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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8a1bd3db21cbdd85d26
15 janvier 2002
15 janvier 2002
C/ CPAM de la SAVOIE, DRASS RHONE ALPES, DRASS ARRET DU 15 JANVIER 2002 APPELANT: Monsieur Jean-Marie X... Maison Centrale Saint Y... 3687 Ail 157 36255 SAINT Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c925bd3db21cbdd8760f
15 février 2005
15 février 2005
DRASS RHONE ALPES COUR D'APPEL DE LYON AUDIENCE SOLENNELLE ARRET DU 15 Février 2005 APPELANTE : CPAM DE GRENOBLE représentée par Monsieur Y..., muni d'un pouvoir spécial INTIMES : Monsieur Mekki X...
Source officielleciv3
613720d7cd580146773eedbc
18 janvier 1989
18 janvier 1989
était assurée par un passage sur le fonds Meonis, quele fonds Drame était néanmoins enclavé, l'arrêt attaqué a violé l'article 682 du Code civil ; alors que 6°) l'arrêt attaqué qui constate qu'une division
Source officielle2ème Chambre Civile JAF D
67d4a953a68a7746ee752d77
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Sylvaine BARBOUX greffière, dans l'affaire opposant : DEMANDEUR : Monsieur [C] [I] né le [Date naissance 2] 1989 à [Localité 11], NEW DELHI (INDE) [Adresse 5] [Localité 4] représenté par Maître Candice DRAY
Source officielleCour d'Appel
6253ca43bd3db21cbdd8a832
4 avril 2007
4 avril 2007
LE DIRECTEUR DRASS (34) COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 04 AVRIL 2007 APPELANT : Monsieur Mohamed Y... ... ...
Source officielle2ème chambre
DCA_24PA02477_20250604
4 juin 2025
4 juin 2025
part, que la société Drake Consultant Ltd a, le 3 janvier 2014, conclu un contrat avec la société Isis Logiciels et Systems, située en France, par lequel elle mettait M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR01446
2 mars 2016
2 mars 2016
COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le deux mars deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller DRAI
Source officielle8ème Ch Prud'homale
659f9af23328fa00087a2788
10 janvier 2024
10 janvier 2024
DRA ATLANTIQUE C/ M.
Source officielle1ère chambre
62624825b1a50c277d4c5b15
21 avril 2022
21 avril 2022
21/01360 - N° Portalis DBVH-V-B7F-IABG MPF - NR COUR D'APPEL DE NIMES 18 juin 2020 RG :18/02271 [X] C/ [I] [I] [I] Grosse délivrée le 21/04/2022 à Me Candice DRAY
Source officielle4ème chambre commerciale
635a21d4c549ea05a7cd2d34
26 octobre 2022
26 octobre 2022
VALOREM Grosses envoyées le 26 octobre 2022 à : - Me BOUQUET - Me DRAY COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 4ème chambre commerciale ARRÊT DU
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2307597_20230914
14 septembre 2023
14 septembre 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Drame, avocat de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR05405
19 octobre 2016
19 octobre 2016
DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le dix-neuf octobre deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller DRAI
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR04459
7 septembre 2016
7 septembre 2016
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le sept septembre deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller DRAI
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR04461
7 septembre 2016
7 septembre 2016
DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le sept septembre deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller DRAI
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR03530
8 juin 2016
8 juin 2016
COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le huit juin deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller DRAI
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR03531
8 juin 2016
8 juin 2016
COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le huit juin deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller DRAI
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR03460
8 juin 2016
8 juin 2016
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le huit juin deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller DRAI
Source officiellePCP JTJ proxi fond
663e65f5d1b80eb743b1526d
30 avril 2024
30 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Cyril DRAI Me Marc-robert HOFFMANN NABOT Pour la Directrice de greffe Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00415
7 février 2018
7 février 2018
COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le sept février deux mille dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller DRAI
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01707
6 juin 2018
6 juin 2018
COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le six juin deux mille dix-huit, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller Drai
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