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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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18e Chambre
615e0d01c25a97f0381f4b5f
17 février 2015
17 février 2015
Elle est donc déboutée de sa demande reconventionnelle. 5) Le caractère abusif de l'appel n'est pas admis et la société est déboutée de sa demande de dommages et intérêts. 6) Chacune des parties
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310240
3 mai 2018
3 mai 2018
Cyril Z..., domicilié [...] , défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 27 mars 2018, où étaient
Source officielle18e Chambre B
603612e7c780d0774274fd12
27 novembre 2015
27 novembre 2015
NOVEMBRE 2015 N°2015/1975 Rôle N° 13/24367 SA SNEF C/ [L] [T] Grosse délivrée le : à : Me Agnès PEYROT DES GACHONS par Me Cyril
Source officielle18e Chambre B
603612e7c780d0774274fd13
27 novembre 2015
27 novembre 2015
NOVEMBRE 2015 N°2015/1976 Rôle N° 13/24369 SA SNEF C/ [M] [I] Grosse délivrée le : à : Me Agnès PEYROT DES GACHONS Me Cyril
Source officielle18e Chambre B
603612e7c780d0774274fd15
27 novembre 2015
27 novembre 2015
27 NOVEMBRE 2015 N°2015/1978 Rôle N° 13/24373 SA SNEF C/ [D] [B] Grosse délivrée le : à : Me Agnès PEYROT DES GACHONS Me Cyril
Source officielle18e Chambre B
603612e7c780d0774274fd16
27 novembre 2015
27 novembre 2015
NOVEMBRE 2015 N°2015/1979 Rôle N° 13/24379 SA SNEF C/ [C] [Z] Grosse délivrée le : à : Me Agnès PEYROT DES GACHONS Me Cyril
Source officielle18e Chambre B
603612e7c780d0774274fd19
27 novembre 2015
27 novembre 2015
Chambre B ARRÊT AU FOND DU 27 NOVEMBRE 2015 N°2015/1982 Rôle N° 14/02166 [S] [N] C/ SA SNEF Grosse délivrée le : à : Me Cyril
Source officielle4ème chambre
69ea6636cdc6046d474b8db2
23 octobre 2025
23 octobre 2025
déclare, par conclusions, au tribunal de la décision de se désister de et renoncer au bénéfice de l'ordonnance (RG n°2025I03059), Il est pris acte de ce désistement par SASU ESSET, mais ce dernier sera débouté
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69b6d366cdc6046d47c29ac9
28 janvier 2025
28 janvier 2025
GODEFROY : Cyril DELHAYE - Avisé Ministère Public Ministère Public : Cyril DELHAYE - Avisé Vice-Procureur de la République, Greffier : Olivier THOQUENNE Débats en chambre du conseil du 28/01/2025 Vu
Source officielleChambre civile TGI
68e9e47d154299c7318fb2d0
10 octobre 2025
10 octobre 2025
DEBOUTER Mme [U] ép. [B] et Mme [U] ép.
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69c8eac0cdc6046d4761a3a5
1 juillet 2025
1 juillet 2025
LAPAGE * Ministère public : Cyril DELHAYE avisé -Vice-Procureur de la République, * Greffier : Olivier THOQUENNE Débats en chambre du conseil du 01/07/2025 Vu l'article 452 du code de procédure civile
Source officielleciv1
613724becd58014677418048
30 octobre 2006
30 octobre 2006
Louis X... fait grief à l'arrêt attaqué (Lyon, 2 octobre 2003) de l'avoir débouté de sa demande de salaire différé ; Attendu, d'une part, que c'est dans son pouvoir souverain d'appréciation que la cour
Source officielle2ème chambre Cab4
6786b7e2df5b5c7d10ca565c
14 janvier 2025
14 janvier 2025
la SELARL MARCIANO AVOCATS) C/ la RTM (la SELARL ENSEN AVOCATS) DÉBATS : A l'audience Publique du 10 Décembre 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Monsieur Cyrille
Source officielleCH ECOCOM General
686c0bd1dd7001754d61a724
7 juillet 2025
7 juillet 2025
LYONNAISE DE BANQUE GROSSES délivrées le à Maître Cyril MELLOUL, avocat au barreau D’AIX-EN-PROVENCE à Maître Julie ROUILLIER de la SCP PLANTARD ROCHAS ROUILLIER VIRY & ROUSTAN BERIDOT, avocats au
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO10189
5 avril 2018
5 avril 2018
Celles de SADAS, ont chuté de 46 % ; que quant à celles de SOMEWHERE et CYRILLUS, avec des volumes peu significatifs, elles ont chuté de 100% et 93%.
Source officielleCour d'Appel
6253cce1bd3db21cbdd91964
15 juillet 2014
15 juillet 2014
Juillet 2014 APPELANTE : Madame Joëlle X... ... 72500 CHATEAU DU LOIR comparante en la personne de Monsieur Michel Y..., délégué syndical ouvrier, muni d'un pouvoir INTIMEE : LA SOCIETE CYRILLE
Source officielleCour d'Appel
6253c8a5bd3db21cbdd85da5
12 février 2002
12 février 2002
suivant pouvoir déposé Monsieur Fabrice E... né le 26 juin 1974 à CHAMBERY (73000) nationalité française 6 rue de l'Etang 97460 ST PAUL Représenté par Madame Arielle Y..., suivant pouvoir déposé Monsieur Cyril
Source officielle2ème chambre Cab4
677d7d5cb032d83cfd3e734c
7 janvier 2025
7 janvier 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE DEUXIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N° Enrôlement : N° RG 23/12827 - N° Portalis DBW3-W-B7H-35AX AFFAIRE : Mme [R] [S] épouse [P] (Me Cyril CASANOVA) C/ CARDIF IARD
Source officielleChambre 3-4
6438f1f0a942a604f5e93244
13 avril 2023
13 avril 2023
[M] [I] Représenté et assisté de Me Cyril KUJAWA, avocat au barreau de MARSEILLE Mme [F] [H] Représentée et assistée de Me Cyril KUJAWA, avocat au barreau de MARSEILLE Appelants S.A.S.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6032653902047b9a0ca73618
12 février 2018
12 février 2018
- signé par Monsieur Edouard LOOS, président et par Madame Cyrielle BURBAN, greffière à qui la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePage 16 sur 262