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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR50931

Cassation

11 juin 2025

11 juin 2025

Leblanc, conseiller référendaire, les observations de la SCP Gouz-Fitoussi, avocat de M. [M] [N], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50134

Cassation

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Vouaux, conseiller, les observations de la SCP Gouz-Fitoussi, avocat de M. [H] [R], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR51510

Cassation

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Sur le rapport de Mme Piazza, conseiller, les observations de la SCP Gouz-Fitoussi, avocat de M. [L] [V], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR51512

Cassation

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Sur le rapport de Mme Piazza, conseiller, les observations de la SCP Gouz-Fitoussi, avocat de M. [I] [D], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50219

Cassation

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Sur le rapport de Mme Bloch, conseillère référendaire, les observations de la SCP Gouz-Fitoussi, avocat de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50485

Cassation

17 mars 2026

17 mars 2026

Azéma, conseiller, les observations de la SCP Gouz-Fitoussi, avocat de M. [O] [Y], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50484

Cassation

17 mars 2026

17 mars 2026

Azéma, conseiller, les observations de la SCP Gouz-Fitoussi, avocat de M. [V] [L], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR51607

Cassation

2 décembre 2025

2 décembre 2025

Pradel, conseiller référendaire, les observations de la SCP Gouz-Fitoussi, avocat de M. [T] [U], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR51511

Cassation

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Sur le rapport de Mme Piazza, conseiller, les observations de la SCP Gouz-Fitoussi, avocat de M. [J] [H], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50289

Cassation

3 février 2026

3 février 2026

Sur le rapport de Mme Carbonaro, conseillère, les observations de la SCP Gouz-Fitoussi, avocat de M. [E] [X], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR50475

Cassation

2 mars 2021

2 mars 2021

Sur le rapport de Mme Labrousse, conseiller, les observations de la SCP Gouz-Fitoussi, avocat de M. P... D..., et les conclusions de M.

Source officielle
TA

Juge Unique

DTA_2205353_20230310

Administratif

10 mars 2023

10 mars 2023

B, représenté par Me Fitoussi, demande au tribunal : 1°) D'annuler la décision implicite constituée par le silence gardé par l'administration par laquelle le ministre de l'intérieur n'a pas rectifié

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR03254

Cassation

22 novembre 2017

22 novembre 2017

Palais de Justice à PARIS, le vingt-deux novembre deux mille dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller X..., les observations de la société civile professionnelle GOUZ-FITOUSSI

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01852

Cassation

20 juin 2018

20 juin 2018

à PARIS, le vingt juin deux mille dix-huit, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller DE LAROSIÈRE DE CHAMPFEU, les observations de la société civile professionnelle GOUZ-FITOUSSI

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03418

Cassation

4 décembre 2018

4 décembre 2018

au Palais de Justice à PARIS, le quatre décembre deux mille dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller Z..., les observations de la société civile professionnelle GOUZ-FITOUSSI

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR00615

Cassation

31 mars 2020

31 mars 2020

Sur le rapport de Mme Ingall-Montagnier, conseiller, les observations de la SCP Gouz-Fitoussi, avocat de M. F...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210300

Cassation

4 avril 2019

4 avril 2019

Cadiot, conseiller, Mme Szirek, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Gouz-Fitoussi, avocat de Mme A... ; Sur le rapport de Mme Palle, conseiller référendaire, l'avis de Mme Nicolétis

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR51113

Cassation

11 août 2021

11 août 2021

Sottet, conseiller, les observations de la SCP Gouz-Fitoussi, avocat de M. [A] [P], et les conclusions de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Besançon

ORTA_2202097_20231103

Administratif

3 novembre 2023

3 novembre 2023

Par un courrier, enregistré le 17 octobre 2023, l'ONIAM, représenté par Me Fitoussi, déclare accepter le désistement de la SHAM et du GH 70. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR00614

Cassation

13 avril 2022

13 avril 2022

Turcey, conseiller, les observations de la SCP Gouz-Fitoussi, avocat de M.

Source officielle

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