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 24 août 2022, la société SADE - Compagnie générale des exploitations du Nord de la France, représentée par Mes Frêche et Dourlens, demande à

A B, représenté par Me Frêche (Frêche et Associés AARPI), demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 13 janvier 2022 de la chambre régionale des comptes de Bretagne refusant de rectifier le

Vu la procédure suivante : I - Par une requête enregistrée le 17 novembre 2023, sous le n° 2306658 la société Océalian, représentée par l’AARPI Frêche et Associés, demande au tribunal : 1°) d’annuler

Vu la procédure suivante : I - Par une requête enregistrée le 17 novembre 2023, sous le n° 2306658 la société Océalian, représentée par l’AARPI Frêche et Associés, demande au tribunal : 1°) d’annuler

Panes, demeurant Chasse de La Bilhebaude, Borde de Darré, 31160 Le Frechet, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 25 avril 2001, où étaient présents : M.

publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-quatre mai deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PELLETIER et les conclusions de M. l'avocat général FRECHEDE

tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-quatre mai deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SASSOUST et les conclusions de M. l'avocat général FRECHEDE

Fréchède, avocat général, entendu en ses conclusions orales ; En conséquence, DIT n'y avoir lieu à avis Fait à Paris, le 23 avril 2007, au cours de la séance où étaient présents : M.

publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le seize janvier deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller LE CORROLLER et les conclusions de M. l'avocat général FRECHEDE

publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-huit septembre deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CORNELOUP et les conclusions de M. l'avocat général FRECHEDE