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416 résultats pour « Defrouville »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10883

Cassation

20 octobre 2021

20 octobre 2021

Le patient décrit également l'attitude de Mme [V], précisant qu'elle l'a regardé "se débrouiller tout seul avec mal" lorsqu'il a posé ses bas de contention, qu'elle lui a arraché son pansement au bras

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cc7cbd3db21cbdd9038d

Appel

5 mars 2013

5 mars 2013

notamment, de son comportement jugé déplacé et insolent à son égard, consistant à le dénigrer auprès des autres salariés, et de ses menaces de " se mettre en arrêt de travail " et de le laisser se " débrouiller

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

68e897ee6d821fc8a3c655ca

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

de la société [Z] ; elle a transmis son devis à la société [M] qui l'a signé et accepté ainsi les conditions générales ; En précisant dans ses conclusions qu'elle avait « laissé la société [M] se débrouiller

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C201431

Cassation

18 septembre 2014

18 septembre 2014

Ces ponts et essieux séjournaient dehors longtemps, étaient rouillés, et il fallait les dérouiller, démonter, nettoyer les garnitures amiantées à la brosse métallique et chasser les poussières à la soufflette

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1997:0702DEC003034696

Admin. suprême

2 juillet 1997

2 juillet 1997

Je rends hommage à la diligence et aux soins      qu'ont apporté tous ceux qui ont participé à cette instruction,      à débrouiller une situation extrêmement complexe

Source officielle
CA

Chambre 4-1

6341138b58bc223e2e3f0866

Appel

7 octobre 2022

7 octobre 2022

La garce m'a répondu "tu t'es toujours débrouillée seule alors continue".... C'était une blague j'espère!! Mdr ».

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

6451fb9448616ed0f8cd50ea

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

On lui avait répondu qu 'elle devait se débrouiller avec ses collègues de la ligne, mais elles avaient leur travail à faire en amont et ne venaient que quand elles le pouvaient.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

6620b8cabd6a8f00086ab9ff

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

[T] qui s'est affranchi de ses responsabilités en lui répondant de 'se débrouiller'.

Source officielle
CA

Chambre 4-6

6688ddf4676b73dd81b96bfc

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

mettez votre tchador », qu'elles avaient interdiction de communiquer et que pendant plusieurs semaines elles avaient été privées de papier WC car elles en gaspillaient trop et qu'elles devaient se débrouiller

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

6868b37d75a2d196dbc191a1

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

de disque, manque de produits, pas de matériel pour vitres et remise en état qui a fait du retard pour les prestations malgré plusieurs demandes de ma chef d'équipe, me [X] [ZJ] (Mère) qui c'est débrouillée

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

681303636a331c9f4ab39b1e

Appel

30 avril 2025

30 avril 2025

L'équipe de gestionnaires que vous êtes censée coordonner se débrouille donc seule, et vous ne lui êtes d'aucun support, même durant les périodes de clôture.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

6791de4993ef93c421386a0b

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Mme [Z] explique que son poste avait été officiellement supprimé et qu'elle n'était plus en possession des outils nécessaires à son travail, notamment les codes d'accès, et qu'elle devait se débrouiller

Source officielle
CA

Chambre sociale

65b3604b1d7564000872ddd7

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Vous ne l'avez pas faite et j'ai dû me débrouiller seul pour pallier vos carences.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

5fdb9aea8b5ff879c6abee7d

Appel

19 février 2019

19 février 2019

Elles rejettent également l'existence de tout préjudice de jouissance en soulignant que les époux [R] ont refusé de régler les frais de déplacement du compteur et se sont débrouillés pour s'alimenter eux-mêmes

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6162bb4af32b7c38854c30b4

Appel

28 janvier 2013

28 janvier 2013

s'énervait, ne s'exprimait pas en parlant, mais en criant ; que [R] [W] atteste de ce qu'[G] [K] lui parlait de haut, le regardait avec mépris et le rabaissait en lui disant qu'il était incapable de se débrouiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbafbd3db21cbdd8dfea

Appel

30 mai 2011

30 mai 2011

X... au lieu de s'effacer pour laisser la mère jouer son rôle, ou tout du moins de dire à son fils de s'y rendre, se contente de dire à la mère de se débrouiller, « tu veux ta place, et bien prend la !

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca14bd3db21cbdd89fcc

Appel

22 novembre 2007

22 novembre 2007

certainement aussi celle de VPI (l'étiquette étant partiellement masquée), précisent que DECACIM "contient un inhibiteur de corrosion ce qui permet au métal de garder un aspect neuf lors de l'action du dérouillement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc6bd3db21cbdd8e3bb

Appel

29 juin 2010

29 juin 2010

reste normalement qualifiée pour exercer sa profession d'informaticienne, dans des conditions de confort physique, adapté à son handicap : adaptation orthopédique lui permettant de s'asseoir et de se dérouiller

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6968d9dfcdc6046d47634b48

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

- il n'a pas respecté le repos dominical; - il l'a exposé à une surcharge de travail et lui a refusé toute aide au motif qu'il était suffisamment ' costaud' pour se dévrouiller seul sur les chantiers

Source officielle
CA

Chambre 4-6

62760bfc593736057d78a8b0

Appel

6 mai 2022

6 mai 2022

pathologie et que, malgré les somnifères qu'elle prenait, elle se levait entre deux à cinq fois chaque nuit et, pour la seconde, que cette bénéficiaire, compte tenu de sa lourde pathologie ne pouvait se débrouiller

Source officielle