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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2301759_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 4 février 2023, la société Metro FSD France, représentée par Me Gedin, demande au juge des référés : 1°) de condamner le centre hospitalier Emile
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
ORTA_2102401_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
requête, enregistrée le 16 novembre 2021, Mme B A, représentée par Me Laffont, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 24 septembre 2021 par laquelle le directeur du centre hospitalier Emile
Source officielleciv3
613721bbcd580146773f69d5
21 juillet 1992
21 juillet 1992
Gérard A..., 3°) Mme Thérèse Z..., 4°) Mme Emilie Y..., en cassation de la même ordonnance à l'égard de la commune d'Ua Pou (Polynésie française), défenderesse à la cassation ; Les demandeurs
Source officielleCour d'Appel
6253cd2fbd3db21cbdd92855
13 octobre 2015
13 octobre 2015
Le Lycée Polyvalent Le Mans Sud a régulièrement relevé appel de ce jugement en dirigeant son appel contre Mme Emilie X... et les 39 autres salariés.
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007933515
31 juillet 1996
31 juillet 1996
Emile X..., demeurant ... ; M.
Source officielle6ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2023:466028.20230331
31 mars 2023
31 mars 2023
Par un arrêt n° 21PA02334 du 25 mai 2022, la cour administrative d'appel de Paris a rejeté l'appel formé par la société Les Voyages d'Emilie.
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:496689.20250219
19 février 2025
19 février 2025
Frey France ; Vu les deux notes en délibéré, enregistrées le 23 janvier 2025, présentées par la société Emil Frey France ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DCA_20TL21437_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
En ce qui concerne l'autre moyen soulevé par l'établissement Le jardin d'Emilie : 10.
Source officielleChambre 1
DTA_2101210_20240405
5 avril 2024
5 avril 2024
C, - et les observations de Me Issartel, représentant le centre hospitalier Emile Roux. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre Cab4
6966a069cdc6046d472de915
13 janvier 2026
13 janvier 2026
[X] [P] (Me Emilie CASTELLANI) C/ S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cb28bd3db21cbdd8cf7d
18 novembre 2008
18 novembre 2008
FAITS ET PROCEDURE Le GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE (GFA) de la Croix des Vignes est propriétaire sur le territoire de la commune du PUY NOTRE DAME (Maine et Loire) d'une parcelle cadastrée section B
Source officielle2ème Chambre
DTA_2403170_20240828
28 août 2024
28 août 2024
Au titre de l'année 2017, il produit une attestation de paiement émise le 28 juillet par le centre hospitalier Alpes-Léman. Enfin, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd22bd3db21cbdd925bc
28 mai 2015
28 mai 2015
Jackie X...de sa demande tendant à dire que l'autorité parentale sur Emilie sera exercée en commun par le père et la mère de l'enfant, . condamné M.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2007790_20230103
3 janvier 2023
3 janvier 2023
; 3°) de mettre à la charge de l'EHPAD Emile Gérard les frais de procédure.
Source officielleChambre 2
DTA_2103704_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
Mme A est aide-soignante titulaire au sein du CH Emile Durkheim.
Source officielle2ème chambre
DTA_2303968_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
Sur les conclusions indemnitaires présentées par l'EARL la ferme d'Emilie : 12.
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007838139
20 septembre 1993
20 septembre 1993
Emile et André Y..., - les conclusions de M.
Source officiellecr
6079a8cd9ba5988459c4f000
20 novembre 2001
20 novembre 2001
l'ordre des experts-comptables, partie civile, contre l'arrêt de ladite cour, chambre correctionnelle, en date du 19 mai 2000, qui a renvoyé des fins de la poursuite Christiane X..., épouse Y..., et Emile
Source officielle4ème Chambre
DTA_2300601_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Gonzalez-Brunet était scolarisé en classe de 4ème au collège Emile Zola de Toulouse.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2025:C300293
5 juin 2025
5 juin 2025
spéciales », que : « les parties communes spéciales sont des parties communes qui sont affectées à l'usage d'un groupe déterminé de copropriétaires.
Source officiellePage 16 sur 2088