-sur-l'Arbresle, Châtillon-d'Azergues, Fleurieux-sur-l'Arbresle, Lentilly, Lozanne et La Tour-de-Salvagny dans le département du Rhône ; 2°) de mettre à la charge de l'Etat la somme de 6000 € au titre

Greffier, lors des débats : Mme FLEURET, Greffier ARRET : - Contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les

de nationalité Française née le 16 Octobre 1949 à GRAND BOURG (97) Profession : Infirmière, demeurant... 23320 FLEURAT représentée par Me Erick JUPILE-BOISVERD, avoué à la Cour assistée de Me Xavier

ont demandé une part importante de travail de préparation ou qui comprenaient des éléments de décors tels que graviers, sujets, des compositions florales ou décorations comme par exemple des vases fleuris

Gaëtan X..., demeurant à Fleury (Aude), 146, Les Fleurynes, en cassation d'un jugement rendu le 16 janvier 1990, par le tribunal d'instance de Narbonne, en matière électorale, le concernant, LA COUR

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Régine X..., demeurant à Fleury d'Aude (Aude), 146, Les Fleurynes-les-Cabanes

Exp : ADSEA 07 Exp : Hôpital Ste [Localité 5] Exp : Me Fleurine DURAND-BOUCAULT ORDONNANCE DU 08 Janvier 2026 RELATIVE A L’HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE DEMANDEUR : HOPITAL [Localité 10] [Adresse

Exp : Hôpital Ste [Localité 6] Exp : Me Fleurine DURAND-BOUCAULT ORDONNANCE DU 06 Octobre 2025 RELATIVE A L’HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE DEMANDEUR : HOPITAL [Localité 10] [Adresse 1] non comparante

ASSESSEUR : Virginie PEREIRA, représentant les employeurs, ASSESSEUR : Francis FERNANDEZ, représentant les salariés, GREFFIER, lors des débats Stéphane BASCQ et de la mise à disposition au greffe Caroline FLEUROT

Exp : Hôpital [5] Exp : Me Fleurine DURAND-BOUCAULT ORDONNANCE DU 08 Janvier 2026 RELATIVE A L’HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE DEMANDEUR : HOPITAL [5] [Adresse 2] non comparante PERSONNE HOSPITALISÉE

[X] Me CANCELIER AJE Me FLECHEUX Min.

autre part, DEBATS : L’affaire a été débattue le 17 Juin 2025 en audience publique, tenue par : Alain TROILO Président du Tribunal judiciaire de BESANCON, Juge des référés, assisté de Thibault FLEURIAU

AU FLEURON immatriculée au RCS du Puy en Velay [Adresse 8] [Localité 5] Représentant : Me Katy BREYSSE DELABRE de la SELARL PARALEX, avocat au barreau de HAUTE-LOIRE INTIMEE Vu notamment les

du 12 décembre 2000 relatif à l'indemnisation à raison d'une détention provisoire) Copies délivrées le : à : [J] [O] Me MONTANE DE LA ROQUE Me Yvan BONET AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT Me FLECHEUX

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Fleurette X..., demeurant ...

Varriale, avocat à Quarto Flegreo (NA). Le gouvernement italien («   le Gouvernement   ») a été représenté par son agent, M me E. Spatafora, et son coagent, M. G. Mauro Pellegrini.

houille étaient bien neutralisées à la source de production, au regard de l'instruction de 1956, les filtres des masques ne se seraient pas bouchés ; - les foreurs utilisaient une perforatrice avec un fleuret

son secrétariat le 9 août 2013, à la suite du refus opposé par la garde des sceaux, ministre de la justice à sa demande de consultation de son dossier administratif, détenu par la maison d'arrêt de Fleury-Mérogis