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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
cr
6079a8389ba5988459c4c1f2
20 août 1986
20 août 1986
; Attendu qu'il appert de l'examen des pièces de la procédure suivie contre Y... qu'à l'effet de traduire en français des actes rédigés en langue espagnole, le juge d'instruction a commis la dame Emma
Source officielleSociale B salle 1
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18 octobre 2024
18 octobre 2024
[T] sans cause réelle et sérieuse, -condamné la société EMKA France à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
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4 janvier 2010
4 janvier 2010
a fixé la résidence de Julien chez son père et celle d'Emmy chez sa mère, a organisé le droit de visite et d'hébergement du père sur Emmy une fin de semaine sur deux et pendant la moitié des vacances
Source officielleciv1
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22 mars 1965
22 mars 1965
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DES CONSTATATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QUE VEUVE EMMA A..., AUJOURD'HUI DECEDEE, A FAIT DE SON VIVANT DON ATION DE DIVERS BIJOUX A SA PETITE-FILLE,
Source officielleCONTENTIEUX PRESIDENCE
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8 avril 2026
8 avril 2026
FOND DU 08 Avril 2026 (rectifiant le jugement du 11/03/2026 - min 2026/48) RG : 26/02218 minute n° : 2026/226 Nous, Frédéric ROASCIO, vice-président du tribunal judiciaire de Draguignan, assisté de Emma
Source officielle5ème chambre 2ème section
678172d06d34da2cbdcd9edd
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Représenté par Maître Emma LEOTY, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C059.
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000007918340
4 novembre 1996
4 novembre 1996
Contentieux du Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement du 10 avril 1995 par lequel le conseiller délégué par le président du tribunal administratif de Versailles a rejeté la demande, présentée par Mme Emma
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000008253497
28 décembre 2005
28 décembre 2005
président de l'UNIVERSITE PARIS-DAUPHINE rejetant la demande d'inscription dans cet établissement en première année de diplôme universitaire gestion et économie appliquée (DUGEAD) présentée par Mlle Emma
Source officiellePRESS;HEARINGS;ENG
ECLI:CEDH:003-1750356-1835535
12 septembre 2006
12 septembre 2006
Government : Kate McCleery , Agent , Jonathan Crow , Counsel , James Couchman , Sharmin Tarique , Rob Linham , Advisers ; Applicants : Sam Grodzinski , Counsel , Emma
Source officielleJEX MOBILIER
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1 avril 2026
1 avril 2026
COFIDIS NAC: 78F TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE LE JUGE DE L'EXECUTION JUGEMENT DU 01 AVRIL 2026 PRESIDENT : Sophie SELOSSE, Vice-Président GREFFIER : Emma JOUCLA, Greffier, lors de l’audience
Source officielleAFFAIRES COURANTES PREMIERE CHAMBRE
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7 juillet 2025
7 juillet 2025
société FER FRANCE [Adresse 5] Me Nadine PONTIER Avocat Dépose le dossier de Me Frédéric SIMON Avocat [Adresse 6] ALLIANZ IARD (SA) En qualité d'assureur de la société SMP THERMOLAQUAGE [Adresse 7] Me Emma
Source officielleJEX MOBILIER
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2 juillet 2025
2 juillet 2025
TOULOUSE LE JUGE DE L'EXECUTION JUGEMENT DU 02 JUILLET 2025 PRESIDENT : Sophie SELOSSE, Vice-Président GREFFIER : Cristelle DOUSSIN GALY, Greffier, lors de l’audience de plaidoirie GREFFIER : Emma
Source officielleJEX MOBILIER
67edada9da9e15c513204da0
2 avril 2025
2 avril 2025
GROUPE SOLLY AZAR, [U] [X] NAC: 78G TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE LE JUGE DE L'EXECUTION JUGEMENT DU 02 AVRIL 2025 PRESIDENT : Sophie SELOSSE, Vice-Président GREFFIER : Emma JOUCLA, Greffier
Source officiellePPP Contentieux général
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1 octobre 2025
1 octobre 2025
DBX6-W-B7I-ZEBG [W] [G] [R], [U] [S] épouse [R] C/ [H] [I], [T] [J] [A] [V] épouse [I], [K] [W] [I] - Expéditions délivrées à - FE délivrée à Me [Localité 10]-cécile GARRAUD Me Emma
Source officielleChambre du conseil
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19 mai 2026
19 mai 2026
Greffier lors du prononcé : Emma GREL, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
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12 novembre 2013
12 novembre 2013
De leur union sont issus quatre enfants, Mathys né le 6 septembre 2006, Noémie née le 3 juillet 2008, Emma, née le 30 janvier 2011 et Lise née le 27 décembre 2012.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb2bd3db21cbdd90f89
28 novembre 2013
28 novembre 2013
De leurs relations est née une enfant : Emma, le 25 novembre 2005.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb5bd3db21cbdd9105e
3 février 2014
3 février 2014
Florian Joaquim X..., Mme Emma Y... épouse X...
Source officielle3ème chambre 2ème section
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12 juillet 2024
12 juillet 2024
24/08627 N° Portalis 352J-W-B7I-C5K6M N° MINUTE : Assignation du : 10 février 2023 DÉSISTEMENT JUGEMENT rendu le 12 Juillet 2024 PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE AU FOND DEMANDERESSE Société YAHOO EMEA
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2316676_20250620
20 juin 2025
20 juin 2025
Par suite, la requête de la SARL SMAP EMEA Services est irrecevable et ne peut qu'être rejetée.
Source officiellePage 16 sur 314