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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110672
8 novembre 2017
8 novembre 2017
Le ballet romantique, lui, aimait remplir la scène d'une foule pour la splendeur du costume.
Source officielle4ème chambre
DTA_2201041_20230504
4 mai 2023
4 mai 2023
Délibéré après l'audience du 13 avril 2023, à laquelle siégeaient : Mme Rouault-Chalier, présidente, M. Viéville, premier conseiller, M. Nehring, conseiller.
Source officielle4ème chambre
DTA_2104032_20230504
4 mai 2023
4 mai 2023
Délibéré après l'audience du 13 avril 2023, à laquelle siégeaient : Mme Rouault-Chalier, présidente, M. Viéville, premier conseiller, M. Nehring, conseiller.
Source officielle4ème chambre
DTA_2104036_20230504
4 mai 2023
4 mai 2023
Délibéré après l'audience du 13 avril 2023, à laquelle siégeaient : Mme Rouault-Chalier, présidente, M. Viéville, premier conseiller, M. Nehring, conseiller.
Source officielle4ème chambre
DTA_2104040_20230504
4 mai 2023
4 mai 2023
Délibéré après l'audience du 13 avril 2023, à laquelle siégeaient : Mme Rouault-Chalier, présidente, M. Viéville, premier conseiller, M. Nehring, conseiller.
Source officielle4ème chambre
DTA_2104045_20230504
4 mai 2023
4 mai 2023
Délibéré après l'audience du 13 avril 2023, à laquelle siégeaient : Mme Rouault-Chalier, présidente, M. Viéville, premier conseiller, M. Nehring, conseiller.
Source officielle4ème chambre
DTA_2104048_20230504
4 mai 2023
4 mai 2023
Délibéré après l'audience du 13 avril 2023, à laquelle siégeaient : Mme Rouault-Chalier, présidente, M. Viéville, premier conseiller, M. Nehring, conseiller.
Source officielle4ème chambre
DTA_2104266_20230504
4 mai 2023
4 mai 2023
Délibéré après l'audience du 13 avril 2023, à laquelle siégeaient : Mme Rouault-Chalier, présidente, M. Viéville, premier conseiller, M. Nehring, conseiller.
Source officielle1ère Chambre civile
67ecc9d4dab039e415d93374
1 avril 2025
1 avril 2025
INTIMES DÉBATS & DÉLIBÉRÉ : L'affaire est venue à l'audience publique du 21 janvier 2025 devant la cour composée de Mme Agnès FALLENOT, Présidente de chambre, Présidente, Mme Anne BEAUVAIS et Mme Emilie
Source officielleCour d'Appel
6253cc27bd3db21cbdd8f487
24 janvier 2012
24 janvier 2012
Guillaume MONIN, avocat au barreau de LYON INTIMÉES : SAS CLIVIO TRAVAUX SPECIAUX représentée par ses dirigeants légaux ZA Sur le Jura 25690 AVOUDREY assistée de Me André BARRIQUAND Me Dominique Emile
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6528dfacaaebb88318fda727
12 octobre 2023
12 octobre 2023
code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 septembre 2023, en audience publique, devant la cour, composée de : Madame Sophie MOLLAT-FABIANI, présidente de chambre, Madame Isabelle ROHART
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
635b7198b201587f74be014b
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Représentée et assistée par Me Hervé MAIRE, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉ : [L] [G] né le 15 Février 1959 de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] Représenté et assisté par Me Emilie
Source officiellecr
613725f9cd58014677421fac
20 mars 2001
20 mars 2001
Vu les mémoires ampliatif, en défense et en réplique produits ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 121-3 et 221-6 du Code pénal, R. 65 et R. 239 du Code de la route
Source officielleCour d'Appel
6253cad3bd3db21cbdd8c34b
10 septembre 2008
10 septembre 2008
beauté des traits du visage et exaltant la noblesse d'un caractère passionné, épris de justice et habité de la vision d'un avenir idéal, la photographie confère au personnage la stature d'un héros romantique
Source officielle1ère Chambre
680c6bd68eda960fba78b2a9
25 avril 2025
25 avril 2025
SM/RP COPIE OFFICIEUSE COPIE EXÉCUTOIRE à : - SCP ROUAUD & ASSOCIES Expédition TJ LE : 25 AVRIL 2025 COUR D'APPEL
Source officielle1ère Chambre
65aa2307a34ad100085818b5
18 janvier 2024
18 janvier 2024
VS/OC COPIE OFFICIEUSE COPIE EXÉCUTOIRE à : - SCP ROUAUD & ASSOCIES Expédition TJ LE : 18 JANVIER 2024 COUR D'APPEL
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
5fd9857c8101d07528a82293
16 janvier 2020
16 janvier 2020
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Michèle PICARD, Présidente de chambre Mme Isabelle ROHART-MESSAGER, Conseillère Mme Aline DELIERE, Conseillère
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
5fd9857c8101d07528a82294
16 janvier 2020
16 janvier 2020
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Michèle PICARD, Présidente de chambre Mme Isabelle ROHART-MESSAGER, Conseillère Mme Aline DELIERE, Conseillère
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
5fd9857d8101d07528a82295
16 janvier 2020
16 janvier 2020
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Michèle PICARD, Présidente de chambre Mme Isabelle ROHART-MESSAGER, Conseillère Mme Aline DELIERE, Conseillère
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
5fd9857d8101d07528a82296
16 janvier 2020
16 janvier 2020
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Michèle PICARD, Présidente de chambre Mme Isabelle ROHART-MESSAGER, Conseillère Mme Aline DELIERE, Conseillère
Source officiellePage 16 sur 25