audiencier EN DEFENSE Monsieur [F] [V] [Adresse 1] [Adresse 1] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats en audience publique du 18 Septembre 2024 Président : Madame DUFOURD

EN DEFENSE S.A.R.L. [8] [Adresse 1] [Adresse 7] [Localité 2] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats en audience publique du 20 Août 2025 Président : Madame DUFOURD

comparante en personne assistée par Me Ben Ali AHMED, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats en audience publique du 20 Août 2025 Président : Madame DUFOURD

audiencier EN DEFENSE Madame [T] [F] [Adresse 2] [D] [Localité 3] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats en audience publique du 18 Mars 2026 Président : Monsieur DUFOURD

audiencier EN DEFENSE Madame [O] [G] [E] [Adresse 2] [Localité 3] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats en audience publique du 18 Mars 2026 Président : Monsieur DUFOURD

Dufour, Burrus et Saltet ; que par la suite, M.

MC HABITAT, représentée par Me Stéphanie DUGOURD de la SELARL HDLA - AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0344 - N° du dossier 1049-004 Intimés : Madame [R] [F] Monsieur [U] [F] S.A.

représentée par Monsieur [G], [H], en qualité de gérant, agissant en la personne de son syndic en exercice la société LE - SYNDIC HEUREUX dont le siège social est sis [Adresse 1] Représenté par Me Hélène DUFOURG

YES FITNESS, représentée par Me Stéphanie DUGOURD de la SELARL HDLA - AVOCATS, avocate au barreau de PARIS, toque : P0344, Intimés : S.E.L.A.R.L.

X... a, par acte sous seing privé, vendu un immeuble dont il était propriétaire, à Pouilly-les-Nonains, à la société AGIM, étant stipulé que la rémunération de l'agence, la société Dugourd et Game transaction

location-gérance ayant pris effet au 1er mars 1995 et ayant été résilié le 22 décembre 1995 ; que, déclarant n'avoir pu obtenir le paiement de marchandises livrées au locataire-gérant, la société Entrepôt Duffaud

RESSORT DES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE (BORDEAUX, 3 MARS 1975) QU'AYANT FAIT PLACER UN POTEAU DE CLOTURE EN CIMENT, UN TUYAU D'EVACUATION D'EAUX PLUVIALES ET EDIFIER UN AVANT-TOIT, DUFOUR

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Générale du bâtiment (GDB Dufour

D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de Me Laure, agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la société Peintures Marius Dufour, n'est pas admis.

OKB A EFFECTUE D'IMPORTANTS TRAVAUX DANS L'APPARTEMENT DE IPANEMA DE MOREIRA; QUE TOUTEFOIS, PAR LETTRE DU 21 OCTOBRE 1971 ADRESSEE A CELUI-CI, LA SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'ENTREPRISE MICHEL DUFOUR

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SA SECONDE BRANCHE : VU L'ARTICLE L 121-10 DU CODE DES ASSURANCES ; ATTENDU QUE LES EPOUX DUFOUR, EXPLOITANTUN FONDS DE COMMERCE DE BOULANGERIE DANS UN IMMEUBLE APPARTENANT

COUR DE CASSATION Première présidence __________ OPer Pourvoi n° : Q 19-23.365 Demandeur : la société Brise Marine Défendeur : la société Dufour Yachts Requête n° : 463/23 Ordonnance n° : 88413

née le 30 Mai 1958 à NOGARO (32110) Demeurant ... 32370 MANCIET représentée par Me Jean-Michel BURG, avoué assistée de Me Alain DUFFOURG, avocat (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro