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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
REFERES CONSTRUCTION
66a150b9bfa4c7b1df1c0fb3
24 juillet 2024
24 juillet 2024
la SAS MM CONSEIL et la SC L’ESTAGNET notifiées par RPVA le 17 juillet 2024 suivant lesquelles elles concluent comme suit : S’ENTENDRE CONDAMNER aux entiers dépens, en ce compris les frais de procès-erbaux
Source officielleCour d'Appel
6253caf8bd3db21cbdd8c925
24 avril 2008
24 avril 2008
Le PV de découverte mentionne les constatations suivantes : « vitre arrière cassée, pare-choc arrière et coffre enfoncés, les deux portes côté passager éraflés et enfoncées.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2215681_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Le dossier de demande comporte la plantation d'un érable plane, d'un chêne vert, d'un saule Marsault et d'un chêne Tauzin ainsi que, le long de la rampe d'accès au parking souterrain du bâtiment C, de
Source officielle2ème Chambre civile
68e897f76d821fc8a3c6568a
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Ce crédit était garanti par une délégation au profit du prêteur du contrat d'assurance-vie 'érable évolution' souscrit en vue de l'opération par l'emprunteur sur lequel il avait placé son épargne à hauteur
Source officielleCour d'Appel
6253cd94bd3db21cbdd93be2
19 mai 2017
19 mai 2017
rappelle que l'Office en est propriétaire depuis le 17 avril 1980 et a, de ce fait le droit de se clore », des plans produits, que l'arbre élagué par les époux Y...selon certains témoignages est un érable
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA00167_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Arbres taillés : érables champêtres, charmilles, charmes. Sont proscrits : les thuyas et autres résineux. / 6.4.2.4.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2021:1207DEC003785714
7 décembre 2021
7 décembre 2021
62543/00, ECHR 2004 ‑ III) and L’Erablière A.S.B.L. v. Belgium (no.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2503218_20250530
30 mai 2025
30 mai 2025
pas d'espace dédié au stationnement des vélos ; * le projet méconnaît les dispositions de l'article UB 13 du règlement du plan local d'urbanisme : le projet prévoit la plantation de robinier et d'érable
Source officielle9ème chambre
DTA_2304217_20251229
29 décembre 2025
29 décembre 2025
environ 86 logements entre 2013 et 2030 » sachant que « La production de logements privés dans le tissu urbain diffus est quant à elle estimée à une moyenne de 0,5 logements par an », ou que « Le terrain Érable
Source officiellesoc
6137242bcd58014677413258
24 novembre 2004
24 novembre 2004
Robert Dager, demeurant 2, rue du Clos de l'Erable, 77400 Saint-Thibault, 96 / de M. Richard Lecoq, demeurant 4, allée Peronnet, 92320 Châtillon-sous-Bagneux, 97 / de M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2105970_20231220
20 décembre 2023
20 décembre 2023
prévue, dont il est précisé sur le plan de masse qu'elles seront composées d'essences endogènes, et dont la notice architecturale indique qu'il s'agira d'essences mélangées (laurier, spirée du Japon, érable
Source officielle2ème chambre
DTA_2410141_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Si le projet prévoit l’abattage de l’érable sycomore identifié, dans le diagnostic du patrimoine arboré, sous le numéro 7 comme un « grand feuillu remarquable », ce diagnostic, qui n’a toutefois pas attribué
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2011:0510DEC000078808
10 mai 2011
10 mai 2011
République tchèque , n o 47273/99, 12 novembre 2002, § 69, CEDH 2002-IX, Erablière ASBL c. Belgique , n o 49230/007, 24 février 2009, § 37-38, Stagno c.
Source officielleCour d'Appel
6253c87bbd3db21cbdd85645
10 avril 2001
10 avril 2001
1995 prévoyant le réglement par M Z... et Madame A... de mensualités de 177F et 708F; Que les dispositions du plan n'ayant à leur tour pas été respectées, Z a fait délivrer le 21/07/1999 un procèss-erbal
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300647
31 mai 2011
31 mai 2011
chemins communaux ", tandis que l'analyse de l'intégralité du document dans la dossier du défendeur permet de préciser page 3 les références cadastrales du territoire de chasse qui ne comprend pas la éraille
Source officielle3ème chambre
DTA_2201546_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
suivante : Par une ordonnance du 18 mai 2022, le président du tribunal administratif de Paris a transmis au tribunal administratif de Nîmes la requête, enregistrée le 21 janvier 2022, présentée par l’ERAL
Source officiellePRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-2637322-2886663
20 février 2009
20 février 2009
Tuesday 24 February 2009 L’Erablière A.S.B.L. v.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
63b91ac4b63d827c909cac61
6 janvier 2023
6 janvier 2023
bout de l'index gauche alors que, souhaitant visiter les nouveaux locaux encore en cours de finition dans l'agence, il a souhaité aider à remettre en place une plaque de métal rectangulaire et s'est éraflé
Source officielleCivil TJ PROCEDURE ORALE
670ed2241c3411ff345ca9df
14 octobre 2024
14 octobre 2024
Il ajoute que dans le feu de l’action, il ne sait pas s’il l’a éraflé et il reconnaît ne pas avoir été blessé.
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c1be
3 septembre 2008
3 septembre 2008
les enquêteurs porte sur la localisation du point d'impact initial sur le véhicule automobile (aile avant gauche enfoncée au niveau du capot, rétroviseur extérieur gauche arraché, aile arrière gauche éraflée
Source officiellePage 16 sur 22