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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
6079a8519ba5988459c4ca80
6 juillet 1993
6 juillet 1993
d'un dossier criminel peut aller très loin... " se terminant par " ... le jour où le CRS a obéi aux instructions du juge C... " et suivi par les " Réactions " dont celles de Mes Choucq et Marcault-Derouard
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20LY00665_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
VIII- Dans l'instance n° 20LY00670, par mémoire enregistré le 21 avril 2023, la société Lacroix City Saint-Herblain, représentée par Me Marcault-Derouard, a présenté ses observations sur le rapport d'expertise
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
61629f7635a5d4e0c2ddc9f9
31 janvier 2013
31 janvier 2013
domicilié en cette qualité audit siège C/o Monsieur [B] [G] [Adresse 1] [Localité 5] Représentant : Me Frédéric BURET (avocat au barreau de PARIS, toque : D1998) Assistée de : Me Franck MARCAULT-DEROUARD
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-118691
22 mars 2013
22 mars 2013
At 10.00 a.m. the applicant entered the square holding a placard which stated: “Why have [you] devoured my wonderful noble people?”
Source officielleCour d'Appel
6253c924bd3db21cbdd875e5
18 janvier 2006
18 janvier 2006
DEVILLARD, Greffier. Lors du délibéré : Monsieur B.
Source officielleChambre Civile
66a1ea89f87273063ab3f550
22 juillet 2024
22 juillet 2024
[Adresse 11] [Localité 14] Représentées par Me Nicolas BONFAIT, avocat au barreau de Guyane INTIME : Monsieur [J] [I] [Adresse 13] [Localité 14] Représenté par Me Jean-Yves MARCAULT-DEROUARD
Source officielle1ère Chambre
5fdb06c5205db39b10041084
23 avril 2019
23 avril 2019
Vincent CHUPIN de la SELARL PUBLI-JURIS, avocat au barreau de NANTES INTIMÉS : Monsieur [F] [D] né le [Date naissance 1] 1946 [Adresse 3] [Localité 3] Représenté par Me Franck MARCAULT-DEROUARD
Source officielleCour d'Appel
6253cd62bd3db21cbdd93284
26 avril 2016
26 avril 2016
greffe le 26 AVRIL 2016 ; Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Président : Catherine FARINELLI Conseiller : Catherine PAROLA Conseiller : Françoise DEROUARD
Source officielleCour d'Appel
6253ca8dbd3db21cbdd8b58a
10 avril 2008
10 avril 2008
DEVILLARD, Greffier. Lors du délibéré : Monsieur B.
Source officielle3e chambre sociale
6868b5129508abe8512045ca
4 juillet 2025
4 juillet 2025
verbalement ni physiquement Mme [H] ; Mme [B] indique qu'il ne s'est rien passé du tout, que Mme [H] s'est mise en colère lorsqu'elle a vu Mme [T], et qu'elle-même a indiqué à Mme [H] : « tu te crois dégourdie
Source officielleCour d'Appel
6253cc36bd3db21cbdd8f7cd
31 mai 2012
31 mai 2012
sa responsabilité éducative et parentale à l'égard de Luna ; Attendu qu'au terme de son examen, l'expert psychologue a pu relever que Luna était épanouie, particulièrement vive, enthousiaste et dégourdie
Source officielleJCP BAUX
67883804c21c0e53e791069a
3 janvier 2025
3 janvier 2025
DEVOUARD, Magistrat à titre temporaire du Tribunal judiciaire de TOURS, GREFFIER : E.
Source officielle1ère Chambre
659e4a2e5537980008847405
9 janvier 2024
9 janvier 2024
[N] [P], montrent sans discussion possible que celui-ci a généreusement investi de son temps et de son industrie au profit de ses parents âgés, se dévouant sans compter à leur bien-être, les assistant,
Source officielleChambre Sociale
68f1d7577ffb526292dd6f78
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Demande d'annulation d'une mise en demeure ou d'une contrainte APPELANTE Société [5], sise [Adresse 2] représentée par Me Thierry DRAPIER, avocat au barreau de BESANCON substitué par Me Gaëtan DEVILLARD
Source officielleCour d'Appel
6253ca8bbd3db21cbdd8b50f
10 avril 2008
10 avril 2008
DEVILLARD, Greffier. Lors du délibéré : Monsieur B.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2020:C110122
30 janvier 2020
30 janvier 2020
Il a le souci de préserver l'intérêt de l'enfant E... est rayonnante et dégourdie aux yeux de son père.
Source officielleChambre Civile
688d9c85a7cb93066e44391c
31 juillet 2025
31 juillet 2025
du TJ de cayenne, décision attaquée en date du 01 Mars 2024, enregistrée sous le n° 21/00035 APPELANTE : Madame [D] [B] [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Jean-yves MARCAULT-DEROUARD
Source officielleCour d'Appel
6253cd62bd3db21cbdd93288
26 avril 2016
26 avril 2016
greffe le 26 AVRIL 2016 ; Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Président : Catherine FARINELLI Conseiller : Catherine PAROLA Conseiller : Françoise DEROUARD
Source officielleCour d'Appel
6253cd63bd3db21cbdd932cf
10 mai 2016
10 mai 2016
greffe le 26 avril 2016 ; Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Président : Catherine FARINELLI Conseiller : Catherine PAROLA Conseiller : Françoise DEROUARD
Source officielle1ère Chambre
637dc87514982305d4c2026e
4 octobre 2022
4 octobre 2022
des SABLES D'OLONNE INTIMÉS : Monsieur [Z] [Y] né le 14 Octobre 1961 à [Localité 8] (62) '[Adresse 1]' [Adresse 1] [Localité 3] ayant pour avocat postulant et plaidant Me Natacha DEVILLARD
Source officiellePage 16 sur 18