Codes de loi français

LEGIARTI000027942580

COURS D'EAU ET CANAUX DU BASSIN RHÔNE-MÉDITERRANÉE CODE DU SOUS-BASSIN NOM DU SOUS-BASSIN CODE TRONÇONS DE COURS D'EAU AG_14_01 Ardèche L1_1249 La Bézorgues, les ruisseaux du Richier et de la Joie AG_14_01 Ardèche L1_469 La Bourges

Article 1

APCMA) IV Technicien en mécanique de précision (BTM) 251 5 ans Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA) IV Mécanicien de maintenance armement (petits calibres) 251r 5 ans Ministère de la défense - Ecoles militaires de Bourges

Article Annexe

communes Rhône-Valloire (26) 132 Communauté de l'agglomération havraise (76) 847 Communauté urbaine de Lyon (69) 916 Communauté urbaine de Strasbourg (67) 1 632 Communauté urbaine du Grand Nancy (54) 1 074 Commune d'Avallon (89) 360 Commune de Bourg-Saint-Bernard

Article Cahier des charges

Spécificité historique Dès 1591, les registres municipaux de la ville de Bourg-en-Bresse mentionnent les volailles de Bresse et notamment les chapons gras .

Article Annexe I

65 COTES DU MARMANDAIS R 66 COTES DU MARMANDAIS Rs 66 MONTRAVEL B 62 BORDEAUX rouges et rosés : BORDEAUX R 56 BORDEAUX SUPÉRIEUR R 55 BORDEAUX + mention Clairet R 56 BORDEAUX Rs 56 Côtes : BLAYE R 49 BOURG

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Saulieu, Is-sur-Tille et Auxonne de la direction départementale des territoires de la Côte-d'Or ; - fermeture de la délégation territoriale de Caussade de la direction départementale des territoires de Tarn-et-Garonne ; - fermeture des antennes de Bourg-en-Bresse

Article Annexe I

SIP de Saint-Leu-la-Forêt CDI de Saint-Leu-la-Forêt Trésorerie de Saint-Leu-Franconville 1er juillet 2014 971 - Guadeloupe SIP de Nord Basse-Terre CDI de Basse-Terre Nord Trésorerie de Sainte-Rose Trésorerie de Baie-Mahaut-Petit-Bourg

Article Annexe I (suite)

Bibliothèque départementale de prêt 1 Vaucluse Bibliothèque municipale d'Avignon 6 Bibliothèque municipale d'Orange 2 Bibliothèque départementale de prêt 1 Région Rhône-Alpes Ain Bibliothèque municipale de Bourg-en-Bresse

Article Annexe

Détachement du matériel de Bourges (Cher). Détachement du contrôle technique du matériel de Metz (Moselle). Détachement spécial du génie d'Apt (Vaucluse). Détachement spécial du génie de Bastia (Haute-Corse).

Article Annexe I

Marmandais Rs 60 Monbazillac B 27 Rosette B 50 Bordeaux R 55 Bordeaux supérieur R 53 Bordeaux Clairet R 55 Bordeaux rosé Rs 55 Côtes Côtes de Castillon R 51 Premières Côtes de Blaye R 51 Blaye R 47 Bordeaux Côtes de Francs R 51 Bourg

Article ANNEXE

Centre 18 Drevant Sanctuaire et théâtre gallo-romain. 18 Bourges Palais Jacques-Coeur. 36 Saint-Marcel Site gallo-romain d'Argentomagus. 36 Nohant-Vic Maison de George Sand. 36 Bouges-le-Château Château de Bouges. 37 Amboise

Article Annexe 1

Le Bourg, 35133 La Selle-en-Luitré. 10273 1er juillet 2008 CUMA de Plougras.

Article ANNEXE

Belval-Bois-des-Dames (08059) ; Bièvres (08065) ; Blagny (08067) ; Blanchefosse-et-Bay (08069) ; Blombay (08071) ; Bogny-sur-Meuse (08081) ; Bossus-lès-Rumigny (08073) ; Bouconville (08074) ; Boult-aux-Bois (08075) ; Boulzicourt (08076) ; Bourcq (08077) ; Bourg-Fidèle

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Maïmon Lycée Thorani * Lycée : séries ES et S Israël Tel-Aviv Collège français Marc Chagall * * Collège : classe de 6e uniquement Israël Tel-Aviv Collège lycée franco-israélien Mikve Israël * * Section française uniquement Italie Florence

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séries ES et S Israël Tel-Aviv Collège français Marc Chagall * * Collège : classe de 6e uniquement Israël Tel-Aviv Collège lycée franco-israélien Mikve Israël * * Section française uniquement-Collège : classes de 5e, 4e et 3e uniquement Italie Florence

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Israël Kfar Maïmon Lycée Thorani * Lycée : séries ES et S Israël Tel-Aviv Collège français Marc Chagall * * Collège : classe de 6e uniquement Israël Tel-Aviv Collège lycée franco-israélien Mikve Israël * * Section française uniquement - Italie Florence

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séries ES et S Israël Tel-Aviv Collège français Marc Chagall * * Collège : classe de 6e uniquement Israël Tel-Aviv Collège lycée franco-israélien Mikve Israël * * Section française uniquement -Collège : classes de 5e, 4e et 3e uniquement Italie Florence

LEGIARTI000029214672

Collège français Marc Chagall Israël Tel-Aviv * * Collège : classe de 6e uniquement Collège-lycée franco-israélien Mikve Israël Israël Tel-Aviv * * Section française uniquement - Collège : classes de 5e, 4e et 3e uniquement Ecole française de Florence

Article 1

-Académie d'Orléans-Tours CROUS D'ORLÉANS-TOURS FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE NOMBRE Agent d'astreinte H24 Cher (18) Bourges 1 Loiret (45) Orléans 1 Indre-et-Loire (37) Tours 7 Sous-total agent d'astreinte H24 9